Commissions

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 28 novembre 2018 à 9 heures afin d’examiner les projets de texte suivants :

  • projet de délibération portant dissolution du centre de documentation pédagogique de la Nouvelle-Calédonie (CDP-NC) (rapport n° 103/GNC du 23.10.2018),
  • projet de délibération portant intégration du service de documentation du centre de documentation pédagogique de la Nouvelle-Calédonie et création d’une médiathèque pédagogique à l’institut de formation des maîtres de Nouvelle-Calédonie (rapport n° 104/GNC du 23.10.2018).

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 27 novembre 2018 à 15 heures sur l’ordre du jour suivant :

1/ Audition des représentants de la CPME-NC suite à leur demande par courrier en date du 5 octobre 2018 (courrier ci-joint).

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès le jeudi 15 novembre 2018 à 14 heures 30 afin d’examiner les rapports suivants :

  • rapport quinquennal « prêt à taux zéro Nouvelle-Calédonie 2011-2015 » (rapport n° 78/GNC du 31.07.2018),
  • rapport de présentation relatif à la gestion du fonds de soutien aux actions de lutte contre les pollutions pour l’année 2017 (rapport n° 102/GNC du 10.10.2018).