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Le congrès se réunira en commission plénière le mardi 15 octobre 2024 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n° 37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 15 octobre 2024 à 15 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner la proposition de loi organique n° 759 enregistrée à la Présidence du Sénat le 16 septembre 2024 visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de
ANNULATION-La commission conjointe avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication prévue le mercredi 16 octobre 2024 à 14 heures est annulée CONVOCATION INITIALE-La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques,
ANNULATION-La réunion de la commission conjointe avec la commission de la santé et de la protection sociale prévue le mercredi 16 octobre 2024 à 14 heures est annulée. CONVOCATION INITIALE-La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission
ANNULATION - La réunion de la commission prévue le 21 octobre 2024 à 14 H est annulée. CONVOCATION INITIALE- La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication le lundi
ANNULATION- La réunion de la commission prévue le 21 octobre 2024 à 14H est annulée. CONVOCATION INITIALE- La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la
ADDITIF- Dans la perspective de la réunion de la mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024 » prévue le jeudi 24 octobre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, les représentants du Fonds Social de l’Habitat seront également présents afin de présenter la situation du FSH suite aux exactions depuis
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 28 octobre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, le lundi 28 octobre 2024 à 10 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération relative à la création d’une
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le lundi 28 octobre 2024 à 13 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen de deux projets de lois du pays : -projet de loi du pays portant actualisation du titre II du livre Ier
