chargement
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le jeudi 22 mai 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin de poursuive ses travaux sur le projet de délibération relative au rapport synthétique d’activités 2023 des établissements publics (EP) de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 23/GNC du 02.04.2025). L’ ordre de passage
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le lundi 26 mai 2025 à 10 heures 30 dans la grande salle de commissions afin de procéder à l’examen du projet de loi du pays relative à la représentativité patronale (rapport n° 70/GNC du 4.09.2024) (Rapporteur spécial : Mme Aniseta Tufele désignée lors
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 27 mai 2025 à 14 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de loi du pays relative à la solidarité et à la lutte contre le gaspillage (proposition n° 170 déposée le 20.11.2024 par
Le Congrès est convoqué en commission plénière le mercredi 28 mai 2025 à l’issue de la séance publique prévue le même jour à 13 heures dans l’hémicycle, pour une présentation de la situation d’Air Calédonie et de la problématique du déménagement vers Tontouta.
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le mardi 3 juin 2025 à 9 heures dans l’hémicycle, pour examiner les propositions de textes suivantes : -proposition de loi du pays relative au développement de l’économie sociale
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le mardi 3 juin 2025 à 9 heures dans l’hémicycle, pour examiner les propositions de textes suivantes : -proposition de loi du pays relative au développement de l’économie sociale et
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le le jeudi 05 juin 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération portant diverses mesures relatives à la taxe générale sur la consommation (rapport n° 30/GNC du 28.05.2025).
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 10 juin 2025 à 09 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures, conjointement avec la commission des finances et du budget : Examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 469 du
La commission des finances et du budget se réunira le mardi 10 juin 2025 à 09 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales : Examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 469 du 28
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 10 juin 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour examiner la proposition de résolution portant création d’une commission d’enquête chargée d’examiner les conditions d’adoption de la stratégie Aircalin et l’acquisition de deux airbus A350-900 (proposition n° 185
