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Aujourd'hui

Commission de l’agriculture et de la pêche

Foire de Bourail

Dans le cadre de la 44ème foire agricole et artisanale, la commission se rendra à Bourail, le vendredi 13 août 2021.  La délégation sera conduite par la vice-présidente de la commission, Mme Marie-Line Sakilia.

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle de commissions, le vendredi 13 août 2021, à 9 heures suite à la saisine opérée par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, en application de l’article R 505 du code des impôts et par courrier en date du 9 août 2021 afin de

Mission d’information COVID-19 (Non public)

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le mardi 17 août 2021 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Point par le gouvernement sur la situation de la crise sanitaire de la Covid-19 et perspectives, Questions

Séance publique

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué, en séance publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 19 août 2021 à 9 heures afin d’examiner les projets de textes suivants : 1/ projet de délibération relative à la lutte contre les nuisances sonores (rapport n° 69/GNC du 15.09.2020), 2/ projet de délibération portant création du haut

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

Modification de l'ordre du jour de la commission : La commission se réunira ce lundi 23 août 2021 à 12 heures 30  selon l'ordre du jour suivant : 1/ Examen du projet de délibération portant modification de la structure des prix du tabac, cigares et cigarettes et augmentation du taux de la taxe sur les alcools

Commission des finances et du budget

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle de commissions, le lundi 23 août 2021 à 16 heures 30 afin d’examiner le projet de délibération relative au financement de l’allocation de chômage spécifique dite « allocation de soutien Covid-19 » en 2021 (rapport n° 57/GNC du 18.08.2021).

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle des commissions, le mardi 24 août 2021 à 9 heures afin d’examiner le projet de délibération instaurant une obligation vaccinale contre le virus SARS-Co V-2 pour les personnes entrant sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie

Mission d’information COVID-19 [Non publique]

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

L’ordre du jour de la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, qui se tiendra ce mardi 24 août 2021 à 14 heures 30 dans l’hémicycle du congrès est complété par l’audition du Comité d’experts scientifiques indépendant. Ainsi, l’ordre du jour de notre réunion

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission poursuivra ses travaux du lundi 23 août 2021,  le mercredi 25 août 2021 à 13 heures 30 avec : A 13 heures 30 : l’audition des représentants du syndicat des retraités territoriaux ; A 14 heures : l’audition des représentants des syndicats des salariés du secteur public et du secteur privé. A l’issue : examen du projet

Séance publique

Après avis du bureau rendus les mardis 10 et 24 août 2021, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué, en séance publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 30 août 2021 à 13 heures 30 sur l’ordre du jour suivant : 1/ Examen de quatre projets de délibération :  - Projet de délibération portant modification de la