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Retrouvez le calendrier des séances publiques et les principaux évènements de la vie du Congrès.

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Évènements le lundi 3 décembre 2018

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14 h 00

décembre 3 @ 14 h 00 - 17 h 00

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le lundi 3 décembre 2018 à 14 heures sur l’ordre du jour ci-après : 1/ Examen de trois projets de loi du pays : - projet de loi du pays portant diverses dispositions de dépenses fiscales (rapport n° 114/GNC du 13.11.2018) (rapporteur spécial : Mme Martine Lagneau, désignée … Continuer la lecture de  

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Séance publique

décembre 3 @ 14 h 00 - 21 h 00

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le lundi 3 décembre 2018 à 14 heures sur l’ordre du jour complété comme ci-après : 1/ Examen de trois projets de loi du pays : - projet de loi du pays portant diverses dispositions de dépenses fiscales (rapport n° 114/GNC du 13.11.2018) (rapporteur spécial … Continuer la lecture de Séance publique 

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