Commission

Comme convenu lors de la réunion qui s’est tenue le 27 juillet dernier, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 3 août 2023 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 44 du 22 décembre 2009 fixant le régime

A la demande des auteurs du texte, l'examen de la proposition de vœu relative à l’élaboration d’un plan ou d’un schéma en matière de sécurité alimentaire (proposition n° 103 déposée le 3 août 2022 par Mme Naisseline et M. Tutugoro) a été retiré de l'ordre du jour de la commission. La commission se réunira au

Dans le cadre des travaux portant sur l’examen du projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du 4 août 2022), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 08 août 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du

La commission se déplacera à la Tontouta, le mercredi 09 août 2023 à 09 heures afin de visiter le service de sauvetage et de lutte contre les incendies d’aéronefs (SSLIA) de l’aéroport de La Tontouta dans le cadre des travaux sur le projet de délibération relative au service de sauvetage et de lutte contre l’incendie

Le collège politique de la commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 9 août 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin de poursuivre les travaux sur la délibération-cadre définissant les axes de travail du congrès

Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération relative à l’enseignement du code de la route dans les collèges (proposition n° 90 du 10.05.2022 déposée par Mme Virginie Ruffenach), la commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de

Dans le cadre de la 46ème foire agricole et artisanale, la commission se rendra à Bourail, le vendredi 11 août 2023. Le rendez-vous est fixé à 9 heures au bureau du comité de Foire. Une table ronde sous l’égide de la chambre d’agriculture et de la pêche se tiendra à 15 heures sous le pavillon

La commission se réunira le vendredi 11 août 2023 de 9 heures à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l’ordre du jour suivant : - Poursuite des travaux sur l’examen de la proposition de délibération modifiant la délibération n° 09 du 13 juillet 1999 portant règlement intérieur du

Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération relative à l’enseignement du code de la route dans les collèges (proposition n° 90 du 10.05.2022 déposée par Mme Virginie Ruffenach), la commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le jeudi 17

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 août 2023 à 13 heures dans la grande salle de commissions, pour rencontrer les représentants de Hydrogen Power NC et Energy et Finance Consulting.

Conformément à la demande des conseillers et dans le prolongement des travaux sur l’examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 339 du 13 décembre 2007 portant statut particulier du corps des officiers publics coutumiers de Nouvelle Calédonie (rapport n°31/GNC du 05.04.2023) qui se sont tenus le 30 mai dernier, la commission se réunira

Conformément à la demande des conseillers et dans le prolongement des travaux sur l’examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 339 du 13 décembre 2007 portant statut particulier du corps des officiers publics coutumiers de Nouvelle Calédonie (rapport n°31/GNC du 05.04.2023) qui se sont tenus le 30 mai dernier, la commission se réunira

Conformément à la demande des conseillers et dans le prolongement des travaux sur l’examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 339 du 13 décembre 2007 portant statut particulier du corps des officiers publics coutumiers de Nouvelle Calédonie (rapport n°31/GNC du 05.04.2023) qui se sont tenus le 30 mai dernier, la commission se réunira

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023)(Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission de

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission

Dans le prolongement des travaux de commission qui se sont tenus le 13 juillet dernier sur le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia (rapport n° 36/GNC du 17.05.2023), et conformément à la demande des

Dans le prolongement des travaux de commissions qui se sont tenus le 13 juillet dernier sur le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia (rapport n° 36/GNC du 17.05.2023), et conformément à la demande des

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 août 2023 à 17 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : • Présentation par le gouvernement des textes relatifs à l’enseignement privé

Au regard des difficultés rencontrées par le centre hospitalier du Nord et suite à la demande formulée par le Député de la deuxième circonscription par courrier en date du 28 juillet 2023, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 23 août 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions

La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires

La commission se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte,