La commission se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation générales et de l’enseignement et de la culture afin de procéder à l’examen du :
- projet de délibération portant organisation et fonctionnement de l’agence de développement de la culture kanak-centre culturel Tjibaou (ADCK-CCT) (rapport n° 85/GNC du 14.12.2011),
- projet de délibération portant organisation et fonctionnement du conservatoire de musique et de danse de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 86/GNC du 14.12.2011)
- projet de délibération portant statut du centre de documentation pédagogique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 91/GNC du 20.12.2011).
