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En raison de l’agenda institutionnel, la réunion de la commission de la santé et de la protection sociale initialement prévue le mardi 12 mai 2026 à 09 heures dans l’hémicycle est annulée. Convocation initiale : La commission de la santé et de la protection sociale se réunira, conjointement avec la commission du travail et de
En raison de l’agenda institutionnel, la réunion de notre commission de l'enseignement et de la culture initialement prévue le mardi 12 mai 2026 à 09 heures dans l’hémicycle est annulée. Convocation initiale : La commission de l'enseignement et de la culture se réunira, conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle et
En raison de l’agenda institutionnel, la réunion de la commission du travail et de la formation professionnelle initialement prévue le mardi 12 mai 2026 à 09 heures dans l’hémicycle est annulée. Convocation initiale : La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira, conjointement avec la commission de la santé et de la
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La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 12 mai 2026 à 09 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : Audition de M. Georges Naturel, Sénateur de la République, suite à sa demande formulée par courrier en date du 10 mai 2026 ; Examen de la proposition
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La commission de l'agriculture et de la pêche se réunira dans la grande salle de commissions le mardi 12 mai 2026 à 14 heures, afin d’examiner les projets de textes suivants : - projet de loi du pays relative à la pêche dans l’espace maritime de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° LP-2026-DAJ-0019 du 25.03.2026) (Rapporteur spécial |
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ADDITIF : L’ordre du jour de la commission prévue le mercredi 13 mai 2026 à 09 heures dans l’hémicycle, est modifié comme suit : A 09 heures, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales : examen de la proposition de délibération relative aux conditions et modalités de prise en charge
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La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur, le mercredi 13 mai 2026 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner la proposition de délibération relative aux conditions et modalités de prise en charge des frais
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Textes non examinés (pas de quorum) En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le mercredi 13 mai 2026 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen de deux projets de délibération : -projet de délibération approuvant l’avenant n° 2 à |
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ANNULATION : En raison de l’agenda institutionnel, la réunion de la commission de la législation et de la réglementation générales, prévue initialement le lundi 18 mai 2026 à 14 heures dans la grande salle de commissions, est annulée. Convocation initiale : La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le lundi
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Le président du Sénat, en application des dispositions de l’article 90 de la loi organique statutaire, a saisi le congrès de la Nouvelle-Calédonie sur la proposition de loi organique n° 636 rect. bis portant intégration des natifs dans le corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de Nouvelle-Calédonie présentée par |
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Annulation : En raison de l’indisponibilité du rapporteur spécial, la commission prévue initialement le mardi 19 mai 2026 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée. Convocation initiale : La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique se réunira, conjointement avec la commission de la santé et de la protection
Annulation : En raison de l’indisponibilité du rapporteur spécial, la commission prévue initialement le mardi 19 mai 2026 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée. Convocation initiale : La commission de la santé et de la protection sociale se réunira, conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction
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En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le mardi 19 mai 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen d’une proposition de délibération : -proposition de délibération fixant la date d’ouverture et la durée de la première session |
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La commission de l'enseignement et de la culture se réunira le jeudi 21 mai 2026 à 09 heures dans la grande salle de commissions, pour une communication par le gouvernement autour de la formation initiale des enseignants du 1er degré et de la présentation de la licence professeur des écoles (LPE). |
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Le congrès se réunira en commission plénière le vendredi 22 mai 2026 à 09 heures dans l’hémicycle afin d’examiner la proposition de délibération portant approbation du schéma opérationnel de transition alimentaire calédonienne (proposition n° 191 du 17 septembre 2025 déposée par Mesdames Emmanuelle KHAC, Omayra NAISSELINE et Maria WAKA). |
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