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Dépôt de textes sur le bureau du congrès le 22 juin 2021

Quatre projets de délibérations ont été déposés sur le bureau du congrès le 22 juin 2021 par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. Ces textes ont été mis en ligne sur le site internet du congrès dans la rubrique « Actualités législatives ». Il s’agit des textes suivants : Pro...

Dépôt de 2 textes le 18 juin 2021

Deux textes ont été déposés sur le bureau du congrès le 18 juin 2021. Ils ont été publiés sur le site internet du congrès dans la rubrique « Actualités législatives ». Il s’agit des textes suivants : 1 proposition de loi du pays relative à l’égalité réelle et l’équité pro...

Le haut-commissaire Patrice FAURE reçu par le président Roch WAMYTAN

[Visite protocolaire]. Roch WAMYTAN, le président du congrès a reçu Patrice FAURE, le nouveau haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie vendredi 18 juin 2021 dans le cadre d’une visite de courtoisie. Après le geste du congrès exécuté par Jean-Pierre WAMYTAN, en charge...

Le président Roch WAMYTAN reçoit Rachel FRY et Alison CARRINGTON, les consules générales de Nouvelle-Zélande et d’Australie

[Visite protocolaire]. Roch WAMYTAN a reçu, ce 17 juin 2021 au matin, Rachel FRY, la Consule générale de Nouvelle-Zélande en Nouvelle-Calédonie [2e à partir de la gauche] et Alison CARRINGTON, la Consule générale d’Australie en Nouvelle-Calédonie [4e à partir de la gauche]. Cet entret...

Remise du rapport de la mission de l’ONU relatif à la révision de la LESC et de la LESP

Lundi 14 juin 2021 à 11h, Monsieur Augustin LOADA, président du groupe d’experts de l’ONU, a été reçu au congrès de la Nouvelle-Calédonie pour remettre au président Roch WAMYTAN et au haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, Patrice FAURE, le rapport de la mission de...

Prise de fonction du Haut-commissaire Patrice FAURE

Le nouveau haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, Patrice Faure, a officiellement pris ses fonctions samedi 12 juin 2021. Tradition républicaine oblige, il a déposé une gerbe au monument aux morts de la place Bir-Hakeim, à Nouméa, à 11 heures. Les honneurs militaires lui...

Dépôt de texte le 8 juin 2021 : Proposition de loi du pays portant modalités d’exemption des droits de douane à l’importation de produits alimentaires originaires d’Australie ou de Nouvelle-Zélande

Le secrétariat général a l’honneur de vous communiquer la proposition de loi du pays portant modalités d’exemption des droits de douane à l’importation de produits alimentaires originaires d’Australie ou de Nouvelle-Zélande, enregistrée sous le n° 58 et déposée le 8 juin 202...

Hommage national aux morts pour la France en Indochine, avec Laura VENDEGOU

Laura VENDEGOU, 7ème vice-présidente du congrès de la Nouvelle-Calédonie déposait une gerbe en ce mardi 8 juin 2021 au matin, journée nationale d’hommage aux morts pour la France en Indochine de 1940 à 1954. Plus largement, la nation pense avec respect à l’ensemble des soldats qui ont...

Un partenariat entre le congrès et le parlement catalan

Un protocole d’accord (MOU) en vue d’un partenariat entre le congrès de la Nouvelle-Calédonie et le parlement catalan a été acté début juin 2021 à Barcelone, entre les présidents des deux assemblées. Crédits photos : outremers360

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Roch WAMYTAN, le président du congrès à l’Elysée

[Nos élus à Paris-Images] Élysée, 1er juin 2021 Roch WAMYTAN, le Président du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur le perron de l’Élysée au sortir de la rencontre avec le Président de la République, Emmanuel MACRON. Cet échange du 1er juin 2021 a permis à la délégation caléd...

Le président du congrès à Paris

Pour les représentants calédoniens, dont Roch WAMYTAN, au titre de président du congrès, la séquence parisienne a commencé par une rencontre avec le Premier ministre, Jean Castex, mercredi 26 mai 2021 en fin d’après-midi (heure de Paris). Avec l’objectif d’établir la feuille...

[Cérémonie républicaine] Journée nationale de la Résistance

Naïa WATEOU, 5ème vice-présidente du congrès, représentait l’institution lors de l’hommage national aux résistants, au monument aux morts de la place Bir-Hakeim (Nouméa), jeudi 27 mai 2021 au matin.

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Publication du Rapport d’information n°1 de la Mission d’information « Covid-19 »

Le rapport d’information n°1 de la « Mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du covid-19 en Nouvelle-Calédonie » est rendu public. Il est disponible en intégralité sur le site internet du congrès.

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Communiqué du président du Congrès M. Roch WAMYTAN, membre du groupe Leprédour, suite à la diffusion du document de l’Etat sur les réseaux sociaux.

Nouméa, le 24 mai 2021 “Ce week-end, j ’ai constaté que le document de l’Etat, sur les conséquences du Oui et du Non, qui m’était destiné, a été partagé sur les réseaux sociaux alors que celui-ci était censé être confidentiel. L’Etat a adressé un exemplaire de ce docume...

La session administrative 2021 se tiendra du 30 juin au 30 août

La proposition de délibération n°56 fixant la date d’ouverture et la durée de la première session ordinaire de l’année 2021 du congrès de la Nouvelle-Calédonie a été adoptée à l’unanimité, en commission permanente le 21 mai 2021. La présente proposition de délibération a...

Dépôt de textes le 19 mai 2021

Le secrétariat général du congrès a l’honneur de vous communiquer les 3 projets de délibération déposés par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie sur le bureau du congrès ce jour, le 19 mai 2021. Le projet de délibération autorisant diverses opérations domaniales (rapport n...

Dépôt de texte le 17 mai 2021-Proposition de délibération N°57 modifiant les conditions de recrutement et d’emploi des collaborateurs de cabinet

Le secrétariat général a l’honneur de vous communiquer la proposition de délibération modifiant l’article 14 de la délibération n°100/CP du 20 septembre 1996 fixant les conditions de recrutement et d’emploi des collaborateurs de cabinet, enregistrée sous le n° 57 et déposée ...

Commémoration de la victoire du 8 mai 1945 avec Laura VENDEGOU, septième vice-présidente.

[Cérémonie républicaine] Commémoration de la victoire de 1945, samedi 8 mai 2021. Laura VENDEGOU, septième vice-présidente du congrès de la Nouvelle-Calédonie, représentait l’institution à cette cérémonie de dépôt de gerbes qui s’est déroulée place Bir-Hakeim, à Nouméa, en p...

Le président Roch WAMYTAN reçoit le consul honoraire des Pays-Bas, Hugo RAAB

[Visite protocolaire]. En ce 27 avril 2021, journée de la fête nationale des Pays-Bas, le consul honoraire des Pays-Bas, Hugo RAAB, a rendu visite au président du congrès, Roch WAMYTAN. Une visite protocolaire dans le cadre de l’annonce de la fermeture officielle du consulat honoraire des P...

Hommage national aux héros et victimes de la déportation avec Nadine JALABERT, deuxième vice-présidente

[Cérémonie républicaine]. Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation, dimanche 25 avril 2021. Nadine JALABERT, deuxième vice-présidente du congrès de la Nouvelle-Calédonie, représentait l’institution à cette cérémonie de dépôt de gerbes qui s’...

Hommage à Réginald BERNUT

Le président du congrès, Roch WAMYTAN, a tenu à rendre hommage à Réginald BERNUT, ancien conseiller de la Nouvelle-Calédonie, qui nous a quitté le mardi 6 avril à l’âge de 84 ans, à la suite d’une longue maladie. Une minute de silence a été respectée en entame de la séance publi...

Le congrès convoqué en séance publique dans le respect des gestes barrières

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique ce vendredi 2 avril 2021 à partir de 8 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, sur l’ordre du jour suivant : 1/ Examen de trois projets de loi du pays : – Projet de loi du pays relative au télétra...

[Prolongation] – Fermeture exceptionnelle et temporaire des locaux du congrès

[MaJ au 22 mars 2021]. En raison de la prolongation d’une semaine des mesures de confinement applicables à la Nouvelle-Calédonie, les locaux du congrès resteront fermés jusqu’au 28 mars 2021 (jusqu’à nouvel ordre), aux conditions précédemment définies (lire ci-dessous) et re...

[Crise sanitaire] Déplacement du cabinet de la présidence pour la réunion de la cellule de crise COVID-19 du conseil coutumier de l’aire Xârâcùù

Dans le cadre du du contexte sanitaire actuel, le conseil coutumier de l’aire Xârâcùù a organisé une réunion de sa cellule de crise COVID-19 le lundi 15 mars 2021, dans la salle du conseil municipal de la mairie de Boulouparis. Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie y était ...

Prolongation des mesures de soutien aux secteurs durablement touchés par les conséquences économiques liées à la crise de la Covid-19

Ce mardi 9 mars 2021, le congrès de la Nouvelle-Calédonie s’est réuni afin d’étudier la proposition de délibération prolongeant les mesures de soutien aux secteurs durablement touchés par les conséquences économiques liées à la crise de la Covid-19, enregistrée sous le n°...

Séance publique Mardi 9 mars 2021 à 9 h 30 : à suivre sur la chaîne You Tube “Congrès de la Nouvelle-Calédonie”

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique le mardi 9 mars 2021 à 9 heures 30 pour examiner la proposition de délibération prolongeant les mesures de soutien aux secteurs durablement touchés par les conséquences économiques liées à la crise de la Covid-19, enreg...

Vente de l’Usine du Sud : accord signé au congrès le jeudi 4 mars 2021

Retrouvez ici l’accord politique signé le 4 mars 2021 au congrès de la Nouvelle-Calédonie par toutes les parties : « Accord politique relatif au règlement du conflit posé par le transfert à un nouvel industriel de l’usine hydro métallurgique de VALE NC » Retrouvez ici l’allocu...

Dépôt de texte sur le bureau du congrès le 23.02.2021

Dépôt de la proposition de délibération prolongeant les mesures de soutien aux secteurs durablement touchés par les conséquences économiques liées à la crise de la Covid-19 (proposition n° 52 du 23.02.2021 déposée par Mme Virginie Ruffenach, présidente du groupe l’Avenir en Con...

Le 17ème gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a été élu

A l’issue de la séance solennelle qui s’est tenue ce mercredi 17 février 2021, le 17ème gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a été élu. Après dépouillement des bulletins de vote et comptage des voix, le résultat du scrutin est le suivant : Pour la liste présentée par le g...

Le 17e gouvernement de la NC sera élu le 17 février 2021

En application des articles 120 et 121 de la loi organique statutaire et après avis du bureau rendu le 5 février 2021, le congrès est convoqué en séance solennelle le mercredi 17 février 2021 à 15 heures dans l’hémicycle de la province Sud pour procéder à l’élection des membres du ...

Dépôt de texte sur le bureau du congrès fixant le nombre de membres du 17e gouvernement de la NC

La proposition de délibération fixant le nombre de membres du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, enregistrée sous le n° 5, a été déposée le 5 février 2021, sur le bureau du congrès, par monsieur Roch WAMYTAN, président du congrès de la Nouvelle-Calédonie. Ce texte a été mis en...

Dépôt de 7 textes le mardi 2 février 2021

Le secrétariat général a l’honneur de vous informer du dépôt de sept textes (5 projets de délibération et 2 projets de loi du pays), sur le bureau du congrès mardi 2 février 2021. Ces textes ont été ajoutés sur le site internet du congrès dans la rubrique « Actualités législ...

Démission des membres du gouvernement du groupe Union Nationale pour l’Indépendance et des membres du groupe UC-FLNKS et Nationalistes

Par courrier en date du 2 février, le président du congrès, Roch WAMYTAN, a été informé de la démission des membres du gouvernement du groupe “Union Nationale pour l’Indépendance” et des membres du gouvernement du groupe “UC-FLNKS et Nationalistes” ainsi que ...

Actualités législatives du 8 janvier 2021

Le projet de délibération portant modification de la délibération n° 85 du 21 décembre 2015 portant mesures exceptionnelles de recrutement dans les corps des professeurs certifiés et des professeurs de lycée professionnel de 2ème grade du statut particulier du cadre territorial de l’en...

Actualités législatives – Dépôts de textes le 30 décembre 2020

Le projet de délibération portant diverses mesures relatives à l’administration numérique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 108/GNC du 29.12.2020) a été déposé le 30 décembre 2020 sur le bureau du congrès par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. Ce texte a été mis en lign...

Les actualités législatives

LE SAVIEZ-VOUS ? 100% des textes (délibérations et lois du pays) déposés sur le bureau du congrès sont publiés sur notre site internet www.congres.nc depuis le 1er juillet 2020, suite à l’adoption de la délibération relative à la publicité des travaux, le 29 juin 2020. Ci-dessous, no...

La présentation du rapport d’activité 2019 à Boulouparis

[Tournée des communes]. Le vendredi 18 décembre 2020, en fin de journée, le président du congrès Roch WAMYTAN était l’invité du conseil municipal de Boulouparis. Dans la salle du conseil, étaient présents les élus de la commune, dont le maire Pascal VITTORI,  mais également une tren...

Hommage national aux « morts pour la France » pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de Tunisie

[Cérémonie républicaine]. Samedi 5 décembre 2020, la 2ème vice-présidente du congrès, Nadine JALABERT, participait à la commémoration d’hommage national aux « morts pour la France » pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de Tunisie, devant le monument aux morts d...

Commémoration de l’armistice du 11 novembre 1918

[Cérémonie républicaine]. 102 ans après la fin de la Première Guerre Mondiale, l’hommage à tous les combattants et morts pour le drapeau tricolore, dont de nombreux tirailleurs kanak, a été rendu mercredi 11 novembre 2020 sur la place Bir-Hakeim à Nouméa, en fin de journée. Après le...

Le président Roch WAMYTAN reçoit la nouvelle consul de Nouvelle-Zélande

[Visite protocolaire]. Le mardi 10 novembre 2020, le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, Roch WAMYTAN, a reçu Bélinda BROWN, consul de la Nouvelle-Zélande par intérim à Nouméa, un poste qu’elle a déjà occupé au début des années 2000.

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Le nouveau président du tribunal administratif reçu par le président du congrès

[Visite protocolaire]. Christophe CIREFICE, le nouveau président du tribunal administratif qui a pris ses fonctions le 15 octobre 2020, a été reçu par Roch WAMYTAN, le président du congrès, le 3 novembre dans l’après-midi.

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Commémoration des morts pour la patrie avec la 2eme Vice-Présidente, Nadine JALABERT

Lundi 2 novembre 2020, cérémonie au cimetière du 4e Km  à l’occasion de la commémoration des morts pour la patrie organisée par la Ville de Nouméa. la 2eme Vice-Présidente du congrès, Nadine JALABERT, y représentait l’institution.  

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Hommage à la poignée de main sur la future place de la Paix de Nouméa

Le 29 octobre 2020, Roch WAMYTAN, le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, était aux côtés des représentants des institutions calédoniennes, de madame le maire de Nouméa et du Ministre des Outre-Mer, Sébastien LECORNU, pour l’hommage rendu à la poignée de main entre Jacques...

Commémoration des 80 ans du ralliement de la Nouvelle-Calédonie à la France Libre présidée par le Ministre des Outremer Sébastien LECORNU

[Cérémonie républicaine]. Samedi 24 octobre 2020 au matin. Veylma FALAEO, 3eme Vice-Présidente représentait le congrès de la Nouvelle-Calédonie à la cérémonie de commémoration des 80 ans du ralliement de la Nouvelle-Calédonie à la France Libre et d’honneurs militaires, place Bir Ha...

Hommage aux morts pour la France en Opérations extérieures

[Cérémonie républicaine]. Vendredi 23 octobre 2020 au soir. Veylma FALAEO, 3eme Vice-Présidente, représentait le congrès de la Nouvelle-Calédonie à la cérémonie d’hommage aux morts pour la France en Opérations extérieures (Opex), place Bir Hakeim. La journée du 23 octobre honore to...

Hommage aux Harkis

[Cérémonie républicaine]. Dépôt de gerbes pour la Journée nationale d’hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives de l’armée française en Algérie. Par Veylma FALAEO, la 3e Vice-Présidente du congrès qui représentait l’institution et l’ensemble des conseill...

Consultation référendaire : la mission d’experts des Nations-Unies accueillie au congrès

Roch Wamytan, le président du congrès, a invité la mission onusienne, en Nouvelle Calédonie pour le suivi de la consultation du 4 octobre 2020, à une visite de l’institution et un échange de courtoisie, vendredi 18 septembre 2020 au matin. A 8h, Ali Diabacté le chef de la mission des exp...

Crise COVID : Conférence des présidents des parlements du Pacifique

Visioconférence entre présidents des parlements de la région Pacifique Sud, coordonnée depuis la Nouvelle-Zélande par Trevor MALLARD, le président du parlement de Nouvelle-Zélande, le 2 septembre 2020. Objet de la réunion virtuelle : échange d’expériences sur la gestion de la cris...

Hommage à Bruce SHEPHERD, consul de Nouvelle-Zélande à Nouméa

Le congrès adresse ses condoléances à la famille et aux collègues de Bruce Shepherd, consul général de Nouvelle-Zélande pour la Nouvelle-Calédonie, brutalement décédé ce samedi 29 août 2020 à l’âge de 55 ans. Unanimement salué par les institutions calédoniennes, congrès, gouver...

Justin GAÏA, nouveau président du sénat coutumier

Le congrès salue le président sortant du sénat coutumier, Hippolyte Wakewi Sinewami-Htamumu, de l’aire Nengone et la désignation de Justin Gaïa, de l’aire Drubea-Kapumë, pour lui succéder, lors du congrès du pays kanak le 30 août 2020 à La Roche, Maré. Le congrès a, depuis...

Hommage à Pierre MARESCA

Le congrès adresse ses plus sincères condoléances à la famille de Pierre MARESCA dont les obsèques ont lieu cet après-midi. Photo : Pierre MARESCA, au 1er plan, siège pour la deuxième fois au congrès du Territoire lors de la 1ère séance solennelle du 2 mai 1988. Acteur important de la ...

Organisation de la 2ème consultation référendaire : prolongation des inscriptions dans les bureaux délocalisés sur Nouméa pour les résidents des îles

Convoqué en séance publique le vendredi 21 août 2020, le congrès de la Nouvelle-Calédonie a longuement débattu pour rendre son avis sur le “projet de décret de l’État modifiant le décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 et ouvrant les périodes complémentaires pour les électeurs des...

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie et l’Assemblée Territoriale de Wallis-et-Futuna : un partenariat scellé

Dans la continuité de leur visite du 5 février dernier, une délégation de Wallis-et-Futuna a été reçue en ce mardi 11 août 2020 par le président, Roch Wamytan et les membres du bureau du congrès afin de concrétiser les actions découlant de la convention de partenariat institutionnel s...

Le rapport d’activité 2019 du congrès

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie publie son premier rapport d’activité, relatif à l’année 2019 consacrée à la première année de la Vème mandature de l’Accord de Nouméa. Il intervient alors que l’institution a célébré au cours de l’année 2019, 20 ans d’exercice du pou...

La Commission permanente pour la mandature 2020-2021

Réunis en séance solennelle le jeudi 23 juillet 2020 pour le renouvellement annuel des instances du congrès, les conseillers de la Nouvelle-Calédonie ont procédé à l’élection des membres de la Commission permanente, aussi appelée le “petit congrès”, pour l’année à ...

Le Bureau du congrès pour la mandature 2020-2021

Réunis en séance solennelle pour le renouvellement annuel des instances du congrès le jeudi 23 juillet 2020, les conseillers de la Nouvelle-Calédonie ont procédé au renouvellement du Bureau de l’institution pour l’année mi 2020-mi 2021. Composition ci-dessous.

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Roch Wamytan réélu à la présidence pour la mandature 2020-2021. Discours d’investiture

Roch Wamytan a été réélu à la présidence du congrès de la Nouvelle-Calédonie pour la mandature 2020-2021 en ce Jeudi 23 juillet 2020.

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Le bilan du président du congrès Roch WAMYTAN pour la mandature 2019-2020

« Faire du congrès le cœur de la démocratie calédonienne » Roch Wamytan a été élu président du congrès, le 24 mai 2019, pour la quatrième fois. Cette mandature un peu particulière a été marquée par la crise de la covid-19. Malgré les difficultés, le congrès a pu poursuivre so...

Annie QAEZE à la cérémonie du 14 juillet 2020

[Cérémonie républicaine]. Défilé militaire mardi 14 juillet 2020 au matin, à l’occasion de la fête nationale. Présidée par Laurent Prévost, le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, la cérémonie s’est déroulée en présence des autorités civiles et militaires...

Nouveauté : Les projets et propositions de textes rendus publics dès leur dépôt sur le bureau du congrès

A compter du 1er juillet 2020, les actualités législatives du congrès de la Nouvelle-Calédonie sont accessibles en ligne sur : https://www.congres.nc/les-actualites-legislatives/

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Commémoration du 80ème anniversaire de l’Appel du général de Gaulle

[Cérémonie républicaine]. À l’occasion de la commémoration du 80ème anniversaire de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre l’ennemi, une cérémonie de dépôt de gerbes s’est déroulée le jeudi 18 juin 2020 à 17h pla...

Hommage aux morts pour la France en Indochine

[Cérémonie républicaine]. Lundi 8 juin 2020 au monument aux morts de la place Bir-Hakeim : cérémonie en hommage aux morts pour la France en Indochine, en présence d’Annie QAEZE, sixième vice-présidente du congrès de la Nouvelle-Calédonie. Instituée par le décret n° 2005-547 du 26 m...

Hendra Satya PRAMANA, le nouveau consul d’Indonésie en Nouvelle-Calédonie

Visite protocolaire. Le président Roch WAMYTAN a reçu Hendra Satya PRAMANA le nouveau consul d’Indonésie en Nouvelle-Calédonie, le 19 mai 2020 pour une heure de présentation et d’échanges. Consul, quelques rappels. Le consul est un agent officiel nommé et envoyé par un Etat sur un ter...

Vœu n° 32/CP du 30 avril 2020 relatif à l’amélioration de la condition des femmes et de la famille

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie érige la lutte contre les violences faites aux femmes et à la famille comme cause « pays » et  sollicite les autorités compétentes afin de prendre les dispositions utiles. Le vœu de la commission des droits de la femme et de la famille présidée par ...

Cérémonie du 8 mai 2020

[Commémoration nationale]. Roch WAMYTAN, le président du congrès, a participé au dépôt de gerbes qui s’est déroulé en présence des autorités militaires et des corps constitués le vendredi 8 mai 2020 au monument aux morts de la place Bir-Hakeim, à l’occasion de la commémoration du...

La poursuite de l’examen du projet de délibération relative à la gestion et l’exploitation de l’aéroport de Nouméa-Magenta est renvoyée

La question de la (non)reconduction du contrat de délégation de service public octroyé à la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI), qui prend fin en juin 2020, est renvoyée en commission. La motion préjudicielle présentée par le groupe UC, FLNKS et Nationalistes a été adoptée ...

Report de l’examen du texte sur l’adaptation des règles des contrats de voyages

En séance publique le 7 mai 2020, le congrès a décidé à l’unanimité des voix le report de l’examen de la délibération relative à l’adaptation des règles des contrats de voyages qui était inscrit à l’ordre du jour.

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Ajustement du budget de la NC pour financer la gestion de la crise du Covid-19

Séance publique du 7 mai 2020. Adoption à l’unanimité des membres du congrès de la délibération de modification du budget 2020 de la NC, concernant le Budget Primitif (BP) propre et le BP de reversement aux communes et provinces, en raison des dépenses non prévues liées à la gestion d...

Réforme des services de santé au travail

Retrouvez ici la loi du pays portant réforme des services de santé au travail adoptée à l’unanimité par le congrès au cours de sa séance publique du mercredi 29 avril 2020.

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Adopté à l’unanimité : Le projet de loi du pays portant prélèvement exceptionnel sur les fonds de réserve des branches du régime général au profit du RUAMM

[Mise à jour à 15h35]. A télécharger : la loi loi du pays portant prélèvement exceptionnel sur les fonds de réserve des branches du régime général au profit du RUAMM telle qu’adoptée [Mise à jour à 11h58]. Le projet de loi a été adopté à l’unanimité, l’ensemble...

Le second tour des élections municipales fixé fin juin au plus tard

 [MaJ au 27 avril 2020]. L’ordonnance promulguée est désormais disponible. A retrouver dans l’article. La commission permanente réunie le 21 avril 2020 a émis un avis favorable sur le projet d’ordonnance proposé par l’Etat pour permettre de dissocier les calendriers élector...

Etat d’urgence sanitaire en Nouvelle-Calédonie : la complémentarité du national et du local

[MaJ au 27 avril 2020]. L’ordonnance promulguée est désormais disponible. A retrouver dans l’article. [MàJ au 23 avril 2020] Retrouvez en pièce jointe l’avis définitif. En cas de situation sanitaire exceptionnelle, il n’y a pas et n’aura pas d’empiètement de ...

COVID-19 – Les textes adoptés lors de la Commission permanente du 11 avril 2020

Les délibérations adoptées en Commission permanente lors de la séance du 11.04.2020 sont à retrouver ici dans leur version consolidée Délibération portant aménagement des règles et des délais en matière administrative, civile et de procédure civile dans le contexte de l’épidémie ...

EN DIRECT – La Commission permanente du 11 avril 2020 est à suivre sur la chaîne YouTube de l’institution

[MaJ] Fin de la séance à 15h. Replay disponible dans un moment [MaJ] Dernier texte de l’ordre du jour à examiner à partir de 12h15 :  Mesures exceptionnelles (chômage partiel puis aides sociales).

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7 avril 2020 – Roch WAMYTAN au JT de CALEDONIA : Gestion de crise COVID-19 par le congrès de la NC et la Maison de la NC à Paris

Le président Roch WAMYTAN dans le JT de CALEDONIA de ce jour, 7 avril 2020 à 18h. Regardez l’interview , de 7’47 à 13’21    

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Covid-19 – Maison de la NC à Paris : des mesures d’urgence en faveur des Calédoniens

Communiqué de presse du Président du CA de la Maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris, Roch WAMYTAN, du 6 avril 2020 relatif à des mesures d’urgence en faveur des Calédoniens impactés par la crise sanitaire liée au Covid-19 : Par ses contacts rapprochés avec nos compatriotes en confine...

Communiqué de presse de Roch Wamytan, président du congrès du 2 avril 2020 relatif à une opération de solidarité envers les personnes en grande précarité

Communiqué de presse de Roch Wamytan, président du congrès du 2 avril 2020 relatif à une opération de solidarité envers les personnes en grande précarité en collaboration avec la Croix rouge et le Secours catholique suite à la crise sanitaire du Covid-19 Afin de soutenir les personnes le...

Covid-19 – Le Plan de rapatriement des Calédoniens acté par le congrès et les coutumiers

Le Bureau du congrès de la Nouvelle-Calédonie, élargi à l’ensemble des représentants des forces politiques de la NC, a acté le plan de rapatriement des Calédoniens bloqués à l’extérieur proposé par le gouvernement de la NC. Les représentants du congrès, organisés en cellule ...

COVID-19, rapatriement des Calédoniens à l’étranger – Conférence de presse

Le président du congrès, Roch Wamytan, est actuellement en conférence de presse avec Monsieur Gilbert Tyuienon, vice-président du gouvernement et Monsieur Sinewami-Htamumu, président du sénat coutumier. Cette conférence de presse porte sur les dispositions mises en place pour le rapatrieme...

Covid-19, le Bureau du congrès au plus près du terrain

En ce 27 mars 2020 dans l’après-midi, le président du congrès, Roch WAMYTAN, et les membres du Bureau du congrès ont été guidés par les membres du gouvernement Yoann LECOURIEUX et Vaïmua MULIAVA pour visiter la cellule de crise du gouvernement. Ils se sont ensuite rendus dans le hall du...

Covid-19 – Fermeture des locaux de l’institution

Dans le contexte de crise sanitaire liée à l’introduction et l’apparition de cas de Covid 19 en Nouvelle-Calédonie, et conformément aux mesures de confinement entrant en vigueur à compter de ce lundi soir à minuit, le secrétariat général vous informe que les locaux de l’...

COVID-19, le congrès se mobilise

Nous précisons qu’ à compter du lundi 23 mars 2020, l’établissement est fermé au public. Communiqué du président Roch WAMYTAN Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, Roch Wamytan, a réuni le Bureau, élargi aux présidents des groupes politiques et représentants d...

Le congrès de Nouvelle-Calédonie reçu au parlement de Nouvelle-Zélande [Vidéo]

Le mercredi 19 février 2020 Emmenée par le président Roch WAMYTAN, une délégation du congrès de la Nouvelle-Calédonie a été reçue le 19 février 2020 par le Speaker du parlement néo-zélandais, Trevor Mallard, au sein de l’assemblée à Wellington.

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Un prochain partenariat entre les assemblées calédonienne et néo-zélandaise

Emmenée par le président Roch WAMYTAN, une délégation du congrès de la Nouvelle-Calédonie est actuellement à Wellington, en Nouvelle-Zélande. Reçue le 19 février 2020 par le Speaker du parlement néo-zélandais, Trevor Mallard, la discussion a porté sur le contenu de l’accord de ...

Un nouveau partenariat avec le parlement de Nouvelle-Zélande

Roch WAMYTAN, le Président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, s’est exprimé le 19 février 2020 devant le Parlement de Nouvelle-Zélande (Wellington). Dans le prolongement de sa politique de relations interparlementaires, notamment dans le bassin régional, il a annoncé la signature d’...

Révision des listes électorales : l’ONU continue son rôle d’observateur

Le congrès a rendu ce jour, en séance publique, un avis favorable à l’unanimité de ses membres concernant l’arrêté proposé par le haut-commissariat, sur proposition de l’ONU. Les 10 experts arrivent avant la fin du mois. Trois d’entre eux sont nouveaux, les 7 autres ont déjà part...

Rencontre avec nos homologues de Wallis-et-Futuna

Emmenée par son président, Atolo KOLOKILAGI, une délégation de l’assemblée de Wallis-et-Futuna a été reçue en ce mercredi 5 février 2020 par le premier vice-président du congrès. Jean CREUGNET était entouré des conseillers de la Nouvelle-Calédonie, notamment membres de la commissi...

Rencontre avec l’Ambassadrice et Secrétaire permanente de la France pour le Pacifique

Le Premier vice-président du congrès, Jean CREUGNET, a reçu l’Ambassadrice et Secrétaire permanente de la France pour le Pacifique ce vendredi 31 janvier 2020. Marine de CARNÉ de TRÉCESSON effectue actuellement sa première visite en Nouvelle-Calédonie. A ce titre, elle rencontre les dif...

Loi du pays d’ordre fiscal adoptée le 23 décembre 2019

Le congrès a adopté la loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal au cours de sa séance publique du 23 décembre 2019 (ici jointe).

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La Nouvelle-Calédonie en état d’urgence climatique et environnemental

La proposition de vœu relatif à la déclaration de l’état d’urgence climatique et environnemental déposée par les membres du bureau du congrès de la Nouvelle-Calédonie le 17 décembre 2019 sur initiative du président du congrès, Roch WAMYTAN, a été votée à l’unanimité en séan...

Fidji et Nouvelle-Calédonie : vers une coopération interparlementaire au bénéfice des deux pays

Un accord de coopération entre les deux assemblées La déclaration d’intention signée le mardi 26 novembre 2019 entre le parlement de la République de Fidji et le congrès de la Nouvelle-Calédonie scelle le principe d’un renforcement des relations entre les assemblées des deux pays. Le ...

Le 101e anniversaire de l’Armistice de 1918

Devant le monument aux morts de la place Bir-Hakeim, à Nouméa, vendredi 11 novembre 2019, Roch WAMYTAN, le président du congrès , a procédé au dépôt de gerbes pour la première institution de la Nouvelle-Calédonie, au nom du devoir de mémoire. Un Calédonien sur quatre, partis se battre...

Hommage aux militaires tués en opérations extérieures

Cérémonie républicaine. Annie QAEZE, sixième vice-présidente du Bureau, représentait le congrès de la Nouvelle-Calédonie à l’hommage aux militaires français morts en opérations extérieures, rendu le 23 octobre en fin de journée sur la place Bir-Hakeim.

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Samedi 19 octobre 2019 : 20e anniversaire de la première Loi du pays !

Le 19 octobre 2019, les lois du pays fêtent leurs 20 ans ! Retour en chiffres sur cette spécificité juridique calédonienne.

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Relevé de conclusions du XIXème comité des signataires de l’Accord de Nouméa

Le comité des signataires de l’Accord de Nouméa, institué par le point 6.5 de l’Accord, s’est réuni le jeudi 10 octobre 2019, sous la présidence de M. Édouard PHILIPPE, Premier ministre, en présence de Mme Annick GIRARDIN, ministre des outre-mer. Ont participé à ce comité, en leur...

Consultation publique sur la proposition de loi du pays relative aux crèmes solaires

Consultation du public sur la proposition de loi du pays portant interdiction d’importation et de mise sur le marché d’écrans corporels solaires contenant des perturbateurs endocriniens. Une proposition de loi du pays, déposée sur le bureau du congrès le 20 septembre 2019, par Monsieur N...

Le congrès associé à l’UIP

Dans le cadre du séminaire de l’Union Interparlementaire (UIP) qui se tient actuellement à Wellington (Nouvelle-Zélande), la présidente de la commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie, Caroline Machoro-Reignier, a rencontré Monsieur Saber Hossain Chowdhury, Président...

Le congrès en mission à Wellington

Emmenée par Caroline MACHORO-REIGNIER, la présidente de la commission permanente, une délégation du congrès de la Nouvelle-Calédonie est à Wellington (Nouvelle-Zélande) cette semaine.

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Roch WAMYTAN en déplacement aux Salomon

En marge de la conférence régionale des partis politiques du Pacifique organisée par le Programme des Nations unies pour le développement (PNUD) à Honiara, Îles Salomon, le président du congrès, Roch WAMYTAN, a rencontré mardi 18 septembre 2019, le premier ministre son Excellence Manasse...

Hommage à Monsieur Akilisi POHIVA, Premier ministre des Tonga

Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie adresse ses plus sincères condoléances à la population des îles Tonga, suite au décès de son Premier Ministre, Akilisi POHIVA, survenu jeudi 12 septembre dans un hôpital d’Auckland à l’âge de 78 ans.

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