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La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale, initialement prévue le mardi 02 avril 2024 à 09 heures (toute la journée), est annulée. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 02 avril 2024 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle afin de
La réunion de notre commission plénière, initialement prévue ce mardi 02 avril 2024 à 14 heures, est annulée. Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 02 avril 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - Poursuite des travaux sur le
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-561/GNC du 13 mars 2024 et par arrêté n° 2024-613/GNC du 20 mars 2024 modifiant l’arrêté n° 2024-561/GNC déposés sur le bureau du congrès le 21 mars
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (non publique) le jeudi 04 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : présentation par le Sénat coutumier de sa vision de l’avenir institutionnel suite à sa demande formulée par
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales dans l’hémicycle le jeudi 04 avril 2024 à
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales dans l’hémicycle le jeudi 04 avril 2024 à
La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et dans l’hémicycle le jeudi 04 avril 2024
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 05 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures: audition de Madame
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 05 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures: audition de Madame Jennifer Seagoe, présidente d’honneur de la chambre de
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 9 avril 2024 à 8 heures, dans la grande salle de commissions, pour une présentation de la situation du régime des retraites par les représentants de la caisse locale de retraites de Nouvelle-Calédonie, en application des dispositions de l’article 4 de la délibération n°
. L’ordre du jour de la commission plénière prévue le mardi 09 avril 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie est complété par l’examen de la proposition de vœu demandant au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie la signature du Pacte Nickel (proposition n° 148 déposée le 14 mars 2024 par Mesdames
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 10 avril 2024 à 10 heures 30 dans la grande salle de commissions, afin d’examiner la proposition de résolution demandant le retrait du projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la
La mission d’information - nickel, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, mercredi 10 avril 2024 à 14 heures, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : ✓ Point sur la situation de la filière Nickel. ✓ Présentation des actions menées par les quatre cellules mises en place : salariés impactés, entreprises impactées, secteur nickel,
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira lundi 15 avril 2024 à 10 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner la proposition de délibération portant création d’une commission spéciale chargée d’identifier et de proposer des solutions pour surmonter les défis actuels de la filière nickel (proposition n° 155 déposée le 09 avril
MODIF HORAIRE : La réunion de la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication initialement prévue le lundi 15 avril 2024 à 14 heures est avancée à 13 heures 30 le même jour. ................. La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire,
ANNULATION : La réunion initialement prévue ce lundi 15 avril 2024 à 15 heures, conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales, est annulée et reportée à une date ultérieure. ............... MODIF : la réunion de la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de
ANNULATION : La réunion initialement prévue ce lundi 15 avril 2024 à 15 heures, conjointement avec la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, est annulée et reportée à une date ultérieure. ................... MODIF: La réunion de la commission de la législation et de
ANNULATION- La réunion de notre commission initialement prévue le mardi 16 avril 2024 à 9 heures dans la grande salle de commissions est annulée. ..................... La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le mardi 16 avril 2024 à 9 heures
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le mercredi 17 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle afin d’auditionner des représentants de la fédération des professionnels libéraux de la santé suite à leur demande formulée par
La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale le mercredi 17 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle afin d’auditionner des représentants de la fédération des professionnels libéraux de la santé suite à leur demande formulée par
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mercredi 17 avril 2024 à 10 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’auditionner monsieur Hardy sur ses propositions relatives à la réforme de la gouvernance du secteur social et médico-social et du système de tarifications des établissements.
La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira le mercredi 17 avril 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour examiner les projets de textes suivants : - projet de délibération prise en application de la loi du pays instituant une redevance sur les extractions de
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par 28 conseillers de la Nouvelle-Calédonie par courrier du 10 avril 2024, et après avis du bureau rendu le 11 avril 2024, le Congrès est convoqué en session extraordinaire le jeudi 18 avril 2024 à 9
La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 18 avril 2024 à 14 heures dans l’hémicycle pour procéder aux auditions suivantes, dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant réforme de la taxe générale sur la consommation (TGC) et diverses dispositions d’ordre
ADDITIF 2- L’ordre du jour de la commission permanente prévue le vendredi 19 avril 2024 à 8 heures dans l’hémicycle est complété par la désignation des représentants des groupes politiques constitués au congrès et des formations politiques non constituées en groupe au sein de la commission spéciale chargée d’identifier et de proposer des solutions pour
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le lundi 22 avril 2024 à 10 heures 30 dans l’hémicycle, afin que soient présentés aux conseillers, en application
La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le lundi 22 avril 2024 à 10 heures 30 dans l’hémicycle, afin que soient présentés aux conseillers, en application
Conformément aux dispositions de la délibération n°399 du 18 avril 2024 portant création d’une commission spéciale chargée d’identifier et de proposer des solutions pour surmonter les défis actuels de la filière nickel, commission spéciale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le lundi 22 avril 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au service public de l’emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 03/GNC du 31.01.2024), la commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le mardi 23 avril 2024 à 9 heures (toute la journée) dans la grande salle de
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 24 avril 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures: Présentation par les représentants de l’Institut de la statistique et des études économiques (ISEE) du recensement 2024 de la population. A l’issue: Examen du
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-717/GNC du 3 avril 2024, déposé sur le bureau du congrès le 10 avril 2024, et après avis du bureau rendu le 16 avril 2024, le Congrès
