BEGIN:VCALENDAR
VERSION:2.0
PRODID:-//Congrès - ECPv6.15.20//NONSGML v1.0//EN
CALSCALE:GREGORIAN
METHOD:PUBLISH
X-ORIGINAL-URL:https://www.congres.nc
X-WR-CALDESC:Évènements pour Congrès
REFRESH-INTERVAL;VALUE=DURATION:PT1H
X-Robots-Tag:noindex
X-PUBLISHED-TTL:PT1H
BEGIN:VTIMEZONE
TZID:Pacific/Noumea
BEGIN:STANDARD
TZOFFSETFROM:+1100
TZOFFSETTO:+1100
TZNAME:+11
DTSTART:20230101T000000
END:STANDARD
END:VTIMEZONE
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241021T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241021T170000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241016T041707Z
LAST-MODIFIED:20241018T031321Z
UID:19741-1729519200-1729530000@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l'aménagement du territoire\, du développement durable\, de l'énergie\, des transports et de la communication-ANNULEE
DESCRIPTION:ANNULATION- La réunion de la commission prévue le 21 octobre 2024 à 14H est annulée. \nCONVOCATION INITIALE- La commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 21 octobre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, afin d’examiner le projet de délibération relative à la création d’une aide énergie exceptionnelle au bénéfice des ménages impactés par la crise débutée en mai 2024 (rapport n° 67/GNC du 07.08.2024). \nA l’issue\, la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication poursuivra ses travaux seule\, afin d’examiner le projet de délibération relative à la création du label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie\n(rapport 98/GNC du 25.10.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-72/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241024T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241024T160000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241002T235942Z
LAST-MODIFIED:20241015T040608Z
UID:19620-1729778400-1729785600@www.congres.nc
SUMMARY:Mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024 »-REPORT-ADDITIF
DESCRIPTION:ADDITIF- Dans la perspective de la réunion de la mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024 » prévue le jeudi 24 octobre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, les représentants du Fonds Social de l’Habitat seront également présents afin de présenter la situation du FSH suite aux exactions depuis le 13 mai 2024. Ainsi\, l’ordre du jour de la réunion est modifié comme suit : \n✓ A 14 heures : Retour d’information par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie sur la conférence dédiée au plan de sauvegarde\, de refondation et de reconstruction de la Nouvelle-Calédonie organisée les 17 et 18 octobre 2024. \n✓ A 14 heures 45 : Présentation par les bailleurs sociaux (SEM Sud Habitat et FSH) de leur situation suite aux exactions depuis le 13 mai 2024. \n✓ Questions diverses. \n  \nREPORT-La mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024  » initialement prévue le jeudi 17 octobre 2024 à 14 heures est reportée au jeudi 24 octobre 2024 à 14 heures\, sur l’ordre du jour modifié suivant :  \n✓ A 14 heures : Retour d’information par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie sur la conférence dédiée au plan de sauvegarde\, de refondation et de reconstruction de la Nouvelle-Calédonie organisée les 17 et 18 octobre 2024.\n✓ A 14 heures 45 : Présentation par les représentants de la SEM Sud Habitat de sa situation suite aux exactions depuis le 13 mai 2024.\n✓ Questions diverses. \n  \nCONVOCATION INITALE – La mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024 « se réunira  le jeudi 17 octobre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, sur l’ordre du jour suivant : \n\nA 14 heures : Point de situation de la crise par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie\nA 14 heures 45 : Présentation par les bailleurs sociaux (SEM Sud Habitat et FSH) de leur situation suite aux exactions depuis le 13 mai 2024.\nQuestions diverses.
URL:https://www.congres.nc/event/mission-dinformation-sur-la-gestion-de-la-crise-dite-de-mai-2024-3/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241028T100000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241028T120000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241024T224333Z
LAST-MODIFIED:20241024T224333Z
UID:19921-1730109600-1730116800@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l'aménagement du territoire\, du développement durable\, de l'énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:La commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 28 octobre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle\, afin d’examiner le projet de délibération relative à la création d’une aide énergie exceptionnelle au bénéfice des ménages impactés par la crise débutée en mai 2024 (rapport n° 67/GNC du 07.08.2024).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-75/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241028T100000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241028T120000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241024T224531Z
LAST-MODIFIED:20241024T224531Z
UID:19923-1730109600-1730116800@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la santé et de la protection sociale
DESCRIPTION:La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication\,  le lundi 28 octobre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle\, afin d’examiner le projet de délibération relative à la création d’une aide énergie exceptionnelle au bénéfice des ménages impactés par la crise débutée en mai 2024 (rapport n° 67/GNC du 07.08.2024).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-sante-et-de-la-protection-sociale-82/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241028T130000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241028T160000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241018T033121Z
LAST-MODIFIED:20241018T033453Z
UID:19790-1730120400-1730131200@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation générales
DESCRIPTION:La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le lundi 28 octobre 2024 à 13 heures dans la grande salle de commissions\, sur l’ordre du jour suivant : \n1) Examen de deux projets de lois du pays :\n-projet de loi du pays portant actualisation du titre II du livre Ier du code civil applicable à la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 66/GNC du 02.08.2023) (Rapporteur spécial : Mme Marie-Line Sakilia désignée lors de la CP du 13.06.2023)\, \n-projet de loi du pays portant diverses dispositions modifiant le livre Ier du code civil applicable à la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 65/GNC du 02.08.2023) (Rapporteur spécial : Mme Marie-Line Sakilia désignée lors de la CP du 13.06.2023). \n2) Examen d’un projet de délibération :\n-projet de délibération prise en application des articles 477 et suivants du code civil applicable en Nouvelle-Calédonie et relative au mandat de protection future (rapport n° 34/GNC du 24.04.2024).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-generales-74/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241029T090000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241029T120000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241021T220957Z
LAST-MODIFIED:20241021T220957Z
UID:19837-1730192400-1730203200@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de de la législation et de la réglementation économiques et fiscales
DESCRIPTION:La commission de de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 29 octobre 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses mesures en matière de régulation des marchés (rapport 46/GNC du 26.06.2024) (Rapporteur spécial : Mme Inès Kouathé désignée lors de la commission permanente du 19.04.2024). 
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-economiques-et-fiscales-2/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241029T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241029T160000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241021T024757Z
LAST-MODIFIED:20241021T024919Z
UID:19823-1730210400-1730217600@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de l’agriculture et de la pêche
DESCRIPTION:La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, dans l’hémicycle le mardi 29 octobre 2024 à 14 heures afin d’examiner les projets de texte suivants:\n– Projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022)\,\n– Projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en œuvre des procédures de consultation et d’enquête publique (rapport n° 99/GNC du 8.11.2023)
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-lagriculture-et-de-la-peche-33/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241029T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241029T163000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241018T033856Z
LAST-MODIFIED:20241018T034306Z
UID:19797-1730210400-1730219400@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation générales
DESCRIPTION:La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche\, la commission de la santé et de la protection sociale et la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, dans l’hémicycle le mardi 29 octobre 2024 à 14 heures afin d’examiner les projets de textes suivants : \n– Projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022)\, \n– Projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en œuvre des procédures de consultation et d’enquête publique (rapport n° 99/GNC du 8.11.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-generales-75/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241029T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241029T170000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241021T221805Z
LAST-MODIFIED:20241021T221805Z
UID:19841-1730210400-1730221200@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la santé et de la protection sociale
DESCRIPTION:La commission  de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de la pêche et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, dans l’hémicycle le mardi 29 octobre 2024 à 14 heures afin d’examiner les projets de texte suivants: \n– Projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022)\, \n– Projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en œuvre des procédures de consultation et d’enquête publique (rapport n° 99/GNC du 8.11.2023)
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-sante-et-de-la-protection-sociale-80/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241029T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241029T170000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241021T225722Z
LAST-MODIFIED:20241021T225757Z
UID:19850-1730210400-1730221200@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l'aménagement du territoire\, du développement durable\, de l'énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:La commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission de l’agriculture et de la pêche et la commission de la santé et de la protection sociale dans l’hémicycle le mardi 29 octobre 2024 à 14 heures afin d’examiner les projets de textes suivants :\n– Projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022)\,\n– Projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en œuvre des procédures de consultation et d’enquête publique (rapport n° 99/GNC du 8.11.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-74/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241030T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241030T170000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241023T215542Z
LAST-MODIFIED:20241023T215542Z
UID:19902-1730296800-1730307600@www.congres.nc
SUMMARY:Commission plénière
DESCRIPTION:Le congrès se réunira en commission plénière (réunion non publique) le mercredi 30 octobre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, afin de dresser un point de situation du monde associatif. \nPar courrier en date du 1er octobre 2024 le Collectif des associations de Nouvelle-Calédonie a sollicité une audition auprès des conseillers de la Nouvelle-Calédonie afin d’exposer la situation des associations suite aux exactions intervenues depuis le 13 mai 2024 et aborder\, notamment\, les points suivants : \n– L’incapacité à maintenir leur niveau de financement ;\n– La situation des bénévoles et employés ;\n– La mise en place d’un fonds de soutien d’urgence aux associations. \n 
URL:https://www.congres.nc/event/commission-pleniere-25/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241031T083000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241031T113000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241021T224858Z
LAST-MODIFIED:20241023T214856Z
UID:19846-1730363400-1730374200@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la santé et de la protection sociale - ANNULEE
DESCRIPTION:ANNULATION – La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale est annulée. \nCONVOCATION INITIALE – Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant diverses dispositions relatives au droit du travail et de la protection sociale (rapport n° 32/GNC du 17.04.2024) (Rapporteur spécial : Mme Marie-Jo Barbier désignée lors de la commission permanente du 19.04.2024)\, la commission de la santé et de la protection sociale se réunira\, conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle\, le jeudi 31 octobre 2024 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin de procéder aux auditions suivantes :\n– A 08 heures 30 : audition des représentants de la CAFAT ;\n– A 09 heures : audition des représentants des organisations patronales représentatives ;\n– A 09 heures 30 : audition des représentants des organisations syndicales représentatives.
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-sante-et-de-la-protection-sociale-81/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241031T100000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241031T120000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241024T225123Z
LAST-MODIFIED:20241024T225123Z
UID:19926-1730368800-1730376000@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des sports
DESCRIPTION:La commission des sports se réunira le jeudi 31 octobre 2024 à 10 heures dans la grande salle de commissions\, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n°397 du 20 février 2019 relative au plan stratégique concerté en faveur de la jeunesse de la Nouvelle-Calédonie (rapport 33/GNC du 05.04.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-sports-12/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241031T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241031T160000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241021T025222Z
LAST-MODIFIED:20241022T222203Z
UID:19828-1730383200-1730390400@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de de la législation et de la réglementation économiques et fiscales - ANNULEE
DESCRIPTION:ANNULATION – Cette réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales est annulée. \nCONVOCATION INITIALE – La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de\nl’énergie\, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, sur l’ordre du jour suivant :\n– A 14 heures : Audition des représentants de l’assemblée de la province Nord.\n– A l’issue : examen de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière\, adoptée le 2 mai dernier et ayant fait l’objet d’une demande de nouvelle délibération du congrès déposée sur le bureau du congrès le 17 mai 2024 par le\nPrésident de l’assemblée de la province Nord\, en application des dispositions de l’article 103 de la loi organique statutaire.
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-economiques-et-fiscales/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241031T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241031T160000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241021T025526Z
LAST-MODIFIED:20241022T044340Z
UID:19832-1730383200-1730390400@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l'aménagement du territoire\, du développement durable\, de l'énergie\, des transports et de la communication-ANNULEE
DESCRIPTION:ANNULATION – La commission prévue initialement le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures\, est annulée. \nCONVOCATION – La commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication  se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, sur l’ordre du jour suivant :\n– A 14 heures : Audition des représentants de l’assemblée de la province Nord.\n– A l’issue : examen de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière\, adoptée le 2 mai dernier et ayant fait l’objet d’une demande de nouvelle délibération du congrès déposée sur le bureau du congrès le 17 mai 2024 par le\nPrésident de l’assemblée de la province Nord\, en application des dispositions de l’article 103 de la loi organique statutaire.
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-73/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241031T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241031T160000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241027T235837Z
LAST-MODIFIED:20241027T235837Z
UID:19931-1730383200-1730390400@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation générales
DESCRIPTION:La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet d’ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l’espace numérique et des règlements européens 2022/1925\, 2022/2065 et 2022/868 en outre-mer (BCC n° 676 du 24.10.2024).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-generales-76/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241105T090000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241105T110000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241031T041135Z
LAST-MODIFIED:20241031T041135Z
UID:19961-1730797200-1730804400@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la santé et de la protection sociale
DESCRIPTION:La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale conjointement avec la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, prévue initialement le jeudi 7 novembre 2024 à 09 heures\, est avancée au mardi 05 novembre 2024 à 9 heures dans l’hémicycle.\nL’ordre du jour reste inchangé à savoir l’examen du projet de délibération relative à la création d’une aide énergie exceptionnelle au bénéfice des ménages impactés par la crise débutée en mai 2024 (rapport n° 67/GNC du 07.08.2024).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-sante-et-de-la-protection-sociale-84/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241105T090000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241105T110000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241031T041446Z
LAST-MODIFIED:20241031T041446Z
UID:19963-1730797200-1730804400@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l'aménagement du territoire\, du développement durable\, de l'énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:La réunion de la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication commission\, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale\, prévue initialement le jeudi 7 novembre 2024 à 09 heures\, est avancée au mardi 05 novembre 2024 à 9 heures dans l’hémicycle.\nL’ordre du jour reste inchangé à savoir l’examen du projet de délibération relative à la création d’une aide énergie exceptionnelle au bénéfice des ménages impactés par la crise débutée en mai 2024 (rapport n° 67/GNC du 07.08.2024).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-77/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241105T093000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241105T113000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241029T042313Z
LAST-MODIFIED:20241031T030806Z
UID:19938-1730799000-1730806200@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation générales-ANNULEE
DESCRIPTION:ANNULATION-La commission de la législation et de la réglementation générales prévue le mardi 5 novembre 2024 à 09H30 est annulée. \nCONVOCATION-La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 05 novembre 2024 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions\, sur l’ordre du jour suivant :\n– Examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022)\,\n– Examen du projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en œuvre des procédures de consultation et d’enquête publique (rapport n° 99/GNC du 8.11.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-generales-77/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241107T090000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241107T120000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241031T035737Z
LAST-MODIFIED:20241031T040008Z
UID:19955-1730970000-1730980800@www.congres.nc
SUMMARY:Commission plénière
DESCRIPTION:Conformément à la demande formulée par le rapporteur spécial par courrier en date du 30 octobre 2024\, et afin de répondre\, dans les délais réglementaires\, à la demande de session extraordinaire et d’inscription par priorité en séance publique formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-2027/GNC du 23 octobre 2024 déposé le même jour sur le bureau du congrès\, le congrès se réunira en commission plénière le jeudi 7 novembre 2024 à 9 heures dans l’hémicycle\, sur l’ordre du jour suivant : \n-examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n° 37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022). \n– examen du projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en œuvre des procédures de consultation et d’enquête publique (rapport n° 99/GNC du 8.11.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-pleniere-26/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241114T083000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241114T113000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241111T072136Z
LAST-MODIFIED:20241111T072518Z
UID:20026-1731573000-1731583800@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira  le jeudi 14 novembre 2024 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de texte suivants : \n– Projet de délibération portant transfert à titre gratuit des parts sociales détenues par la Nouvelle-Calédonie dans le capital de la société Air Calédonie à l’agence pour la desserte aérienne de la Nouvelle-Calédonie (ADANC) (rapport n° 61/GNC du 31.07.2024) \n– Projet de délibération relative aux inspections de l’aire de mouvement d’un aérodrome\, à l’évaluation et à la communication de l’état de surface des pistes (rapport n° 11/GNC du 17.01.2024) \n– Projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie (rapport n° 98/GNC du 25.10.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-76/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241115T090000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241115T120000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241110T205208Z
LAST-MODIFIED:20241112T213445Z
UID:20022-1731661200-1731672000@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales-ADDITIF
DESCRIPTION:  \n  \nADDITIF- L’ordre du jour de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le vendredi 15 novembre 2024 à 9 heures dans la grande salle de commissions est complété par l’audition des représentants du Mouvement des entreprises de Nouvelle-Calédonie (MEDEF-NC) ainsi que par l’audition des représentants de la Fédération calédonienne du BTP (FCBTP). \nAinsi\, l’ordre du jour de la commission sera le suivant :\n– À 9 heures : audition des représentants de la Fédération des entreprises et des industries de Nouvelle-Calédonie (FEINC-NC) suite à leur demande formulée par courriel en date du 07 août 2024.\n– À 9 heures 30 : audition des représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises de Nouvelle-Calédonie (CPME-NC) suite à leur demande formulée par courrier et courriel en date des 6\net 20 août 2024.\n– À 10 heures : audition des représentants de La Fédé suite à leur demande formulée par courrier en date du 8 novembre 2024.\n– À 10 heures 30 : audition des représentants du Mouvement des entreprises de Nouvelle-Calédonie (MEDEF-NC) suite à leur demande formulée par courrier en date du 12 novembre 2024.\n– À 11 heures : audition des représentants de la Fédération calédonienne du BTP (FCBTP) suite à leur demande formulée par courrier en date du 12 novembre 2024. \nCONVOCATION-Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant réforme de la taxe générale sur la consommation (TGC) et diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 20/GNC du 20.03.2024) (Rapporteur spécial : M. Sylvain Pabouty désigné lors de la séance publique du 28.11.2022)\, la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se le vendredi 15 novembre 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant :\n– A 9 heures : audition des représentants de la Fédération des entreprises et des industries de Nouvelle-Calédonie (FEINC-NC) suite à leur demande formulée par courriel en date du 07 août 2024.\n– A 9 heures 30 : audition des représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises de Nouvelle-Calédonie (CPME-NC) suite à leur demande formulée par courrier et courriel en date des 6 et 20 août 2024.\n– A 10 heures : audition des représentants de La Fédé suite à leur demande formulée par courrier en date du 8 novembre 2024 \n 
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-economiques-et-fiscales-103/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241121T080000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241121T170000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241121T003016Z
LAST-MODIFIED:20241121T011606Z
UID:20171-1732176000-1732208400@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l'aménagement du territoire\, du développement durable\, de l'énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales\, le mardi 26 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, sur l’ordre du jour suivant : \n-examen du projet de loi du pays relative à l’exercice de l’activité de transport de marchandises dangereuses par route et de la profession de conducteur de véhicules transportant des marchandises dangereuses (rapport n° 124/GNC du 27.12.2023) (Rapporteur spécial : Mme Isabelle Kaloï); \n-examen du projet de délibération relative au transport routier de marchandises dangereuses (rapport n° 131/GNC du 27.12.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-80/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241121T090000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241121T120000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241118T040250Z
LAST-MODIFIED:20241120T041843Z
UID:20116-1732179600-1732190400@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l'aménagement du territoire\, du développement durable\, de l'énergie\, des transports et de la communication-ANNULEE
DESCRIPTION:ANNULATION – La commission initialement prévue ce jeudi 21 novembre 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. \n…………………….. \nCONVOCATION – La commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira  le jeudi 21 novembre 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de texte suivants : \n– Projet de délibération déclarant l’urgence climatique et environnementale en Nouvelle-Calédonie et définissant la stratégie calédonienne du changement climatique (rapport n° 74/GNC du 11.09.2024) ; \n– Projet de délibération portant création d’un fonds de résilience calédonien du changement climatique (rapport n° 73/GNC du 11.09.2024).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-78/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241125T100000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241125T120000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241121T224009Z
LAST-MODIFIED:20241121T224009Z
UID:20195-1732528800-1732536000@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des relations extérieures
DESCRIPTION:La commission des relations extérieures se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication le lundi 25 novembre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle\, afin d’examiner le projet de délibération approuvant l’avenant à la convention de financement européen relative au programme européen d’appui budgétaire à la transition énergétique en Nouvelle-Calédonie pour la période 2021-2027 et habilitant le président du gouvernement à le signer (rapport n° 76/GNC du 02.10.2024).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-relations-exterieures-25/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241125T100000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241125T120000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241121T224300Z
LAST-MODIFIED:20241121T224300Z
UID:20198-1732528800-1732536000@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures le lundi 25 novembre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle\, afin d’examiner le projet de délibération approuvant l’avenant à la convention de financement européen relative au programme européen d’appui budgétaire à la transition énergétique en Nouvelle-Calédonie pour la période 2021-2027 et habilitant le président du gouvernement à le signer (rapport n° 76/GNC du 02.10.2024).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-83/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241125T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241125T173000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241120T215132Z
LAST-MODIFIED:20241121T001526Z
UID:20141-1732543200-1732555800@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques  de l’aménagement du territoire\,  du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales\, le lundi 25 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, sur l’ordre du jour suivant : \n\nA 14 heures: audition des représentants de l’assemblée de la province Nord ;\nA l’issue: examen de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière\, adoptée le 2 mai dernier et ayant fait l’objet d’une demande de nouvelle délibération du congrès déposée sur le bureau du congrès le 17 mai 2024 par le Président de l’assemblée de la province Nord\, en application des dispositions de l’article 103 de la loi organique statutaire.\n\n 
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-79/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241125T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241125T173000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241120T215344Z
LAST-MODIFIED:20241121T011455Z
UID:20143-1732543200-1732555800@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscale
DESCRIPTION:La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi\n25 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, sur l’ordre du jour suivant : \n\nA 14 heures: audition des représentants de l’assemblée de la province Nord ;\nA l’issue: examen de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière\, adoptée le 2 mai dernier et ayant fait l’objet d’une demande de nouvelle délibération du congrès déposée sur le bureau du congrès le 17 mai 2024 par le Président de l’assemblée de la province Nord\, en application des dispositions de l’article 103 de la loi organique statutaire.
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-economiques-et-fiscale/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241126T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241126T160000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241121T001343Z
LAST-MODIFIED:20241121T002019Z
UID:20161-1732629600-1732636800@www.congres.nc
SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation générales
DESCRIPTION:La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication\, le mardi 26 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, sur l’ordre du jour suivant :\n-examen du projet de loi du pays relative à l’exercice de l’activité de transport de marchandises dangereuses par route et de la profession de conducteur de véhicules transportant des marchandises dangereuses (rapport n° 124/GNC du 27.12.2023) ;\n-examen du projet de délibération relative au transport routier de marchandises dangereuses (rapport n° 131/GNC du 27.12.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-generales-78/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Pacific/Noumea:20241126T140000
DTEND;TZID=Pacific/Noumea:20241126T160000
DTSTAMP:20260418T034910
CREATED:20241121T003355Z
LAST-MODIFIED:20241121T011518Z
UID:20175-1732629600-1732636800@www.congres.nc
SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:La  commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le mardi 26 novembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle\, sur l’ordre du jour suivant : \n-examen du projet de loi du pays relative à l’exercice de l’activité de transport de marchandises dangereuses par route et de la profession de conducteur de véhicules transportant des marchandises dangereuses (rapport n° 124/GNC du 27.12.2023) ; \n-examen du projet de délibération relative au transport routier de marchandises dangereuses (rapport n° 131/GNC du 27.12.2023).
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-81/
CATEGORIES:Commission
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.congres.nc/wp-content/uploads/2019/06/default.jpg
END:VEVENT
END:VCALENDAR