Séance publique jeudi 12 janvier 2012 à 8 heures 30 & 14 heures 30 / Reportée au vendredi 13 janvier à 15 heures
En raison du décès de Monsieur Cézelin TCHOEAOUA, et en accord avec le Bureau du congrès de la Nouvelle-Calédonie, la séance publique du jeudi 12 janvier 2012 est reportée afin de permettre aux conseillers qui le souhaitent de se rendre aux obsèques de notre défunt collègue.
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira, donc, en séance publique le vendredi 13 janvier 2012, à partir de 15 heures, sur l’ordre du jour suivant :
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Séance publique lundi 9 janvier 2012 à 8 heures 30
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique afin de procéder à l’examen des projets de texte suivants :
Séance publique mercredi 28 décembre 2011 de 8 heures 30 à 12 heures 30 & reprise des travaux à 16 heures 30
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué sur l’ordre du jour ci-après :
* de 8 heures 30 à 12 heures 30, nous examinerons les projets de texte suivants :
Séance publique vendredi 30 décembre 2011 à 8 heures 30
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique afin d’examiner les projets de texte suivants :
Séance publique mardi 27 décembre 2011 à 14 heures
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique pour une séance dédiée aux questions orales au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.
En effet, la loi organique statutaire rend désormais obligatoire l’organisation d’au moins une séance de cette nature, au cours de chaque session ordinaire (soit au moins deux par an).
Pour mémoire, l’article 75 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 dispose que :
Séance publique jeudi 15 décembre 2011 à 18 heures
Le Congrès se réunira en séance publique afin d'examiner les projets de texte suivants :
Séance publique samedi 10 décembre 2011 à 9 heures
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le samedi 10 décembre 2011 à 9 heures, sur l’ordre du jour suivant :
1°) Examen des projets de texte ci-après :
Séance publique mercredi 30 novembre à 18 heures
Sur l'ordre du jour ci-après:
- Débat sur les orientations budgétaires 2012/2014, conformément aux dispositions des articles 84-2 et 209-5 de la loi organique modifiée n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (rapport qui vous sera communiqué ultérieurement dès son dépôt par le gouvernement).
Session extraordinaire mercredi 28 septembre 2011 à 8 heures 30
Le congrès est convoqué en session extraordinaire afin de procéder à l'examen des projets de texte suivants:
Session extraordinaire jeudi 1er septembre 2011 à 14 heures
Le congrès est convoqué en session extraordinaire afin de procéder à l’examen des projets de texte suivants :
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