chargement
MAJ du 25.07.2025 - La commission est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le lundi 4 août 2025
MAJ : Réunion annulée et reportée à une date ultérieure La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le lundi 4 août 2025 à 14 heures dans
La commission des finances et du budget se réunira le mardi 05 août 2025 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de délibération portant décision modificative n° 2 du budget principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2025 (rapport n° 53/GNC du 30.07.2025); -examen
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le mercredi 6 août 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de loi du pays favorisant l’insertion des travailleurs en situation de handicap par le travail intérimaire (rapport n° 80/GNC du 16.10.2024)
MaJ : La séance publique prévue le jeudi 07 août 2025 à 8 h30 est annulée. Convocation initiale : Après avis du bureau rendu le 22 juillet 2025, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le jeudi 07 août 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle selon l’ordre du jour suivant : 1/
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le jeudi 07 août 2025 à 14 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de délibération approuvant l’avenant à la convention conclue entre
Le congrès se réunira en commission plénière le vendredi 08 août 2025 à 08 heures 30 (toute la journée) dans l’hémicycle pour examiner le projet de délibération approuvant le plan détaillé des réformes budgétaires, sociales et fiscales visant à rétablir l’équilibre des comptes sociaux et à redresser les finances publiques de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°
MAJ du 05.08.2025 - La commission initialement prévue au mardi 5 août 2025, est reportée au lundi 11 août 2025 à 10 heures 30. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 05 août 2025 à 15 heures 30 dans la grande salle de commissions pour examiner le projet de délibération relative
ADDITIF : L'ordre du jour de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le lundi 11 août 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions est modifié comme suit : A 14 heures : audition des représentants de la fédération bancaire française. A l’issue : examen de
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mardi 12 août 2025 à 09 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -A 09 heures : audition des représentants de Kenua. - A l’issue : examen du projet de délibération prise en application de la loi
