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Aujourd’hui

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira  le lundi 28 avril 2025 à 10 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 195 du 5 mars 2012 relative

Séance publique

En application des dispositions de l’article 66 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêtés n° 2025-439/GNC du 19 mars 2025 déposé sur le bureau du congrès le 19 mars 2025, et n° 2025-515/GNC du 26 mars 2025 déposé sur le bureau du congrès le

Séance publique

En application des dispositions de l’article 66 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêtés n° 2025-439/GNC du 19 mars 2025 déposé sur le bureau du congrès le 19 mars 2025, et n° 2025-515/GNC du 26 mars 2025 déposé sur le bureau du congrès le

Commission plénière

Dans le prolongement de la commission plénière qui s’est tenue le 18 mars 2025 et conformément à ce qui a été arrêté en conférence des présidents le 24 avril 2025, le congrès se réunira en commission plénière le lundi 12 mai 2025 à 13 heures dans l’hémicycle, afin de procéder aux auditions suivantes : A 13

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le mardi 13 mai 2025 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de texte suivants : -projet de loi du pays portant modification de certaines dispositions relatives aux concours de la fonction publique de la Nouvelle-Calédonie (rapport

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 14 mai 2025 à 13 heures 30, dans l’hémicycle, afin d’examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération relative au rapport de suivi 2022 des recommandations et obligations juridiques de la chambre territoriale des comptes pour les établissements publics administratifs (rapport n° 01/GNC

Séance publique

En application des dispositions de l’article 29-1 du règlement intérieur, et après avis du bureau rendu le 06 mai 2025, le Congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le jeudi 15 mai à 08 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner la proposition de délibération n° 186 modifiant la délibération modifiée n° 436 du 29

Séance publique

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par  arrêté n° 2025-611/GNC du 09 avril 2025 déposé le même jour sur le bureau du congrès et par arrêté n° 2025-707/GNC du 23 avril 2025 déposé le même jour

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 16 mai 2025 à 08 heures 30 (toute la journée), dans l’hémicycle, afin de poursuive ses travaux sur le projet de délibération relative au rapport synthétique d’activités 2023 des établissements publics (EP) de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 23/GNC du 02.04.2025). Les travaux de la

Commission plénière (non publique)

Dans le prolongement de la commission plénière qui s’est tenue le 14 avril 2025, le Congrès se réunira en commission plénière le lundi 19 mai 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin de poursuivre ses travaux selon l’ordre du jour suivant : - Présentation par le gouvernement des actions engagées et à venir pour