Commissions

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures et la commission de la législation et de la règlementation relatives aux affaires coutumières, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 27 août 2018 à 14 heures selon le programme ci-après :

1/ Evoquer le parc marin avec le conseil scientifique,
2/ Evoquer la question du Ponant (croisières aux Chesterfield),
3/ Evoquer la situation du Kea Trader,
4/ Evoquer le forum des îles du Pacifique prévu en septembre 2018.

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie,  le vendredi 24 août 2018 à 8 heures 30 afin d’examiner les projets de texte suivants :

– projet de délibération cadre relative à l’application de la délibération n° 114 du 24 mars 2016 relative au plan de santé calédonien « Do Kamo, Etre épanoui ! 

Commission des droits de la femme et de la famille

La commission des droits de la femme et de la famille se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 23 août 2018 à 15 heures afin d’auditionner le membre du gouvernement en charge de la condition féminine et ses représentants pour une présentation du bilan des actions.

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 août 2018 à 14 heures afin d’examiner les projets de texte suivants :

– examen du projet de loi du pays relative à l’efficacité énergétique des équipements, à l’interdiction d’importation d’équipements contenant des substances appauvrissant la couche d’ozone et à l’interdiction d’importation des ampoules à incandescence ou à halogènes (rapport n° 40/GNC du 26.06.2018) (rapporteur spécial : Mme Nina Julié, désignée lors de la séance publique du 24.05.2018),
– examen du projet de résolution sollicitant l’homologation des peines instituées par la loi du pays n° du relative à l’efficacité énergétique des équipements, à l’interdiction d’importation d’équipements contenant des substances appauvrissant la couche d’ozone et à l’interdiction d’importation des ampoules à incandescence ou à halogènes (rapport n° 81/GNC du 07/08/2018).

Commission du travail et de la formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie,  le jeudi 23 août 2018 à 9 heures afin d’examiner les projets de texte suivants :

– examen du projet de loi du pays relative à la gouvernance du secteur de l’emploi, de l’insertion, la formation et l’orientation professionnelles (rapport n° 43/GNC du 10.07.2018) (rapporteur spécial : M.