chargement
La mise en ligne du projet/proposition de texte déposé sur le bureau du congrès ne correspond pas à son entrée en vigueur. Le texte proposé doit encore être examiné, amendé et adopté par l’assemblée.

Projet de délibération portant approbation de la convention n° 001SR25 relative à la délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Bourail et la Nouvelle-Calédonie dans le cadre de l’aménagement de la traversée du village de Bourail, dans l’emprise de la route territoriale n° 1 (RT1) (Rapport DC-2026-DITTT-0034 du 13.05.2026) 


Type de texte :Projet de délibération
Thématique :Budget

État d’avancement
et étapes :

S'abonner à la newsletter

J’accepte de recevoir la newsletter, en relation avec ses actualités, et ses évènements, par voie électronique.
Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer la newsletter du congrès de la Nouvelle-Calédonie. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la newsletter. En savoir plus sur la gestion de vos données et vos droits : politique de protection des données et cookies.