Commission de la santé et de la protection sociale – ANNULEE
ANNULATION - La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale est annulée. CONVOCATION INITIALE - Dans le cadre des travaux sur le projet de loi
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La commission des sports se réunira le jeudi 31 octobre 2024 à 10 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n°397
ANNULATION - Cette réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales est annulée. CONVOCATION INITIALE - La commission de la législation et de la
ANNULATION - La commission prévue initialement le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures, est annulée. CONVOCATION - La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable,
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 31 octobre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet
La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des
La réunion de la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication commission, conjointement avec la commission de la
ANNULATION-La commission de la législation et de la réglementation générales prévue le mardi 5 novembre 2024 à 09H30 est annulée. CONVOCATION-La commission de la législation et de la réglementation générales
Conformément à la demande formulée par le rapporteur spécial par courrier en date du 30 octobre 2024, et afin de répondre, dans les délais réglementaires, à la demande de session
La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le jeudi 14 novembre 2024 à 08 heures