chargement
Evènement. Soirée débat publique à Bourail Pour une participation citoyenne au sein de notre assemblée ? Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie vous donne rendez-vous pour échanger sur les conclusions de son étude : « Imaginons ensemble la démocratie participative au Congrès ». Plus de 1 300 Calédoniens avaient été consultés ! Jeudi 06 novembre à
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le vendredi 07 novembre 2025 à 09 heures afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses mesures en matière de concurrence (rapport n° 72/GNC du 01.10.25) (Rapporteur spécial : M. Brinon désigné lors de la séance publique du 14.03.2025).
En application des dispositions de l’article 29-1 du règlement intérieur, et après avis du bureau rendu le 04 novembre 2025, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mercredi 12 novembre 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner la proposition de délibération modifiant la délibération modifiée n° 436 du 29 août
MAJ : L’ordre du jour de la commission permanente prévue le mercredi 12 novembre 2025 à 14 heures dans l’hémicycle est complété par les deux points suivants : - Remplacement de Madame Virginie Ruffenach en qualité de rapporteur spécial sur le projet de loi du pays portant suspension exceptionnelle et temporaire de l’avancement des agents
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 13 novembre 2025 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : - Projet de loi du pays portant diverses dispositions en matière sanitaire et sociale (rapport n° 74/GNC du 01.10.2025) (Rapporteur spécial
Evènement. Soirée débat publique à Baco. Pour une participation citoyenne au sein de notre assemblée ? Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie vous donne rendez-vous pour échanger sur les conclusions de son étude : « Imaginons ensemble la démocratie participative au Congrès ». Plus de 1 300 Calédoniens avaient été consultés ! Jeudi 13 novembre à
MAJ du 05.11.2025 - L’ordre du jour de la commission prévue le vendredi 14 novembre 2025 à 09 heures, dans l’hémicycle, est complété par l’audition des représentants de l’UT-CFE-CGC suite à leur demande formulée par courrier en date du 05 novembre 2025. L’ordre du jour est donc le suivant : -A 09 heures : audition des représentants
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 14 novembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet d’ordonnance étendant et adaptant en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2025-444 du 21 mai 2025 visant à harmoniser le
