06/01/12: Séance publique jeudi 12 janvier 2012 à 8 heures 30 & 14 heures 30 / Reportée au vendredi 13 janvier à 15 heures

En raison du décès de Monsieur Cézelin TCHOEAOUA, et en accord avec le Bureau du congrès de la Nouvelle-Calédonie, la séance publique du jeudi 12 janvier 2012 est reportée afin de permettre aux conseillers qui le souhaitent de se rendre aux obsèques de notre défunt collègue.

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira, donc, en séance publique le vendredi 13 janvier 2012, à partir de 15 heures, sur l’ordre du jour suivant :

  • proposition de délibération portant approbation de la convention de partenariat entre le Parlement de la République de Vanuatu et le congrès de la Nouvelle-Calédonie, déposée le 29 décembre 2011 par M. Roch Wamytan, président du congrès, et enregistrée sous le numéro 28,
  • projet de délibération portant décision modificative n° 3 du budget de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2011,
  • projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 298/CP du 22 mars 1994 relative à la profession de commissaire-priseur en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 01/GNC du 03.01.2012),
  • projet de délibération portant organisation de l’enseignement primaire de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 69/GNC du 29.11.2011),
  • projet de délibération portant habilitation de la commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie durant l’intersession de janvier à juin 2012,
  • clôture de la session budgétaire 2011-2012.

Les textes initialement inscrits le jeudi 12 janvier 2012 et qui ne seront pas examinés le vendredi 13 janvier 2012, seront proposés à l’habilitation de la commission permanente.

Enfin comme prévu initialement, à l’issue de notre séance publique, l’ensemble des conseillers sera convié au cocktail de départ de cinq agents du congrès, qui sera organisé dans l’espace dialogue.

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