[Cérémonie républicaine]. Samedi 24 octobre 2020 au matin. Veylma FALAEO, 3eme Vice-Présidente représentait le congrès de la Nouvelle-Calédonie à la cérémonie de commémoration des 80 ans du ralliement de la Nouvelle-Calédonie à la France Libre et d’honneurs militaires, place Bir Ha...

[Cérémonie républicaine]. Vendredi 23 octobre 2020 au soir. Veylma FALAEO, 3eme Vice-Présidente, représentait le congrès de la Nouvelle-Calédonie à la cérémonie d’hommage aux morts pour la France en Opérations extérieures (Opex), place Bir Hakeim. La journée du 23 octobre honore to...

[Cérémonie républicaine]. Dépôt de gerbes pour la Journée nationale d’hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives de l’armée française en Algérie. Par Veylma FALAEO, la 3e Vice-Présidente du congrès qui représentait l’institution et l’ensemble des conseill...

Roch Wamytan, le président du congrès, a invité la mission onusienne, en Nouvelle Calédonie pour le suivi de la consultation du 4 octobre 2020, à une visite de l’institution et un échange de courtoisie, vendredi 18 septembre 2020 au matin. A 8h, Ali Diabacté le chef de la mission des exp...

Visioconférence entre présidents des parlements de la région Pacifique Sud, coordonnée depuis la Nouvelle-Zélande par Trevor MALLARD, le président du parlement de Nouvelle-Zélande, le 2 septembre 2020. Objet de la réunion virtuelle : échange d’expériences sur la gestion de la cris...

Le congrès adresse ses condoléances à la famille et aux collègues de Bruce Shepherd, consul général de Nouvelle-Zélande pour la Nouvelle-Calédonie, brutalement décédé ce samedi 29 août 2020 à l’âge de 55 ans. Unanimement salué par les institutions calédoniennes, congrès, gouver...

Le congrès salue le président sortant du sénat coutumier, Hippolyte Wakewi Sinewami-Htamumu, de l’aire Nengone et la désignation de Justin Gaïa, de l’aire Drubea-Kapumë, pour lui succéder, lors du congrès du pays kanak le 30 août 2020 à La Roche, Maré. Le congrès a, depuis...

Le congrès adresse ses plus sincères condoléances à la famille de Pierre MARESCA dont les obsèques ont lieu cet après-midi. Photo : Pierre MARESCA, au 1er plan, siège pour la deuxième fois au congrès du Territoire lors de la 1ère séance solennelle du 2 mai 1988. Acteur important de la ...

Convoqué en séance publique le vendredi 21 août 2020, le congrès de la Nouvelle-Calédonie a longuement débattu pour rendre son avis sur le “projet de décret de l’État modifiant le décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 et ouvrant les périodes complémentaires pour les électeurs des...

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie publie son premier rapport d’activité, relatif à l’année 2019 consacrée à la première année de la Vème mandature de l’Accord de Nouméa. Il intervient alors que l’institution a célébré au cours de l’année 2019, 20 ans d’exercice du pou...

Réunis en séance solennelle le jeudi 23 juillet 2020 pour le renouvellement annuel des instances du congrès, les conseillers de la Nouvelle-Calédonie ont procédé à l’élection des membres de la Commission permanente, aussi appelée le “petit congrès”, pour l’année à ...

Réunis en séance solennelle pour le renouvellement annuel des instances du congrès le jeudi 23 juillet 2020, les conseillers de la Nouvelle-Calédonie ont procédé au renouvellement du Bureau de l’institution pour l’année mi 2020-mi 2021. Composition ci-dessous.

Roch Wamytan a été réélu à la présidence du congrès de la Nouvelle-Calédonie pour la mandature 2020-2021 en ce Jeudi 23 juillet 2020.

« Faire du congrès le cœur de la démocratie calédonienne » Roch Wamytan a été élu président du congrès, le 24 mai 2019, pour la quatrième fois. Cette mandature un peu particulière a été marquée par la crise de la covid-19. Malgré les difficultés, le congrès a pu poursuivre so...

[Cérémonie républicaine]. Défilé militaire mardi 14 juillet 2020 au matin, à l’occasion de la fête nationale. Présidée par Laurent Prévost, le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, la cérémonie s’est déroulée en présence des autorités civiles et militaires...

A compter du 1er juillet 2020, les actualités législatives du congrès de la Nouvelle-Calédonie sont accessibles en ligne sur : https://www.congres.nc/les-actualites-legislatives/

[Cérémonie républicaine]. À l’occasion de la commémoration du 80ème anniversaire de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre l’ennemi, une cérémonie de dépôt de gerbes s’est déroulée le jeudi 18 juin 2020 à 17h pla...

[Cérémonie républicaine]. Lundi 8 juin 2020 au monument aux morts de la place Bir-Hakeim : cérémonie en hommage aux morts pour la France en Indochine, en présence d’Annie QAEZE, sixième vice-présidente du congrès de la Nouvelle-Calédonie. Instituée par le décret n° 2005-547 du 26 m...

Visite protocolaire. Le président Roch WAMYTAN a reçu Hendra Satya PRAMANA le nouveau consul d’Indonésie en Nouvelle-Calédonie, le 19 mai 2020 pour une heure de présentation et d’échanges. Consul, quelques rappels. Le consul est un agent officiel nommé et envoyé par un Etat sur un ter...

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie érige la lutte contre les violences faites aux femmes et à la famille comme cause « pays » et  sollicite les autorités compétentes afin de prendre les dispositions utiles. Le vœu de la commission des droits de la femme et de la famille présidée par ...

[Commémoration nationale]. Roch WAMYTAN, le président du congrès, a participé au dépôt de gerbes qui s’est déroulé en présence des autorités militaires et des corps constitués le vendredi 8 mai 2020 au monument aux morts de la place Bir-Hakeim, à l’occasion de la commémoration du...

La question de la (non)reconduction du contrat de délégation de service public octroyé à la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI), qui prend fin en juin 2020, est renvoyée en commission. La motion préjudicielle présentée par le groupe UC, FLNKS et Nationalistes a été adoptée �...

En séance publique le 7 mai 2020, le congrès a décidé à l’unanimité des voix le report de l’examen de la délibération relative à l’adaptation des règles des contrats de voyages qui était inscrit à l’ordre du jour.

Séance publique du 7 mai 2020. Adoption à l’unanimité des membres du congrès de la délibération de modification du budget 2020 de la NC, concernant le Budget Primitif (BP) propre et le BP de reversement aux communes et provinces, en raison des dépenses non prévues liées à la gestion d...

Retrouvez ici la loi du pays portant réforme des services de santé au travail adoptée à l’unanimité par le congrès au cours de sa séance publique du mercredi 29 avril 2020.

[Mise à jour à 15h35]. A télécharger : la loi loi du pays portant prélèvement exceptionnel sur les fonds de réserve des branches du régime général au profit du RUAMM telle qu’adoptée [Mise à jour à 11h58]. Le projet de loi a été adopté à l’unanimité, l’ensemble...

 [MaJ au 27 avril 2020]. L’ordonnance promulguée est désormais disponible. A retrouver dans l’article. La commission permanente réunie le 21 avril 2020 a émis un avis favorable sur le projet d’ordonnance proposé par l’Etat pour permettre de dissocier les calendriers élector...

[MaJ au 27 avril 2020]. L’ordonnance promulguée est désormais disponible. A retrouver dans l’article. [MàJ au 23 avril 2020] Retrouvez en pièce jointe l’avis définitif. En cas de situation sanitaire exceptionnelle, il n’y a pas et n’aura pas d’empiètement de ...

Les délibérations adoptées en Commission permanente lors de la séance du 11.04.2020 sont à retrouver ici dans leur version consolidée Délibération portant aménagement des règles et des délais en matière administrative, civile et de procédure civile dans le contexte de l’épidémie ...

[MaJ] Fin de la séance à 15h. Replay disponible dans un moment [MaJ] Dernier texte de l’ordre du jour à examiner à partir de 12h15 :  Mesures exceptionnelles (chômage partiel puis aides sociales).

Le président Roch WAMYTAN dans le JT de CALEDONIA de ce jour, 7 avril 2020 à 18h. Regardez l’interview , de 7’47 à 13’21    

Communiqué de presse du Président du CA de la Maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris, Roch WAMYTAN, du 6 avril 2020 relatif à des mesures d’urgence en faveur des Calédoniens impactés par la crise sanitaire liée au Covid-19 : Par ses contacts rapprochés avec nos compatriotes en confine...

Communiqué de presse de Roch Wamytan, président du congrès du 2 avril 2020 relatif à une opération de solidarité envers les personnes en grande précarité en collaboration avec la Croix rouge et le Secours catholique suite à la crise sanitaire du Covid-19 Afin de soutenir les personnes le...

Le Bureau du congrès de la Nouvelle-Calédonie, élargi à l’ensemble des représentants des forces politiques de la NC, a acté le plan de rapatriement des Calédoniens bloqués à l’extérieur proposé par le gouvernement de la NC. Les représentants du congrès, organisés en cellule ...

Le président du congrès, Roch Wamytan, est actuellement en conférence de presse avec Monsieur Gilbert Tyuienon, vice-président du gouvernement et Monsieur Sinewami-Htamumu, président du sénat coutumier. Cette conférence de presse porte sur les dispositions mises en place pour le rapatrieme...

En ce 27 mars 2020 dans l’après-midi, le président du congrès, Roch WAMYTAN, et les membres du Bureau du congrès ont été guidés par les membres du gouvernement Yoann LECOURIEUX et Vaïmua MULIAVA pour visiter la cellule de crise du gouvernement. Ils se sont ensuite rendus dans le hall du...

Dans le contexte de crise sanitaire liée à l’introduction et l’apparition de cas de Covid 19 en Nouvelle-Calédonie, et conformément aux mesures de confinement entrant en vigueur à compter de ce lundi soir à minuit, le secrétariat général vous informe que les locaux de l’...

Nous précisons qu’ à compter du lundi 23 mars 2020, l’établissement est fermé au public. Communiqué du président Roch WAMYTAN Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, Roch Wamytan, a réuni le Bureau, élargi aux présidents des groupes politiques et représentants d...

Le mercredi 19 février 2020 Emmenée par le président Roch WAMYTAN, une délégation du congrès de la Nouvelle-Calédonie a été reçue le 19 février 2020 par le Speaker du parlement néo-zélandais, Trevor Mallard, au sein de l’assemblée à Wellington.

Emmenée par le président Roch WAMYTAN, une délégation du congrès de la Nouvelle-Calédonie est actuellement à Wellington, en Nouvelle-Zélande. Reçue le 19 février 2020 par le Speaker du parlement néo-zélandais, Trevor Mallard, la discussion a porté sur le contenu de l’accord de ...

Roch WAMYTAN, le Président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, s’est exprimé le 19 février 2020 devant le Parlement de Nouvelle-Zélande (Wellington). Dans le prolongement de sa politique de relations interparlementaires, notamment dans le bassin régional, il a annoncé la signature d’...

Le congrès a rendu ce jour, en séance publique, un avis favorable à l’unanimité de ses membres concernant l’arrêté proposé par le haut-commissariat, sur proposition de l’ONU. Les 10 experts arrivent avant la fin du mois. Trois d’entre eux sont nouveaux, les 7 autres ont déjà part...

Emmenée par son président, Atolo KOLOKILAGI, une délégation de l’assemblée de Wallis-et-Futuna a été reçue en ce mercredi 5 février 2020 par le premier vice-président du congrès. Jean CREUGNET était entouré des conseillers de la Nouvelle-Calédonie, notamment membres de la commissi...

Le Premier vice-président du congrès, Jean CREUGNET, a reçu l’Ambassadrice et Secrétaire permanente de la France pour le Pacifique ce vendredi 31 janvier 2020. Marine de CARNÉ de TRÉCESSON effectue actuellement sa première visite en Nouvelle-Calédonie. A ce titre, elle rencontre les dif...

Le congrès a adopté la loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal au cours de sa séance publique du 23 décembre 2019 (ici jointe).

La proposition de vœu relatif à la déclaration de l’état d’urgence climatique et environnemental déposée par les membres du bureau du congrès de la Nouvelle-Calédonie le 17 décembre 2019 sur initiative du président du congrès, Roch WAMYTAN, a été votée à l’unanimité en séan...

Un accord de coopération entre les deux assemblées La déclaration d’intention signée le mardi 26 novembre 2019 entre le parlement de la République de Fidji et le congrès de la Nouvelle-Calédonie scelle le principe d’un renforcement des relations entre les assemblées des deux pays. Le ...

Devant le monument aux morts de la place Bir-Hakeim, à Nouméa, vendredi 11 novembre 2019, Roch WAMYTAN, le président du congrès , a procédé au dépôt de gerbes pour la première institution de la Nouvelle-Calédonie, au nom du devoir de mémoire. Un Calédonien sur quatre, partis se battre...

Cérémonie républicaine. Annie QAEZE, sixième vice-présidente du Bureau, représentait le congrès de la Nouvelle-Calédonie à l’hommage aux militaires français morts en opérations extérieures, rendu le 23 octobre en fin de journée sur la place Bir-Hakeim.

Le 19 octobre 2019, les lois du pays fêtent leurs 20 ans ! Retour en chiffres sur cette spécificité juridique calédonienne.

Le comité des signataires de l’Accord de Nouméa, institué par le point 6.5 de l’Accord, s’est réuni le jeudi 10 octobre 2019, sous la présidence de M. Édouard PHILIPPE, Premier ministre, en présence de Mme Annick GIRARDIN, ministre des outre-mer. Ont participé à ce comité, en leur...

Consultation du public sur la proposition de loi du pays portant interdiction d’importation et de mise sur le marché d’écrans corporels solaires contenant des perturbateurs endocriniens. Une proposition de loi du pays, déposée sur le bureau du congrès le 20 septembre 2019, par Monsieur N...

Dans le cadre du séminaire de l’Union Interparlementaire (UIP) qui se tient actuellement à Wellington (Nouvelle-Zélande), la présidente de la commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie, Caroline Machoro-Reignier, a rencontré Monsieur Saber Hossain Chowdhury, Président...

Emmenée par Caroline MACHORO-REIGNIER, la présidente de la commission permanente, une délégation du congrès de la Nouvelle-Calédonie est à Wellington (Nouvelle-Zélande) cette semaine.

En marge de la conférence régionale des partis politiques du Pacifique organisée par le Programme des Nations unies pour le développement (PNUD) à Honiara, Îles Salomon, le président du congrès, Roch WAMYTAN, a rencontré mardi 18 septembre 2019, le premier ministre son Excellence Manasse...

Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie adresse ses plus sincères condoléances à la population des îles Tonga, suite au décès de son Premier Ministre, Akilisi POHIVA, survenu jeudi 12 septembre dans un hôpital d’Auckland à l’âge de 78 ans.

Coopération interparlementaire. La Conférence du Groupe des Parlements des Iles du Pacifique (GPIP), se tient du 10 au 11 septembre 2019 à l’Assemblée de Polynésie française. Jean CREUGNET, le Premier vice-président du congrès et les représentants de la commission des relations extéri...

Thierry SANTA, le président du 16e gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, a présenté devant l’assemblée calédonienne sa déclaration de politique générale, le jeudi 22 août 2019 à 9 heures, pendant un peu plus d’une heure. Retrouvez ici l’intégralité de son discours. En ...

Séance solennelle. En application de l’article 117 de la loi organique statutaire, Monsieur Thierry SANTA, président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, présentera devant l’assemblée calédonienne une déclaration de politique générale, le jeudi 22 août 2019 à 9 heures. Informa...

Coopération régionale. Une délégation calédonienne, composée notamment du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, Thierry SANTA et du président de la commission des Relations extérieures du congrès de la Nouvelle-Calédonie, Pascal SAWA, a participé au 50e Forum des îles ...

Visite protocolaire. Le nouveau Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, Laurent Prevost, a rencontré le Président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, Roch Wamytan. La discussion a eu lieu dans l’institution mardi 6 août 2019, au lendemain de la prise de fonction du ...

Laurent Prevost a officiellement pris ses fonctions en ce lundi 5 août 2019. Une cérémonie d’honneurs militaires et dépôt de gerbe au monument aux morts a eu lieu en fin de matinée place Bir-Hakeim. Laurent Prevost, le successeur de Thierry Lataste, est arrivé samedi sur le territoire. �...

Actuellement à Fidji, le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, Roch Wamytan, s’est entretenu avec le Speaker de Fidji, l’honorable Ratu Epeli Nailatikau, le 1er août 2019. Un entretien qui a permis d’aborder l’importance de l’intégration de la Nouvelle-Calédonie à la r�...

Le premier business forum économique organisé par le cluster NCT& I, qui rassemble une délégation importante de 40 entreprises calédoniennes, s’est ouvert à Suva le mercredi 31 juillet 2019, en présence de M. Roch Wamytan, le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, de M. Ch...

Dans le cadre du sommet des leaders du Forum de développement des Iles du Pacifique dont la conférence se tient à Nadi, Fidji, sur le thème ” South South coopération for a resilient Pacific ”  le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, M. Roch Wamytan et le membre du g...

Cérémonie républicaine. Dimanche 21 juillet 2019 au matin, au monument aux morts place Bir-Hakeim, Alesio SALIGA, Secrétaire du Bureau du congrès, représentait l’institution et l’ensemble de ses membres à l’occasion de la cérémonie de dépôt de gerbes organisée pour la Journée n...

Présidée par Nadine JALABERT, la commission des droits de la femme et de la famille du congrès a visité, mardi 16 juillet 2019, le navire HMAS Sirius, pétrolier ravitailleur servant dans la marine royale australienne, qui est actuellement en Nouvelle-Calédonie. Objectif du déplacement : re...

Chef du protocole, documentaliste… Ils exercent leurs fonctions au sein du parlement ni-vanuatu et sont arrivés pour deux semaines d’échanges sur leurs pratiques professionnelles avec leurs homologues du congrès de la Nouvelle-Calédonie. Ce partage d’expériences entre dans le cadre du ...

Le congrès, membre de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) depuis 2018, participe à la 45e Session de l’APF qui se déroule à l’Assemblée nationale de Côte d’Ivoire, à Abidjan, du 5 au 9 juillet 2019. De gauche à droite sur la photo de une : Gaëtan RURU secrétaire ...

Actuellement à Paris, le président Roch WAMYTAN s’est entretenu avec Monsieur Gérard LARCHER, le président du Sénat, sur la mise en œuvre de la convention de partenariat signée le 20 février 2014 entre le Sénat et le congrès de la Nouvelle-Calédonie. Leur échange a porté sur divers...

Le président Roch WAMYTAN a été reçu à Paris par la ministre des outre-mer, Annick GIRARDIN. La discussion a porté sur le développement économique, les dispositifs de financement des politiques publiques, le calendrier du deuxième référendum et le comité de signataires de fin septembr...

Le président du congrès, Roch WAMYTAN a également rencontré le Premier Ministre, Monsieur Édouard PHILIPPE, afin d’évoquer la situation politique de la Nouvelle-Calédonie et d’échanger sur l’inscription de certains points à l’ordre du jour du prochain comité de signataires. Le p...

Comme annoncé dans son discours d’investiture le 24 mai dernier, le président du congrès Roch WAMYTAN souhaite poursuivre la politique de coopération interparlementaire nationale et régionale. C’est dans ce cadre qu’il a rencontré Monsieur Richard FERRAND, Président de l’Assemblée...

Vendredi 21 juin à 14 h au congrès. Remise officielle du rapport annuel sur la révision des listes électorales spéciales calédoniennes par le chef de la mission des experts onusiens, Augustin LOADA. Le rapport a été remis concomitamment à l’Etat, représenté par le haut-commissaire de...

La sénatrice australienne Marise PAYNE, Ministre australienne des affaires étrangères et des droits des femmes est arrivée sur notre territoire. Après avoir procédé à un dépôt de gerbe républicain sur la place Bir-Hakeim, elle a été reçue au congrès hier, jeudi 20 juin 2019, en fin...

Les 11 membres du nouveau gouvernement ont été élus en séance solennelle au congrès, le 13 juin 2019 à 10 h. Il s’agit de : Thierry Santa, Christopher Gyges, Yoann Lecourieux, Isabelle Champmoreau et Vaimua Muliava pour l’Avenir en confiance/Éveil océanien; Philippe Germain po...

En application de l’article 110 de la loi organique statutaire, quatre listes ont été déposées, dans la perspective du scrutin prévu pour l’élection des membres du gouvernement ce jeudi 13 juin 2019. Conformément aux dispositions du même article, ces listes ont fait l’ob...

Le congrès élit et contrôle le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. C’est dans ce cadre qu’une première étape dans l’installation de notre futur gouvernement a consisté, en ce matin du 5 juin 2019, en la réunion des conseillers de la Nouvelle-Calédonie pour fixer, par...

Passation de pouvoir entre le Président Gaël YANNO et le Président Roch WAMYTAN. La cérémonie se déroulait ce mardi 4 juin 2019 à 10 heures dans l’hémicycle du boulevard Vauban, en présence de l’ensemble des agents du congrès de la Nouvelle-Calédonie. Crédit photo : NIKO PHOTO ...

Composition du bureau, de commission permanente, des commissions intérieures, des commissions spéciale et les représentations extérieures : voici la nouveau visage du congrès pour l’année à venir. Composition congrès NC 2019-2020

La composition des instances du congrès a été votée par les conseillers en ce 24 mai 2019 au matin : Bureau Président Roch Wamytan (UC, FLNKS et Nationalistes). Premier vice-président, Jean Creugnet (UNI). Deuxième vice-présidente, Pascale Montagnat (Avenir en confiance). Troisième vice...

Quatre groupes politiques siègeront demain matin pour l’installation des conseillers de la Nouvelle-Calédonie.  L’information est connue depuis 9 h ce matin, délai de rigueur pour  le dépôt de constitution d’un groupe . Retrouvez ici leurs noms et leurs effectifs respectifs. ...

En mars 1999, la loi organique statutaire définit le statut de la Nouvelle-Calédonie issu de l’Accord de Nouméa. Elle détaille notamment la composition et les attributions des institutions calédoniennes, telles qu’elles fonctionnent encore aujourd’hui. Concernant le congrè...

 Le mandat des 54 conseillers de la Nouvelle-Calédonie qui ont siégé au congrès pendant ces 5 dernières années, de mai 2014 à mai 2019, prend fin. Découvrez, ici, les indicateurs clés de cette IVème mandature de l’Accord de Nouméa au congrès. Le bilan de la IVe mandature 2014-2019<...

A l’issue des élections du 12 mai 2019, l’assemblée délibérante calédonienne sera renouvelée. Elle sera, pour les 5 prochaines années, le reflet de la composition des forces politiques qui ont obtenu des sièges dans les 3 assemblées de province. La séance d’installation des consei...

Dernière séance publique de la mandature, pour adopter à l’unanimité une série de délibérations et une résolution, plus techniques que politiques à la veille de la campagne pour les élections provinciales. A retenir, parmi ces votes : la création d’une 3e compagnie de formation pro...

Le conseiller Thierry SANTA a déposé par courrier en date du 20 mars 2019 une nouvelle déclaration de groupe sur le bureau du congrès, en application de l’article 11 du règlement intérieur de l’institution. Thierry SANTA est le président du nouveau groupe appelé “L’Ave...

Nous célébrons les 20 ans du statut issu de l’accord de Nouméa ! 20 ans de paix, de développement et de progrès social.

Les 20 ans de la loi organique et des lois du pays, c’était l’entrée en matière choisie par le Président du congrès, Gaël YANNO, le 27 février au soir, pour recevoir le Vice- président du Conseil d’État, Bruno LASSERRE, à qui il a proposé un échange avec les conseillers ...

En séance publique ce mardi 26 février 2019, les conseillers de la Nouvelle-Calédonie ont approuvé la liste des personnalités qualifiées indépendantes, dénommées « observateurs », auprès des commissions administratives spéciales, telle que proposée par le haut-commissaire de la Rép...