Commissions

Commission plènière

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le vendredi 21 juin 2017 à 9 heures. Objet : les enjeux de l’OPT (poursuite de la commission plénière du 7 avril dernier)

Commission du travail et de la formation professionnelle

la commission du travail et de la formation professionnelle se  réunira  le jeudi  1er   juin  2017 à 9h sur l’ordre du jour suivant :

– examen du projet de loi du pays portant nouvelles dispositions du code du travail relatives aux journalistes (rapport n° 27/GNC du 02.05.2017) (rapporteur spécial : Jacques Lalié, désigné lors de la séance publique du 23 mars 2017),

– examen du projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille (BAJC n° 282 du 28.04.2017).

Commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur

La Commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur se  réunira  au  congrès  de  la Nouvelle-Calédonie,  le  mercredi  17  mai  2017  à  14  heures,  afin  de  procéder  à  l’examen  de  la proposition de délibération portant modification de la délibération modifiée n°009 du 13 juillet 1999 portant règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-Calédonie déposée par M.

Commission permanente

La commission permanente se réunira au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 16 mai 2017 à 15 heures, sur l’ordre du jour suivant:

1) Examen des projets de délibération :

– Projet de délibération portant dispositions relatives aux délégués pour la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 113/GNC du 15.11.