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Les commission se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 21 septembre 2021 à 9 heures au sein de l’hémicycle pour examiner le projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 40/CP du 29 juin 2020 instituant des mesures de soutien aux secteurs durablement touchés par les conséquences économiques liées à la crise
La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 23 septembre 2021 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Point par le gouvernement sur la situation de la crise sanitaire de la Covid-19, Questions diverses. Pour
La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie se réunira le mardi 28 septembre 2021 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès pour auditionner les représentants du Comité d’experts auprès du président du gouvernement. Pour votre parfaite information, cette réunion à huis clos sera
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en hémicycle, le mercredi 29 septembre 2021 à 13 heures 30, afin d’examiner le projet de délibération portant adaptation des règles relatives au traitement judiciaire des entreprises en difficulté ainsi qu’au fonctionnement et aux comptes des personnes morales et autres entités de droit privé dans le
Suite à la demande formulée par les conseillers en séance publique le lundi 27 septembre 2021, j’ai l’honneur de vous informer que le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 30 septembre 2021 à 09 heures dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : 1) Présentation
La commission de la législation et de la réglementation générales, initialement prévue ce jeudi 30 septembre 2021 à 14 heures, est reportée au vendredi 1er octobre à 13 heures 30. La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en hémicycle, le jeudi 30 septembre 2021 à
Suite à la commission plénière qui s’est tenue ce jeudi 30 septembre 2021, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 5 octobre 2021 à 09 heures dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : Présentation par le gouvernement de la stratégie globale de vaccination, Echange sur
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en hémicycle, le mardi 5 octobre 2021 à 15 heures afin d’examiner le décret n° du modifiant le décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 pris pour l’application de l’article 3 de la loi organique n° 2018-280 du
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 7 octobre 2021 à 08 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : 1) Echange sur les perspectives d’un confinement adapté notamment en ce qui concerne, d’une part, les aspects économiques, et d’autre part, le dossier
Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 12 octobre 2021 à 9 heures au sein de l’hémicycle pour examiner le projet de délibération portant sur des mesures diverses relatives au temps de travail des agents publics exerçant des missions ou fonctions concourant directement à la gestion d’une situation d’état d’urgence
