Le Congrès, une administration au service des élus

 

Le secrétariat général

a) Les fonctions et les services du secrétariat général

Sous l’autorité du président, le secrétariat général du congrès de la Nouvelle-Calédonie est en charge de la gestion administrative de l’institution.

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Un secrétariat de direction.
Cinq directions de services :

  • la direction des services de l’hémicycle,
  • la direction des affaires juridiques et du contentieux
  • la direction des services de la gestion des ressources humaines,
  • la direction des services de la gestion financière,
  • la direction du patrimoine et de l’informatique,
  • un service du protocole et de l’accueil.

Chaque direction est placée sous l’autorité d’un directeur des services, fonctionnaire de catégorie A ou agent assimilé, qui peut être assisté d’un adjoint.

À noter que certains des métiers exercés au Congrès sont spécifiques à cette institution.

b) Organisation du secrétariat général

Arrêté n° 2265-16/CNC-Pr du 1er octobre 2005 portant organisation du secrétariat général du congrès de la Nouvelle-Calédonie (modifié huit fois).

Le secrétaire général est chargé du bon fonctionnement du secrétariat général du Congrès de la Nouvelle-Calédonie. Il est assisté de deux secrétaires généraux adjoints.

Il est le responsable hiérarchique direct des agents affectés dans les différentes directions énumérées ci-dessus et dirige l’ensemble des services.

Effectif : 10 agents
Structuration : 3 sections
Diversité des emplois : techniciens, ingénieur, secrétaire, assistant de gestion, agent de transmission et concierge
Contact de la direction : 27 09 14 / demandedpi@congrès.nc

Les directions du Secrétariat Général

1) La Direction des services de l’hémicycle

La direction des services de l’hémicycle ou DSHEMI est l’une des plus importantes direction de notre institution. Elle a en charge la gestion de toute l’activité légistique du congrès, qu’il s’agisse d’un vœu, d’une résolution, d’un projet ou encore d’une proposition de délibération ou de loi du pays.
organisation4

Effectif : 13 agents
Structuration : 2 services et 2 sections
Diversité des emplois : secrétaire, secrétaire des débats, secrétaire-rédacteur, opérateur d’imprimerie, chargé d’études juridiques et assistant de gestion
Contact de la direction : 27 09 06 / shemi@congrès.nc

Le service des commissions et des séances est chargé de l’organisation des séances du congrès et des réunions des commissions, de la préparation et de l’envoi des convocations, de l’élaboration des rapports relatifs aux réunions des commissions, du bureau et de la conférence des présidents, de la réservation des salles, du respect du protocole.

2) La direction  des affaires juridiques et du contentieux

La direction  des affaires juridiques et du contentieux est chargée notamment du contrôle juridique des actes du congrès, de l’analyse juridique et du suivi des affaires en contentieux, de l’aide à l’élaboration de textes, de la veille juridique ainsi que de la documentation, de l’information et du site internet.

La section du centre de documentation et d’information met en œuvre les moyens et les outils de communication permettant aux élus de bénéficier pleinement du fonds documentaire et des services du centre. Il assure également la mise à jour du site internet.

La direction  est chargé notamment de suivre les projets et propositions de délibérations et de lois du pays, depuis leur dépôt sur le bureau du congrès jusqu’à leur adoption en séance publique, d’élaborer les comptes rendus intégraux et analytiques des séances du congrès et de sa commission permanente.

Elle assure également la gestion et l’organisation des déplacements en Nouvelle-Calédonie ainsi que les missions hors du territoire des commissions.

La section reprographie réalise l’ensemble des reproductions papier du congrès destiné aux élus et agents du congrès, les travaux d’assemblage et de finition des produits imprimés.

2) La Direction des services de la gestion des ressources humaines

Les élus du Congrès sont rémunérés par l’assemblée de province dont ils sont issus.

organistion5

Effectif : 12 agents
Structuration : 2 services et 1 section
Diversité des emplois : secrétaire, gestionnaire rh et de solde, assistant de formation, agent de transmission
Contact de la direction : 27 09 13 / dsgrh@congrès.nc

Le service des carrières, du personnel et de la rémunération est chargé du recrutement, de la gestion de carrière et de la rémunération.

Le service de la gestion prévisionnelle des emplois et de la formation : est chargé de pourvoir les postes administratifs, de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

La section des services généraux : a en charge les transmissions internes et externes de l’institution.

3) La Direction de la gestion financière

La direction de la gestion financière est chargée principalement de deux activités :

– La comptabilité et du budget : cela concerne l’élaboration et l’exécution du budget, la comptabilité des engagements de dépenses ainsi que l’analytique.

– Les achats de biens et services : cela concerne toutes dépenses hors investissement, informatique, entretien et travaux.

Cette direction est donc l’interlocutrice privilégiée des élus sur toute question ayant trait aux indemnités de déplacement en Nouvelle-Calédonie ou hors du territoire. Elle peut porter assistance aux élus dans le cadre de l’organisation de leurs déplacements.
organisation6

Effectif : 7 agents
Structuration : 1 service
Diversité des emplois : chargé de mission, secrétaire, assistant de gestion
Contact de la direction : 27 09 19 / dgf@congrès.nc

Le service de la gestion financière et des achats est chargée de la gestion financière et des achats de l’institution.

4) La Direction du patrimoine et de l’informatique

La direction du patrimoine et de l’informatique ou DPI a en charge la gestion du patrimoine de toute l’institution de même que des équipements informatiques et des télécommunications. Elle supervise également la réalisation de l’ensemble des travaux de l’institution.

Cette direction est donc l’interlocutrice privilégiée des élus sur toute question ayant trait aux moyens logistiques.
organisation7

Effectif : 10 agents
Structuration : 3 sections
Diversité des emplois : techniciens, ingénieur, secrétaire, assistant de gestion, agent de transmission et concierge
Contact de la direction : 27 09 14 demandedpi@congrès.nc