Commissions

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 22 février 2019 sur l’ordre du jour suivant :

  • A 08 heures 30 minutes : nous examinerons conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille :
  • Examen du projet de loi du pays relative à la réglementation des établissements d’accueil petite enfance et périscolaire (rapport n° 20/GNC du 12.02.2019) (rapporteur spécial : Mme Nicole Andréa-Song désignée lors de la séance publique du 27.12.2018),
  • Examen du projet de délibération relative à la réglementation des établissements d’accueil petite enfance et périscolaire (rapport n° 21/GNC du 12.02.2019).

Commission des droits de la femme et de la famille

La commission des droits de la femme et de la famille se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès le vendredi 22 février 2019 à 08 heures 30 minutes afin d’examiner :

  • Examen du projet de loi du pays relative à la réglementation des établissements d’accueil petite enfance et périscolaire (rapport n° 20/GNC du 12.02.2019) (rapporteur spécial : Mme Nicole Andréa-Song désignée lors de la séance publique du 27.12.2018),
  • Examen du projet de délibération relative à la réglementation des établissements d’accueil petite enfance et périscolaire (rapport n° 21/GNC du 12.02.2019).

Commission de l’agriculture et de la pêche

[Mise à jour à 12H].

COMMISSION ANNULÉE

 

[Modification de la convocation ]

Dans la mesure où les avis du Conseil économique, social et environnemental et du Comité consultatif de l’environnement ne seront pas parvenus à la date de réunion de notre commission, les projets suivants sont retirés de l’ordre du jour  :

1) Projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 61/CP du 30 mars 2017 instituant le chapitre II du titre V du livre II de la partie réglementaire du code agricole et pastoral de la Nouvelle-Calédonie (les produits phytopharmaceutiques) PPUA (rapport n° 18/GNC du 23.01.2019) ;

2) Projet de délibération modifiant la délibération n° 82/CP du 16 avril 2002 relative à l’aide à l’énergie pour les agriculteurs (rapport n° 19/GNC du 23.01.2019), (sous réserve de la transmission des avis du CESE et du CCE, saisis le 22 janvier 2019).

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès le mardi 19 février 2019 sur l’ordre du jour suivant :

  • A 15 heures: la commission de la santé se réunira conjointement avec la commission de renseignement et de la culture pour examiner le projet de délibération portant approbation de la convention de rattachement de la Nouvelle-Calédonie avec l’université de Bordeaux pour l’accueil des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie en Nouvelle-Calédonie, de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques et de biologie médicale et de troisième cycle long des études odontologiques et autorisant le président du gouvernement à la signer (rapport n° 148/GNC du 26.12.2018).

Commission de l’enseignement et de la culture

La commission de l’enseignement et de la culture se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès le mardi 19 février 2019 à 15 heures afin d’examiner le projet de délibération portant approbation de la convention de rattachement de la Nouvelle-Calédonie avec l’université de Bordeaux pour l’accueil des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie en Nouvelle-Calédonie, de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques et de biologie médicale et de troisième cycle long des études odontologiques et autorisant le président du gouvernement à la signer (rapport n° 148/GNC du 26.12.2018).