Commissions

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce mercredi 3 avril 2019 à 9 heures afin de rencontrer, à leur demande, les représentants de la clinique Kuindo-Magnin, à l’occasion du séjour en Nouvelle-Calédonie de l’équipe de médecine nucléaire du CHU de Brest, en la personne du professeur Salaun et du docteur Leduc-Pennec.

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 2 avril 2019 à 15 heures afin d’examiner le projet de délibération portant approbation de redéploiement de crédits des contrats de développement 2017-2021 liant l’Etat au périmètre de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°61/GNC du 19.03.2019).

Commission du travail et de la formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, ce vendredi 29 mars 2019 à 9 heures afin d’examiner les projets de textes suivants :

  • projet de délibération relative à l’approbation de la convention de partenariat entre le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et le régiment du service militaire adapté (RSMA) et habilitant le président du gouvernement à la signer (rapport n° 62/GNC du 19.03.2019),
  • projet de délibération relative à l’approbation de la convention-cadre entre l’Etat, la Nouvelle- Calédonie et l’Établissement de formation professionnelle des adultes (EFPA) relative à l’implantation d’une troisième compagnie de formation professionnelle du régiment du service militaire adapté de Nouvelle-Calédonie (RSMA) à Bourail et habilitant le président du gouvernement à la signer (rapport n° 63/GNC du 19.03.2019).

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 25 mars 2019 à 10 heures sur l’ordre du jour suivant :

–      10 h : audition des représentants du Conseil de l’ordre des experts comptables de Nouvelle-Calédonie

–      A l’issue : projet de délibération portant création du code de déontologie des professionnels de l’expertise comptable

Commission plénière

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 21 mars 2019 à 9 h pour une restitution des travaux de la commission des droits de la femme et de la famille.