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La commission des relations extérieures se réunira le mardi 17 septembre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : 1) A 14 heures : Présentation, par sa responsable, du programme «Territoires volontaires » de France-Volontaires Nouvelle-Calédonie, 2) A l’issue : examen du projet de délibération approuvant l’accord-cadre
REPORT- La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale, initialement prévue le mercredi 04 septembre 2024 à 14 heures, est reportée au mercredi 18 septembre 2024 à 14 heures, en grande salle de commissions. L’ordre du jour est modifié comme suit : -A 14 heures : audition des représentants de
ADDITIF - L’ordre du jour de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le jeudi 19 septembre 2024 à 9 heures, dans l’hémicycle, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales, est complété par les auditions des 3 chambres. Ainsi, l’ordre du
ADDITIF - L’ordre du jour de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation générales prévue le jeudi 19 septembre 2024 à 9 heures, dans l’hémicycle, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, est complété par les auditions des 3 chambres. Ainsi, l’ordre du
ADDITIF - L'ordre du jour de la réunion de la mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024 », prévue le mercredi 25 septembre 2024 à 14 heures 30 est complété par le point suivant : - présentation par les bailleurs sociaux de leur situation suite aux exactions depuis le
La commission des relations extérieures se réunira le lundi 30 septembre 2024 à 10 heures 30 dans la grande salle de commissions, afin que les services du gouvernement puissent présenter les impacts de la crise de « mai 2024 » sur le tourisme et plus précisément sur la promotion internationale du tourisme.
La commission de l’enseignement et de la culture se réunira le mardi 1er octobre 2024 à 8 heures 30, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - examen du rapport d’activité 2021 des établissements publics d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie - examen du rapport d’activité 2022 des établissements publics d’enseignement de
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mercredi 02 octobre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération portant adhésion de la Nouvelle-Calédonie à l’association « Comité calédonien de la Charte Romain Jacob » (rapport n° 58/GNC du 17.07.2024)
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 03 octobre 2024 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 400 du 3 mai 2024 fixant
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 03 octobre 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, pour examiner les 2 projets de textes suivants : - projet de délibération portant mesures exceptionnelles en matière d’autorisations d’urbanisme permettant la reconstruction des ouvrages, constructions, aménagements, et
