chargement
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 22 juin 2023, est convoqué en séance publique le vendredi 30 juin 2023 à 8 heures 30 (toute la journée) dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération relative à l’approbation du compte administratif et du compte de
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 04 juillet 2023 et le 13 juillet 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 20 juillet 2023 à 8 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour ci-après : Examen d’un projet de loi du pays: - Projet de loi du pays portant
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 1er août 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 10 août 2023 à 9 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour ci-après : 1) Examen d’un projet de loi du pays : - Projet de loi du pays portant diverses mesures en matière
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 1er août 2023, est convoqué en séance publique le mercredi 16 août 2023 à 7 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner les projets de délibérations suivants : -Projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du
Après avis du bureau rendus le mardi 1er août et le jeudi 10 août 2023, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le mardi 22 août 2023, à 8 heures, dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, pour une séance dédiée aux questions orales au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. En effet, la
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les mardi 1er août 2023 et jeudi 10 août 2023, est convoqué en séance publique le mardi 22 août 2023 à l’issue de la séance publique dédiée aux questions au gouvernement convoquée le même jour à 8 heures, dans l’hémicycle pour examiner les projets de
Conformément aux dispositions de l’article 43-1 du règlement intérieur du congrès, le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les mardi 1er août 2023 et vendredi 11 août 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 24 août 2023 à 13 heures 30 dans l’hémicycle selon l’ordre du jour suivant : 1) Examen
En application de l’article 63 de la loi organique statutaire et de l’article 4 du règlement intérieur du congrès et après avis rendu par le bureau le 1er août 2023, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance solennelle, le mercredi 30 août 2023 à partir de 9 heures, afin de procéder à :
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente se réunira le vendredi 29 septembre 2023 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n° 344 du 30.08.2023 portant désignation des membres
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2429/GNC du 13 septembre 2023 déposé sur le bureau du congrès le 14 septembre 2023, et après avis du bureau rendu le 14 septembre 2023, le congrès
