chargement
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le le jeudi 05 juin 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération portant diverses mesures relatives à la taxe générale sur la consommation (rapport n° 30/GNC du 28.05.2025).
La commission des finances et du budget se réunira le mardi 10 juin 2025 à 09 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales : Examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 469 du 28
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 10 juin 2025 à 09 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures, conjointement avec la commission des finances et du budget : Examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 469 du
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 10 juin 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour examiner la proposition de résolution portant création d’une commission d’enquête chargée d’examiner les conditions d’adoption de la stratégie Aircalin et l’acquisition de deux airbus A350-900 (proposition n° 185
La commission permanente se réunira le vendredi 13 juin 2025 à 09 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen de trois projets de délibération : -projet de délibération relative au rapport de suivi 2022 des recommandations et obligations juridiques de la chambre territoriale des comptes pour les établissements publics administratifs (rapport
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira le mardi 17 juin 2025 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’entendre les représentants des structures agricoles, précédemment auditionnées, et faire le point sur l’évolution de leur situation : - A 8 heures 30 : audition des représentants de la
