chargement
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le mardi 20 mai 2025 à 08 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération n° 343 du 30 décembre 2002 relative aux fonctions de conseillers pédagogiques,
La commission de l’enseignement et de la culture re réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le mardi 20 mai 2025 à 08 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération n° 343 du 30 décembre 2002 relative aux fonctions de conseillers pédagogiques,
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le jeudi 22 mai 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin de poursuive ses travaux sur le projet de délibération relative au rapport synthétique d’activités 2023 des établissements publics (EP) de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 23/GNC du 02.04.2025). L’ ordre de passage
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le lundi 26 mai 2025 à 10 heures 30 dans la grande salle de commissions afin de procéder à l’examen du projet de loi du pays relative à la représentativité patronale (rapport n° 70/GNC du 4.09.2024) (Rapporteur spécial : Mme Aniseta Tufele désignée lors
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2025-753/GNC du 14 mai 2025 déposé le même jour sur le bureau du congrès, et après avis du bureau rendu le 16 mai 2025, le congrès de
La Commission permanente se réunira le mardi 27 mai 2025 à 09 heures dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de délibération adoptant le cahier des charges relatif à l’exploitation de l’établissement de jeux de hasard « Le Grand Casino de Nouméa » par la société en nom collectif « Casino
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 27 mai 2025 à 14 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de loi du pays relative à la solidarité et à la lutte contre le gaspillage (proposition n° 170 déposée le 20.11.2024 par
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mercredi 28 mai 2025 à 13 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : -Nouvelle délibération du congrès ("seconde lecture") sur la loi du pays portant moratoire sur l’exploration et l’exploitation des ressources minérales au sein de l’espace maritime de la Nouvelle-Calédonie, adoptée
Le Congrès est convoqué en commission plénière le mercredi 28 mai 2025 à l’issue de la séance publique prévue le même jour à 13 heures dans l’hémicycle, pour une présentation de la situation d’Air Calédonie et de la problématique du déménagement vers Tontouta.
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le lundi 2 juin 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : -Nouvelle délibération ("seconde lecture") sur la loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal, adoptée par le congrès le 18 avril 2025, suite à la demande déposée le
