Commissions

Commission du travail et de la formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le jeudi 7 février 2019 à 14 heures afin d’examiner les projets de texte suivants :

  • projet de délibération instituant en Nouvelle-Calédonie une aide à la mise en stage pour la formation des instituteurs (rapport n° 11/GNC du 8.01.2019),
  • projet de délibération relative au régime des bourses d’accompagnement destinées aux candidats à l a la formation d’instituteur (rapport n° 12/GNC du 8.01.2019).

Commission de l’enseignement et de la culture

La commission de l’enseignement et de la culture se réunit au congrès de la Nouvelle- Calédonie le jeudi 7 février 2019 à 14 heures afin d’examiner les projets de texte suivants :
–     projet de délibération instituant en Nouvelle-Calédonie une aide à la mise en stage pour la formation des instituteurs (rapport n° 11/GNC du 8.01.2019),
–     projet de délibération relative au régime des bourses d’accompagnement destinées aux candidats à l a la formation d’instituteur (rapport n° 12/GNC du 8.01.2019)

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 7 février 2019 à 9 heures afin d’examiner le projet de loi du pays fixant les règles générales du domaine privé de la Nouvelle-Calédonie, des provinces, de leurs groupements et de leurs établissements publics (rapport n° 14/GNC du 15.01.2019) (rapporteur spécial : Mme Corine Voisin, désignée lors de la séance publique du 26.12.2018).

Commission du travail et de la formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mercredi 6 février 2019 à 8 heures 30 afin d’examiner le projet de délibération relative au taux de l’allocation spécifique de chômage partiel (rapport n° 141/GNC du 18.12.2018).

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès le mercredi 6 février 2019 à 8 heures 30 (toute la journée) afin de poursuivre les travaux sur le projet de délibération instituant la partie IV de la partie réglementaire du code de la santé publique de la NC (professions de santé) (rapport n° 55/GNC du 3.11.2015).