Archive vidéo de la Séance publique du 05 Mars
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réuni en séance publique le lundi 5 mars 2012 pour examiner l'ordre du jour suivant : pour revoir la séance en live cliquer ici
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Séance publique 09 janvier 2012 à 8h30
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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique afin de procéder à l’examen des projets de texte suivants : suivre en direct cliquez ici
transfert de droit civil, de règles concernant l'état civil et de droit commercial adopté
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Les élus ont adoptés l'ensemble des textes inscrits ci-dessous.
Séance dédiée aux questions aux gouvernement
Le Mardi 27 décembre à 14 heures une séance publique dédiée aux questions des membres du congrès et aux réponses du président et des membres du gouvernement de la Nouvelle Calédonie. Suivre en direct : Cliquez ici
Séance publique Jeudi 15 décembre à 18 heures
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Séance publique en direct sur internet : cliquez ici avec l'ordre du jour suivant :
Télchargez l'ordre du jour : Cliquez ici
Séance publique samedi 10 décembre à 9h00
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Séance publique en direct sur internet : cliquez ici avec l'ordre du jour suivant :
Examen des projets de texte ci-après :
Débat sur les Orientations Budgétaires 2012/2014
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Revoir la séance sur le débat des orientations budgétaires 2012/2014 cliquez ici : - débat sur les orientations budgétaires 2012/2014, conformément aux dispositions des articles 84-2 et 209-5 de la loi organique modifiée n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (rapport qui vous sera communiqué ultérie
Déclaration de politique générale
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Le président, M. Harold MARTIN, a prononcé le discours de politique générale au nom du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. Télécharger la déclaration de politique générale
Pour revoir la séance: Cliquez ICI
Séance extraodinaire en direct - 28 septembre 2011 - 8H30
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Revoir la séance : Cliquez ICI Le congrès est convoqué en session extraordinaire afin de procéder à l'examen des projets de texte suivants:
projet de loi du pays portant diverses dispositions relatives aux statuts généreaux des fonctions publiques de Nouvelle-Calédonie (rapport n°14/GNC du 12.04.2011);
Le Congrès a adopté le Budget Supplémentaire 2011
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Après une séance de plus de sept heures avec un ordre du jour extrêment chargé, le congrès de la Nouvelle-Calédonie a adopté le BS 2011. Egalement était à l'ordre du jour la commission spéciale pour l’élaboration et le suivi d’accords économiques et sociaux.