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La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 1er septembre 2025 à 13 heures 30, dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération réitérant la garantie d’emprunt de la Nouvelle-Calédonie accordée à la Société Immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC) dans le cadre du réaménagement de plusieurs prêts contractualisés auprès
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 1er septembre 2025 à 14 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures 30 : audition des représentants de l’UT-CFE-CGC suite à leur demande formulée par courriel en
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 1er septembre 2025 à 14 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures 30 : audition des représentants de l’UT-CFE-CGC suite à leur demande formulée par courriel en
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 02 septembre 2025 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions en matière économique et douanière (rapport n° 58/GNC du 6.08.2025) (Rapporteur spécial : M. Brinon désigné lors de la séance publique
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 2 septembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants la société immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC). - A 14 heures
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le mercredi 03 septembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération portant modification de l’article R.119 du code de la route de la Nouvelle-Calédonie
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 4 septembre 2025 à 08 heures 30 dans la petite salle de commissions afin d’examiner la loi du pays portant application du plan de santé calédonien « Do Kamo, Être épanoui ! » et relative à la modernisation du régime unifié
ADDITIF : La commission de la législation et de la réglementation générale initialement prévue le vendredi 05 septembre 2025 à 9 heures dans l’hémicycle est avancée à 8 heures 30. Par ailleurs, l’ordre du jour est complété comme suit : - A 8 heures 30 : audition des représentants du Sénat coutumier suite à leur
La commission de la santé et de la protection sociale se déplacera le mardi 9 septembre 2025 à 9 heures afin de visiter le Médipôle.
