La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 24 janvier 2022 à 11 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant demande d’adhésion de la Nouvelle-Calédonie à l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) (rapport n° 87/GNC du 1.12.2021). La commission, autorisée en application de l’article 3 (II-2°) de

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 24 janvier 2022, à 13 heures dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération portant admission en non-valeur de créances fiscales du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 03/GNC du 12.01.2022), - Projet de délibération portant

L’ordre du jour de notre commission prévue le lundi 24 janvier 2022 à 14 heures 30, dans l’hémicycle, est modifié comme suit : A 14 heures 30 : audition des représentants de Prony resources New Caledonia suite à leur demande formulée par courriel en date du 14 janvier 2022, A 15 heures : audition des représentants de l’association

La commission initialement prévue le mardi 25 janvier 2022 à 8 heures est annulée. Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 25 janvier 2022 à 08 heures, dans l’hémicycle afin d’examiner les rapports suivants : - Rapport d’activité 2020 des établissements publics d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 58/GNC du 2.09.2021),  -

La commission se déplacera, le mercredi 26 janvier 2022 à 9 heures dans les locaux de la société SUDILES au 1 rue avenue James Cook, quai des volontaires, selon le programme suivant : Présentation de la société SUDILES et de ses projets, Visite de ses locaux et du navire Betico 2.

L’ordre du jour de la commission prévue le mercredi 26 janvier 2022 à 13 heures dans l’hémicycle, est modifié comme suit : A 13 heures : Audition des représentants de la CAFAT sur le projet de délibération modifiant la délibération n° 458 du 8 janvier 2009 portant réforme de la branche assurance vieillesse et veuvage du

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 27 janvier 2022 à 09 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération adoptant le cahier des charges de la société australe d’animation touristique relatif l’exploitation du « casino télé-bingo » de Nouméa (rapport n° 88/GNC du 1.12.2021),

Par courrier en date du 23 juillet 2021, le président de la commission a été alerté par le collectif des céréaliculteurs de Nouvelle-Calédonie quant à l’introduction de la chenille légionnaire (Spodoptera Frugiperda) et ses conséquences, aussi, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le jeudi 27 janvier 2022 à 15 heures

La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le vendredi 28 janvier 2022 à 9 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Point par le gouvernement sur la situation de la crise sanitaire, Audition des représentants du comité

. La commission prévue le 28 janvier 2022 à 14h est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le vendredi 28 janvier 2022 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie afin de poursuivre ses travaux sur le projet