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SUMMARY:Commission des infrastructures publiques  de l’aménagement du territoire\,  du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) : \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB)\, à l’issue des travaux de la commission des finances et du budget avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique (COAFP) : \n\nExamen de la Mission M04 – Economie verte\, aménagement urbanisme\, environnement\, prévention et gestion des risques \nExamen du Programme P0401 – Economie verte\, gestion domaniale et urbanisme ;\nExamen du Programme P0405 – Prévention des pollutions et risques industriels ;\nExamen du Programme P0406 – Energie ;\nExamen du Programme P0407– Prévention et gestion des risques.\nExamen de la Mission M05 – Coordination et développement des transports\nExamen du Programme P0501 – Contrôle et exploitation aériens ;\nExamen du Programme P0502 – Régulation économique du transport aérien et continuité territoriale ;\nExamen du Programme P0503 – Infrastructures et sécurité routières ;\nExamen du Programme P0504 – Transports et activités maritimes.
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SUMMARY:Commission des relations extérieures
DESCRIPTION:La commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) :\nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission  des relations extérieures se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) et la commission de l’organisation et de la fonction publique (COAFP)\, à l’issue des travaux de la commission des finances et du budget avec la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières (CLRRAC) :\n✓ Examen de la Mission M03 – Coordination de l’action publique\, gestion des ressources et moyens\no Examen du Programme P0302 – Relations extérieures
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SUMMARY:Commission des sports
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) :\nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, notre commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB)\, à l’issue des travaux de ladite commission avec la commission de la santé et de la protection sociale (CSPS) :\n✓ Examen de la Mission M08 – Jeunesse et sports\n➢ Examen du Programme P0801 – Jeunesse ;\n➢ Examen du Programme P0802 – Sports.
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SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au Congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée). \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB)\, à l’issue des travaux de ladite commission\, seule : \n\nPoursuite de l’examen de la Mission M02 – Pouvoirs publics et institutions\nExamen du Programme P0203 – Sénat coutumier;\nExamen du Programme P0204 – Conseils et autorités coutumières.\nExamen de la Mission M10 – Affaires coutumières\nExamen du Programme P1001 – Patrimoine et terres coutumières ;\nExamen du Programme P1002 – Actes coutumiers.
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-relatives-aux-affaires-coutumieres-7/
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SUMMARY:Commission des finances et du budget
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission se réunira au Congrès de la Nouvelle-Calédonie\, dans l’hémicycle\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée)\, selon le programme suivant : \nLa commission des finances et du budget (CFB) seule : \n\nIntervention liminaire du membre du gouvernement en charge du budget\n\n\nPrésentation du budget par le gouvernement sous la forme d’un document Powerpoint\n\nLa commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales (CLREF) pour examiner le projet de délibération suivant : \nExamen du projet de délibération relative à l’affectation de la taxe générale sur la consommation – exercice 2024 (rapport n° 125/GNC du 27.12.2023). \nLa commission des finances et du budget (CFB) seule : \n\nExamen du budget annexe de reversement\n\n– Examen du projet de délibération relative au budget primitif annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 126/GNC du 27.12.2023) selon le programme suivant : \n\nExamen de la Mission M01 – Relations financières avec les collectivités locales et établissements publics \nExamen du Programme P0101 – Financements réglementaires.\nExamen des articles du projet de délibération relative au budget primitif annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (pour information\, 8 articles)\n\n 1.Examen du budget annexe de répartition \n– Examen du projet de délibération relative au budget primitif annexe de répartition de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 127/GNC du 27.12.2023) selon le programme suivant : \n\nExamen de la Mission M01 – Relations financières avec les collectivités locales et établissements publics \nExamen du Programme P0103 – Assiette fiscale de répartition ;\nExamen du Programme P0104 – Régie des tabacs ;\nExamen du Programme P0105 – Dotations aux provinces et aux communes.\nExamen des articles du projet de délibération relative au budget primitif annexe de répartition de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (pour information\, 9 articles)\n\n 1.Examen du budget principal propre \n– Examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023) selon le programme suivant : \nLa commission des finances et du budget\, seule :  \n\nExamen de la Mission M01 – Relations financières avec les collectivités locales et établissements publics\nExamen du Programme P0101 – Financements réglementaires;\nExamen du Programme P0102 – Soutien exceptionnel aux collectivités locales.\nExamen de la Mission M02 – Pouvoirs publics et institutions \nExamen du Programme P0201 – Congrès;\nExamen du Programme P0202 – Gouvernement ;\nExamen du Programme P0205 – Conseil économique\, social et environnemental;\nExamen du Programme P0206 – Autorité de la concurrence.\n\nLa commission des finances et du budget se réunit conjointement avec les commissions intérieures compétentes : \n A l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation relatives aux affaires coutumières (CLRRAC) \n – Poursuite de l’examen de la Mission M02 – Pouvoirs publics et institutions \n\nExamen du Programme P0203 – Sénat coutumier;\nExamen du Programme P0204 – Conseils et autorités coutumières.\nExamen de la Mission M10 – Affaires coutumières\nExamen du Programme P1001 – Patrimoine et terres coutumières ;\nExamen du Programme P1002 – Actes coutumiers.\n\n A l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique (COAFP) et la commission des relations extérieures (CRE) \n\n Examen du Programme P0302 – Relations extérieures de la Mission M03 – Coordination de l’action publique\, gestion des ressources et moyens\n\n  A l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique (COAFP) poursuit l’examen de la Mission 03  \n\nPoursuite de l’examen de la Mission M03 – Coordination de l’action publique\, gestion des ressources et moyens\nExamen du Programme P0301 – Coordination administrative\, transferts de compétences ;\nExamen du Programme P0303 – Aménagement et prospective ;\nExamen du Programme P0304 – Affaires juridiques ;\nExamen du Programme P0305 – Fonction publique ;\nExamen du Programme P0306 – Gestion des ressources humaines de la Nouvelle-Calédonie ;\nExamen du Programme P0307 – Moyens généraux et gestion patrimoniale; \nExamen du Programme P0308 – Technologies et systèmes d’information.\n\n A l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, du transport et de la communication (CIPATDDETC) : \n\nExamen de la Mission M04 – Economie verte\, aménagement urbanisme\, environnement\, prévention et gestion des risques \nExamen du Programme P0401 – Economie verte\, gestion domaniale et urbanisme ;\nExamen du Programme P0405 – Prévention des pollutions et risques industriels ;\nExamen du Programme P0406 – Energie ;\nExamen du Programme P0407– Prévention et gestion des risques.\n\nExamen de la Mission M05 – Coordination et développement des transports \n\nExamen du Programme P0501 – Contrôle et exploitation aériens ;\nExamen du Programme P0502 – Régulation économique du transport aérien et continuité territoriale ;\nExamen du Programme P0503 – Infrastructures et sécurité routières ;\nExamen du Programme P0504 – Transports et activités maritimes.\n\n A l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale (CSPS) : \n\nExamen de la Mission M06 – Santé \nExamen du Programme P0601 – Offre et qualité de soins ;\nExamen du Programme P0602 – Préventions\, veille\, surveillance\, expertise et alerte ;\nExamen du Programme P0603 – Santé environnementale;\nExamen du Programme P0604 – Médipôle et hôpital de Koné.\nExamen de la Mission M07 – Solidarités \nExamen du Programme P0701 – Handicap et dépendance;\nExamen du Programme P0702 – Protection sociale;\nExamen du Programme P0703 – Protection judiciaire de l’enfance et de la jeunesse.\n\n A l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission des sports : \n\nExamen de la Mission M08 – Jeunesse et sports \nExamen du Programme P0801 – Jeunesse ;\nExamen du Programme P0802 – Sports.\n\n  A l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture (CEC) et la commission des droits de la femme et de la famille (CDFF) :  \n\nExamen du Programme P0902 – Condition féminine et citoyenneté de la Mission M09 – Culture\, condition féminine et citoyenneté.\n\n A l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture (CEC) poursuit l’examen de la Mission 09 :  \n\n Poursuite de l’examen de la Mission M09 – Culture\, condition féminine et citoyenneté\nExamen du Programme P0901 – Patrimoine\, art et culture.\nExamen de la Mission M11 – Enseignement \nExamen du Programme P1101 – Enseignement du premier degré ;\nExamen du Programme P1102 – Formation initiale des enseignants du 1er degré public ;\nExamen du Programme P1103 – Enseignement supérieur\, autres actions de soutien à l’enseignement scolaire\, recherche;\nExamen du Programme P1104 – Enseignement technique agricole ;\nExamen du Programme P1105 – Enseignement privé ;\nExamen du Programme P1106 – Enseignement second degré public.\n\nA l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle (CTFP) : \n\n Examen de la Mission M12 – Formation professionnelle\nExamen du Programme P1201 – Assurer la prospective\, l’évaluation et le contrôle de la formation professionnelle continue ;\nExamen du Programme P1202 – Accompagner les actifs vers l’insertion professionnelle ;\nExamen du Programme P1203 – Animer et piloter la politique de formation professionnelle continue ;\nExamen du Programme P1207 – Mettre en œuvre la politique de certification professionnelle de la Nouvelle-Calédonie;\nExamen du Programme P1208 – Contribuer à l’amélioration et à l’adaptation permanentes de la formation professionnelle.\nMission M13 – Economie et emploi (Programme P1301 – Travail et emploi)\nExamen du Programme P1301 – Travail et emploi.\n\n A l’issue : La commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales (CLREF) : \n\nExamen de la Mission M13 – Economie et emploi \nExamen du Programme P1302 – Marché intérieur ;\nExamen du Programme P1303 – Etudes économiques et sociales;\nExamen du Programme P1306 – Mines et carrières;\nExamen du Programme P1307 – Economie numérique et communication.\n\nLa commission des finances et du budget (CFB) se réunit conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche (CAP) : \n\n Examen de la Mission M04 – Economie verte\, aménagement\, urbanisme\, environnement\, prévention et gestion des risques\n Examen du Programme P0402 – Météorologie ;\nExamen du Programme P0403 – Gestion de l’eau ;\nExamen du Programme P0404 – Sécurité sanitaire des aliments et biosécurité.\nMission M13 – Economie et emploi (Programme P1304 et Programme P1305)\nExamen du Programme P1304 – Soutien au secteur agricole ;\nExamen du Programme P1305 – Pêche et environnement marin.\n\n A l’issue\, la commission des finances et du budget (CFB) poursuit ses travaux\, seule : \n\n   Examen de la Mission M14 – Gestion des finances publiques\nExamen du Programme P1401 – Stratégie et gestion fiscales ;\nExamen du Programme P1402 – Stratégie et gestion financières.\nExamen de la Mission M15 – Mouvements financiers \nExamen du Programme P1501 – Dette et trésorerie ;\nExamen du Programme P1502 – Provisions ;\nExamen du Programme P1503 – Mouvements financiers divers.\nArbitrages budgétaires.\nExamen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (pour information\, 19 articles).\n\nExamen des projets de textes suivants : \n – Projet de délibération relative à l’ouverture\, à l’ajustement et à la clôture d’autorisations de programme et d’engagement et à l’approbation de la situation des dotations pluriannuelles de la Nouvelle-Calédonie dans le cadre du budget primitif 2024 (rapport n° 129/GNC du 27.12.2023). \n 
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SUMMARY:Commission de l'organisation administrative et de la fonction publique
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) : \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) et la commission des relations extérieures (CRE)\, à l’issue des travaux de la commission des finances et du budget avec la commission de la législation et de la règlementation relatives aux affaires coutumières (CLRRAC) : \n\nExamen de la Mission M03 – Coordination de l’action publique\, gestion des ressources et moyens\n\n Conjointement avec les commissions des finances et du budget (CFB) et des relations extérieures (CRE) : \n\nExamen du Programme P0302 – Relations extérieures de la Mission M03 – Coordination de l’action publique\, gestion des ressources et moyens\n\nA l’issue\, conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) : \n\nExamen du Programme P0301 – Coordination administrative\, transferts de compétences ;\nExamen du Programme P0303 – Aménagement et prospective ;\nExamen du Programme P0304 – Affaires juridiques ;\nExamen du Programme P0305 – Fonction publique ;\nExamen du Programme P0306 – Gestion des ressources humaines de la Nouvelle-Calédonie ;\nExamen du Programme P0307 – Moyens généraux et gestion patrimoniale; \nExamen du Programme P0308 – Technologies et systèmes d’information.
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SUMMARY:Commission des droits de la femme et de la famille
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) : \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission des droits de la femme et de la famille se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) et la commission de l’enseignement et de la culture (CEC)\, à l’issue des travaux de la commission des finances et du budget avec la commission des sports (CS) : \n\nExamen du Programme P0902 – Condition féminine et citoyenneté de la Mission M09 – Culture\, condition féminine et citoyenneté.
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SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée). \n\nPour l’examen du projet de délibération relative à l’affectation de la taxe générale sur la consommation – exercice 2024 (rapport n° 125/GNC du 27.12.2023)\, la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) avant l’examen du budget primitif annexe de reversement par ladite commission seule.\nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB)\, à l’issue de ladite commission avec la commission du travail et de la formation professionnelle (CTFP) :\nExamen de la Mission M13 – Economie et emploi \nExamen du Programme P1302 – Marché intérieur ;\nExamen du Programme P1303 – Etudes économiques et sociales;\nExamen du Programme P1306 – Mines et carrières;\nExamen du Programme P1307 – Economie numérique et communication.
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SUMMARY:Commission de l'agriculture et de la pêche
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) : \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget\, à l’issue des travaux de ladite commission avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales (LREF) : \n\nExamen de la Mission M04 – Economie verte\, aménagement\, urbanisme\, environnement\, prévention et gestion des risques \n Examen du Programme P0402 – Météorologie ;\nExamen du Programme P0403 – Gestion de l’eau ;\nExamen du Programme P0404 – Sécurité sanitaire des aliments et biosécurité.\nMission M13 – Economie et emploi (Programme P1304 et Programme P1305)\nExamen du Programme P1304 – Soutien au secteur agricole ;\nExamen du Programme P1305 – Pêche et environnement marin.
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SUMMARY:Commission des relations extérieures
DESCRIPTION:La commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) :\nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission des relations extérieures se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) et la commission de l’organisation et de la fonction publique (COAFP)\, à l’issue des travaux de la commission des finances et du budget avec la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières (CLRRAC) :\n✓ Examen de la Mission M03 – Coordination de l’action publique\, gestion des ressources et moyens\no Examen du Programme P0302 – Relations extérieures
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SUMMARY:Commission des sports
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) :\nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, notre commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB)\, à l’issue des travaux de ladite commission avec la commission de la santé et de la protection sociale (CSPS) :\n✓ Examen de la Mission M08 – Jeunesse et sports\n➢ Examen du Programme P0801 – Jeunesse ;\n➢ Examen du Programme P0802 – Sports.
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SUMMARY:Commission de l'enseignement et de la culture
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) : \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission de l’enseignement et de la culture se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget et la commission des droits de la femme et de la famille (DFF)\, à l’issue des travaux de ladite commission avec la commission des sports. \n Conjointement avec les commissions des finances et du budget (CFB) et des droits de la femme et de la famille (CDFF) : \n\nExamen de la Mission M09 – Culture\, condition féminine et citoyenneté \nExamen du Programme P0902 – Condition féminine et citoyenneté de la Mission M09 – Culture\, condition féminine et citoyenneté.\n\nA l’issue : conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) : \n\nExamen de la Mission M09 – Culture\, condition féminine et citoyenneté \nProgramme P0901 – Patrimoine\, art et culture.\n\n\nExamen de la Mission M11 – Enseignement \nExamen du Programme P1101 – Enseignement du premier degré ;\nExamen du Programme P1102 – Formation initiale des enseignants du 1er degré public ;\nExamen du Programme P1103 – Enseignement supérieur\, autres actions de soutien à l’enseignement scolaire\, recherche;\nExamen du Programme P1104 – Enseignement technique agricole ;\nExamen du Programme P1105 – Enseignement privé ;\nExamen du Programme P1106 – Enseignement second degré public.\n\n 
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SUMMARY:Commission de la santé et de la protection sociale
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) : \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB)\, à l’issue des travaux de ladite commission avec la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, du transport et de la communication (CIPATDDETC). \n\n Examen de la Mission M06 – Santé\nExamen du Programme P0601 – Offre et qualité de soins ;\nExamen du Programme P0602 – Préventions\, veille\, surveillance\, expertise et alerte ;\nExamen du Programme P0603 – Santé environnementale;\nExamen du Programme P0604 – Médipôle et hôpital de Koné.\nExamen de la Mission M07 – Solidarités \nExamen du Programme P0701 – Handicap et dépendance;\nExamen du Programme P0702 – Protection sociale;\nExamen du Programme P0703 – Protection judiciaire de l’enfance et de la jeunesse.
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SUMMARY:Commission du travail et de la formation professionnelle
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) : \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB)\, à l’issue des travaux de ladite commission avec la commission de l’enseignement et de la culture (CEC) : \n\nExamen de la Mission M12 – Formation professionnelle \nExamen du Programme P1201 – Assurer la prospective\, l’évaluation et le contrôle de la formation professionnelle continue ;\nExamen du Programme P1202 – Accompagner les actifs vers l’insertion professionnelle ;\nExamen du Programme P1203 – Animer et piloter la politique de formation professionnelle continue ;\nExamen du Programme P1207 – Mettre en œuvre la politique de certification professionnelle de la Nouvelle-Calédonie;\nExamen du Programme P1208 – Contribuer à l’amélioration et à l’adaptation permanentes de la formation professionnelle.\nMission M13 – Economie et emploi (Programme P1301 – Travail et emploi)\nExamen du Programme P1301 – Travail et emploi.
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SUMMARY:Commission des infrastructures publiques  de l’aménagement du territoire\,  du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) : \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB)\, à l’issue des travaux de la commission des finances et du budget avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique (COAFP) : \n\nExamen de la Mission M04 – Economie verte\, aménagement urbanisme\, environnement\, prévention et gestion des risques \nExamen du Programme P0401 – Economie verte\, gestion domaniale et urbanisme ;\nExamen du Programme P0405 – Prévention des pollutions et risques industriels ;\nExamen du Programme P0406 – Energie ;\nExamen du Programme P0407– Prévention et gestion des risques.\nExamen de la Mission M05 – Coordination et développement des transports\nExamen du Programme P0501 – Contrôle et exploitation aériens ;\nExamen du Programme P0502 – Régulation économique du transport aérien et continuité territoriale ;\nExamen du Programme P0503 – Infrastructures et sécurité routières ;\nExamen du Programme P0504 – Transports et activités maritimes.
URL:https://www.congres.nc/event/commission-des-infrastructures-publiques-de-lamenagement-du-territoire-du-developpement-durable-de-lenergie-des-transports-et-de-la-communication-54/
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SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières
DESCRIPTION:Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie\, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront\, au Congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée). \nPour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023)\, la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB)\, à l’issue des travaux de ladite commission\, seule : \n\nPoursuite de l’examen de la Mission M02 – Pouvoirs publics et institutions\nExamen du Programme P0203 – Sénat coutumier;\nExamen du Programme P0204 – Conseils et autorités coutumières.\nExamen de la Mission M10 – Affaires coutumières\nExamen du Programme P1001 – Patrimoine et terres coutumières ;\nExamen du Programme P1002 – Actes coutumiers.
URL:https://www.congres.nc/event/commission-de-la-legislation-et-de-la-reglementation-relatives-aux-affaires-coutumieres-8/
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SUMMARY:Commission des infrastructures publiques  de l’aménagement du territoire\,  du développement durable\, de l’énergie\,  des transports et de la communication
DESCRIPTION:La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission de l’agriculture et de la pêche et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, dans la grande salle de commission le mercredi 17 janvier 2024 à 9 heures afin de procéder à l’examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022).
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SUMMARY:Commission de la santé et de la protection sociale
DESCRIPTION:La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, dans la grande salle de commission le mercredi 17 janvier 2024 à 9 heures afin de procéder à l’examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022).
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SUMMARY:Commission de l'agriculture et de la pêche
DESCRIPTION:La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, dans la grande salle de commission le mercredi 17 janvier 2024 à 9 heures afin de procéder à l’examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022).
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SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation générales
DESCRIPTION:La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche\, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale\, dans la grande salle de commission le mercredi 17 janvier 2024 à 9 heures\, afin de procéder à  : \n– l’examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022).
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SUMMARY:Commission des finances et du budget
DESCRIPTION:La commission des finances et du budget se réunira  le lundi 5 février 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions selon le programme suivant :\n– À 13 heures 30 : conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales\, afin d’examiner les amendements n°1 et 2 déposés ce jeudi 1er février 2024 par Mmes Ruffenach et Suve et portant sur le projet de délibération relative à l’affectation de la taxe générale sur la consommation – exercice 2024 (rapport n° 125/GNC du 27.12.2023) ;\n– À l’issue : seule pour examiner les amendements n°1 à 3 déposés ce jeudi 1er février 2024 par Mmes Ruffenach et Suve et portant sur le projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023).
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SUMMARY:Commission de l'agriculture et de la pêche
DESCRIPTION:La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, dans la grande salle de commission le mardi 06 février 2024 à 9 heures (toute la journée) afin de procéder à l’examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022).
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SUMMARY:Commission de la santé et de la protection sociale - Annulée
DESCRIPTION:La réunion\, initialement prévue ce mardi 6 février 2024 à 9 heures (toute la journée)\, conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de la pêche\, est annulée et reportée à une date ultérieure.  \n……………….. \nLa commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de la pêche\, dans l’hémicycle le mardi 06 février 2024 à 9 heures (toute la journée) afin de procéder à l’examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de\nla ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022).
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SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation générales
DESCRIPTION:La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 06 février 2024 à 15 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de vœu relatif à la mise en place d’un séminaire consacré au redressement des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie et de ses établissements publics (proposition de vœu n° 142 du 11.01.2024 déposée par Mmes Suve et Ruffenach).
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SUMMARY:Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales-Annulée
DESCRIPTION:Annulation : la réunion\, initialement prévue ce vendredi 09 février 2024\, à 9 heures dans l’hémicycle\, conjointement avec la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication\, est annulée.  \nAdditif : La réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales qui se tiendra conjointement avec la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication\, le vendredi 09 février 2024 à 9 heures dans l’hémicycle\, est complété par l’examen du projet de délibération prise en application de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n°60/GNC du 12.07.2023). \nAinsi\, l’ordre du jour de notre réunion est le suivant :\n1) À 09 heures : Audition de Madame Jennifer Seagoe\, présidente d’honneur de la chambre de commerce et d’industrie (CCI)\, suite à sa demande formulée par courriel en date du 11 décembre 2023.\n2) À 09 heures 30 : examen du projet de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n°56/GNC du 12.07.2023)\, (rapporteur spécial : Mme Omayra Naisseline\, désignée lors de la séance publique du 06.10.202).\n3) À l’issue : examen du projet de délibération prise en application de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n°60/GNC du 12.07.2023). \n  \n  \nLa commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie\, le vendredi 09 février 2024 à 9 heures dans la grande salle de commissions\, sur l’ordre du jour suivant : \nA 9 heures : Audition Madame Jennifer Seagoe\, présidente d’honneur de la chambre de commerce et d’industrie (CCI)\, suite à sa demande formulée par courriel en date du 11 décembre 2023. \nA l’issue : examen du projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023) (rapporteur spécial :Mme Omayra Naisseline désignée lors de la séance publique du 6.10.2022).
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SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, des transports et de la communication-Annulée
DESCRIPTION:Annulation : la réunion\, initialement prévue ce vendredi 09 février 2024\, à 9 heures dans l’hémicycle\, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales\, est annulée. \nAdditif : La réunion de la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, des transports et de la communication  qui se tiendra conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales\, le vendredi 09 février 2024 à 9 heures dans l’hémicycle\, est complété par l’examen du projet de délibération prise en application de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n°60/GNC du 12.07.2023). \nAinsi\, l’ordre du jour de notre réunion est le suivant :\n1) À 09 heures : Audition de Madame Jennifer Seagoe\, présidente d’honneur de la chambre de commerce et d’industrie (CCI)\, suite à sa demande formulée par courriel en date du 11 décembre 2023.\n2) À 09 heures 30 : examen du projet de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n°56/GNC du 12.07.2023)\, (rapporteur spécial : Mme Omayra Naisseline\, désignée lors de la séance publique du 06.10.202).\n3) À l’issue : examen du projet de délibération prise en application de la loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n°60/GNC du 12.07.2023). \n……………………. \nLa commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales\, le vendredi 09 février 2024 à 9 heures dans la grande salle de commissions\, sur l’ordre du jour suivant :\n-A 9 heures : Audition Madame Jennifer Seagoe\, présidente d’honneur de la chambre de commerce et d’industrie (CCI)\, suite à sa demande formulée par courriel en date du 11 décembre 2023.\n-A l’issue : examen du projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023) (rapporteur spécial : Mme Omayra Naisseline désignée lors de la séance publique du 6.10.2022). 
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SUMMARY:Commission de l'organisation administrative et de la fonction publique
DESCRIPTION:La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 19 février 2024\, à 15 heures\, dans la grande salle de commissions\, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n°127/CP du 6 octobre 2023 modifiant la délibération modifiée n°44 du 22 décembre 2009 fixant le régime indemnitaire et la rémunération attachée aux emplois fonctionnels des agents de l’office des postes et télécommunications de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°06/GNC du 07.02.2024).
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SUMMARY:Commission de l’agriculture et de la pêche
DESCRIPTION:La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales\, la commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle- Calédonie\, dans l’hémicycle le mardi 20 février 2024 à 9 heures (toute la journée) afin d’examiner les projets de texte suivants:\n– projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022)\,\n– projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en œuvre des procédures de consultation et d’enquête publique (rapport n° 99/GNC du 8.11.2023).
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SUMMARY:Commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication
DESCRIPTION:La commission des infrastructures publiques\, de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche\, la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission de la santé et de la protection sociale dans l’hémicycle le mardi 20 février 2024 à 9 heures (toute la journée) afin d’examiner les projets de texte suivants :\n– projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022)\,\n– projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en œuvre des procédures de consultation et d’enquête publique (rapport n° 99/GNC du 8.11.2023).
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SUMMARY:Commission de la législation et de la règlementation générales
DESCRIPTION:La commission de la législation et de la règlementation générales  se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche\, la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission de la santé et de la protection sociale et la commission de l’aménagement du territoire\, du développement durable\, de l’énergie\, des transports et de la communication dans l’hémicycle le mardi 20 février 2024 à 9 heures (toute la journée) afin d’examiner les projets de texte suivants :\n– projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022)\,\n– projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en œuvre des procédures de consultation et d’enquête publique (rapport n° 99/GNC du 8.11.2023).
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