La proposition de délibération modifiant la délibération n° 387 du 18 janvier 2024 portant habilitation de la commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie durant l’intersession de janvier à juin
...La proposition de délibération modifiant la délibération n° 387 du 18 janvier 2024 portant habilitation de la commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie durant l’intersession de janvier à juin
...La proposition de délibération modifiant la délibération modifiée n° 009 du 13 juillet 1999 portant règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-Calédonie, enregistrée sous le n° 149, a été déposée
...[Représentation] Virginie RUFFENACH a représenté le congrès, au titre de 2ème vice-présidente du Bureau, lors de la cérémonie de commémoration du 133ème anniversaire de l’arrivée des Chân Dàng en Nouvelle-Calédonie.
...Le projet de délibération approuvant trois conventions relatives au « Programme Investissement d’Avenir – Frances 2030 » en Nouvelle-Calédonie et habilitant le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à les signer (rapport
...Le projet de délibération portant financement d’œuvres d’art dans les constructions et infrastructures publiques réalisées ou financées par la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 17/GNC du 13.03.2024) a été déposé le 14
...Le projet de délibération portant reconnaissance des professions artistiques de Nouvelle-Calédonie (rapport n° 16/GNC du 13.03.2024) a été déposé le 14 mars 2024 par le gouvernement sur le bureau du
...Le projet de délibération modifiant la délibération n° 03/CP du 5 novembre 1999 portant organisation et fonctionnement du conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 15/GNC du
...Le projet de délibération modifiant la délibération n° 081/CP du 16 avril 2002 portant réglementation des professions d’expert-comptable et de comptable libéral en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 14/GNC du 13.03.2024) a
...Le projet de délibération portant mesures exceptionnelles et temporaires en matière de commande publique (rapport n° 19/GNC du 13.03.2024) a été déposé le 14 mars 2024 par le gouvernement sur le
...La section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) s’est réunie le 13 mars 2024 pour organiser ses travaux de l’année. En effet, l’APF est composée de nombreuses instances
...