chargement

Navigation par consultations

Navigation de vues Évènement

Aujourd’hui

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales-ADDITIF

ADDITIF- L’ordre du jour de notre commission prévu le mercredi 16 avril 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions est complété par la présentation, par l’institut de la statistique et des études économiques, du recensement de la population. L’ordre du jour de notre réunion sera donc le suivant : 1) À 14

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 avril 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération portant modification des représentations des collectivités publiques au sein des établissements publics culturels de Nouvelle-Calédonie (rapport n° 25/GNC du

Commission de l’enseignement et de la culture

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 avril 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 13 heures 30, conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique : examen du projet de délibération portant modification des représentations des collectivités publiques au sein

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales-ANNULEE

MAJ - En raison de l’indisponibilité du rapporteur spécial, la commission initialement prévue le jeudi 17 avril 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions est annulée. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 avril 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner la

Séance publique

MAJ du 10.04.2025 - A la demande de Madame Tidjine-Hmae, rapporteur spécial du projet de loi du pays, et après avis du bureau rendu ce mercredi 9 avril 2025, la séance publique prévue initialement le jeudi 17 avril 2025 est reportée au vendredi 18 avril 2025 à 8 heures 30, l’ordre du jour restant inchangé

Commission plénière-ANNULEE

ANNULATION- En raison de la conférence sociale et fiscale organisée par le gouvernement, du 22 au 25 avril 2025 et en conséquence de l’indisponibilité de la fédération des entreprises et industries de Nouvelle-Calédonie (FEINC),  la commission plénière, prévue initialement le mercredi 23 avril 2025 à 14 heures dans l’hémicycle, est reportée à une date ultérieure.

Commission de l’enseignement et de la culture

La commission de l’enseignement et de la culture se réunira le vendredi 25 avril 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, afin de procéder à l’élection de son rapporteur. À l’issue, les travaux de la commission  se poursuivront conjointement avec la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le vendredi 25 avril 2025 à 09 heures dans l’hémicycle, conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture afin d’examiner le projet de délibération portant financement d’œuvres d’art dans les constructions

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira  le lundi 28 avril 2025 à 10 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 195 du 5 mars 2012 relative

Séance publique

En application des dispositions de l’article 66 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêtés n° 2025-439/GNC du 19 mars 2025 déposé sur le bureau du congrès le 19 mars 2025, et n° 2025-515/GNC du 26 mars 2025 déposé sur le bureau du congrès le