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Aujourd'hui

Travail et formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 26 août 2019 à l’issue de la séance publique prévue le même jour à 14 heures, afin de procéder à l’élection de son président. Pour votre parfaite information, Madame Henriette Tidjine-Hmae, élue le 24 mai 2019, a

Infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports

La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 2 septembre 2019 à 14 heures, afin d’examiner les projets de textes suivants : projet de délibération portant modification du code de la route de la

Droits de la femme et de la famille

La commission des droits de la femme et de la famille se réunira le lundi 2 septembre 2019 à 16 heures, afin de rencontrer Madame Joanna Lester, réalisatrice australienne du film documentaire Power Meri, et Madame Cathy Neap, joueuse de l'équipe féminine de rugby de Papouasie Nouvelle- Guinée, à la demande du consulat général d’Australie

Aménagement du territoire et développement durable

Une délégation de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat séjournera en Nouvelle-Calédonie du samedi 31 août au samedi 7 septembre prochains. A la demande de son président, le sénateur Hervé Maurey, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de

Enseignement

La commission de l’enseignement et de la culture et la commission de la santé et de la protection sociale se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 4 septembre 2019 à 9 heures, afin d’examiner le projet de délibération relative aux conditions de rémunération des étudiants de troisième cycle des études de médecine,

Santé et protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 4 septembre 2019 à 9 heures, afin d’examiner le projet de délibération relative aux conditions de rémunération des étudiants de troisième cycle des études de médecine,

Sports

La commission des sports se déplacera sur la commune de Dumbéa, le mercredi 4 septembre 2019 à 14 h, afin de visiter le centre International de Sport et d’Expertise (CISE), sis avenue Antoine-Becquerel.

Organisation administrative et fonction publique

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 5 septembre 2019 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Bilan du suivi des recommandations et obligations juridiques émises à la suite des contrôles de la chambre territoriale des comptes (transmis par les services

Législation et réglementation économiques et fiscales

RECTIFICATIF : Par arrêté du gouvernement n° 2019-1901/GNC du 3 septembre 2019, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a retiré du bureau du congrès le projet de délibération portant approbation d'une convention d'assistance technique avec la Conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement (CNUCED) et habilitant le président du gouvernement à la signer

Droits de la femme et de la famille

La commission des droits de la femme et de la famille se réunira le mardi 10 septembre 2019 à 14 heures afin de rencontrer les représentantes de l’Union des Femmes Francophones d’Océanie - Nouvelle-Calédonie (UFFO NC), suite à leur demande formulée par mail le 30 août 2019.