La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 17 novembre 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération relative au rapport synthétique d’activités 2022 et 2024 des établissements publics (EP) de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 67/GNC du 03.09.2025), -Projet de

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mercredi 19 novembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants de la société Le Froid, suite à leur demande formulée par courriel en

La commission se réunira ce jeudi 20 novembre 2025 à l’issue des séances publiques prévues le même jour à partir de 8 heures 30 afin de procéder à l’élection de son rapporteur, poste vacant depuis le 16 janvier 2025.

MaJ : En raison de l’indisponibilité de la directrice du conservatoire des Arts à 8 heures 30, la commission de l'organisation administrative et de la fonction publique, initialement prévue le vendredi 21 novembre 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, est décalée à 9 heures 15, afin d’examiner les projets de textes suivants : -Projet de

MAJ - La réunion de la commission est annulée. La commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 25 novembre 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 60/CP du 30 mars 2017 portant création

MAJ- La réunion de la commission est annulée. La commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 25 novembre 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 60/CP du 30 mars 2017

Dans le prolongement de ses travaux en date des 1er septembre et 13 septembre, la commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique  le mercredi 26 septembre 2025 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -

Dans le prolongement de leurs travaux en date des 1er septembre et 13 septembre 2025, la commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 26 septembre 2025 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures :

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le le jeudi 27 novembre 2025 à 14 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de loi organisant une consultation des populations intéressées de la Nouvelle-Calédonie (BCC n° 693 du 21.11.2025). Pour votre parfaite information, le congrès a été saisi selon la procédure d’urgence