Commissions

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication  se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 31 octobre 2017 à
15 heures
afin de faire un point sur la situation du Syndicat mixte de transport interurbain (SMTI).

Commission des relations extérieures

La commission des relations extérieures se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 18 octobre 2017 à 9 heures afin d’évoquer une éventuelle adhésion du congrès de  la Nouvelle-Calédonie à l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie (APF).

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication  se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 17 octobre 2017 à
15 heures
afin de faire un point sur les enjeux et les perspectives de l’Agence pour la desserte aérienne de la Nouvelle-Calédonie (ADANC).

Séance publique

Le Congrès est convoqué en session extraordinaire le mercredi 11 octobre 2017 à 14 heures afin d’examiner les projets de texte suivants :

– projet de délibération portant affectation du résultat de l’exercice 2016 – budget annexe de reversement (rapport n° 50/GNC du 18.08.2017),

– projet de délibération portant affectation dur résultat de l’exercice 2016 – budget annexe de répartition (rapport n° 51/GNC du 18.08.2017),

– projet de délibération portant affectation du résultat de l’exercice 2016 – budget principal propre (rapport n° 52/GNC du 18.08.2017),

– projet de délibération relative au budget supplémentaire 2017 de la Nouvelle-Calédonie – budget annexe de reversement (rapport n° 53/GNC du 18.08.2017),

– projet de délibération relative au budget supplémentaire 2017 de la Nouvelle-Calédonie – budget annexe de répartition (rapport n° 54/GNC du 18.08.2017),

– projet de délibération relative au budget supplémentaire 2017 de la Nouvelle-Calédonie – budget principal propre (rapport n° 55/GNC du 18.08.2017),

– projet de délibération portant diverses mesures d’ordre social (rapport n° 58/GNC du 19.09.2017),

– projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 136/CP du 1er mars 1967 portant réglementation des marchés publics et excluant les chantiers d’insertion de son champ d’application (rapport n° 48/GNC du 18.08.2017).