29/11/10: Commission des finances et du budget mercredi 1er, 2 & 3 décembre 2010

Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2011 de la Nouvelle-Calédonie, la commission se réunira le mercredi 1er décembre 2010, à 8 heures 30, pour la présentation d’un Powerpoint. A l’issue, nous examinerons conjointement avec les autres commissions intérieures les missions et programmes, selon le calendrier suivant :

le mercredi 1er décembre 2010 (toute la journée) :

  •  à 10 heures : avec la commission du travail et de la formation professionnelle,
  • à 11 heures : avec la commission de la santé et de la protection sociale,
  • à 13 heures 30 : avec la commission de l’enseignement et de la culture,
  • à 14 heures 30 : avec les commissions de l’enseignement et de la culture et des sports,
  • à 15 heures 30 : avec la commission des sports,
  • à 16 heures 30 : avec les commissions des sports et des infrastructures publiques et de l’énergie,
  • à 17 heures 30 : avec la commission des infrastructures publiques et de l’énergie,
  • à 18 heures 30 : avec les commissions des infrastructures publiques et de l’énergie et de l’organisation des transports et de la communication,
  • à l’issue : avec la commission de l’organisation des transports et de la communication ;

le jeudi 2 décembre 2010, à 8 heures 30 (matinée) :

  • à 8 heures 30 : avec la commission de la législation et de la réglementation générales,
  • à 9 heures 30 : avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales,
  • à 10 heures : avec les commissions de l’agriculture et de la pêche et des infrastructures publiques et de l’énergie,
  • à 11 heures : avec la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières ;

le vendredi 3 décembre 2010, à 8 heures 30 (toute la journée) :

  • à 8 heures 30 : avec la commission de l’agriculture et de la pêche,
  • à 10 heures 30 : avec les commissions de la santé et de la protection sociale et de l’agriculture et de la pêche,
  • à 11 heures : avec les commissions de la santé et de la protection sociale et des infrastructures publiques et de l’énergie,
  • à 14 heures : avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique.
  • A l’issue, nous examinerons :
  • – le projet de délibération portant décision modificative n°2 du budget de la Nouvelle-Calédonie  (non déposé),
  • – le projet de délibération portant admission en non-valeur de créances fiscales et/ou non fiscales (non déposé),
  • avant de clôturer nos travaux sur le projet de budget primitif 2011.

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