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MAJ du 08.06.2026 - La commission initialement prévue le lundi 8 juin à 14 heures est annulée. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 08 juin 2026 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de loi du pays relative aux économies
Après avis du bureau rendu le 28 mai 2026,la séance publique prévue initialement le mercredi 03 juin 2026 à 14 heures (et, le cas échéant le vendredi 5 juin 2026 à 9 heures) se tiendra les mercredi 03 juin 2026 à 14 heures, vendredi 5 juin 2026 à 9 heures et mardi 09 juin 2026
La commission des finances et du budget se réunira les mercredi 10 juin 2026 à 14 heures et jeudi 11 juin 2026 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de textes suivants : - projet de délibération approuvant l’accord de garantie de la Nouvelle-Calédonie à deux contrats de prêts contractés par la
La commission des finances et du budget se réunira les mercredi 10 juin 2026 à 14 heures et jeudi 11 juin 2026 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de textes suivants : - projet de délibération approuvant l’accord de garantie de la Nouvelle-Calédonie à deux contrats de prêts contractés par la
commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 11 juin 2026 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -Présentation par le gouvernement des principaux points du protocole d’accord visant à résoudre les blocages des aérodromes des îles Loyauté. -Examen de la proposition de délibération modifiant la
MAJ du 15.06.2026 - La commission initialement prévue mardi 16 juin 2026 à 8 heures 30 est annulée. La commission des finances et du budget se réunira le mardi 16 juin 2026 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner les projets de textes suivants : - projet de délibération relative à l’approbation du compte
Après avis du bureau rendu le 10 juin 2026, le Congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mercredi 17 juin 2026 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Examen d'une proposition de délibération : - Poursuite de l'examen de la proposition de délibération modifiant la délibération n° 09 du 13
MAJ au 15.06.2026 : Dans la mesure où les projets de texte n'ont pas été examinés préalablement par la commission compétente, la séance publique prévue initialement le jeudi 18 juin 2026 est annulée. Après avis du bureau rendu le 12 juin 2026, le Congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le jeudi 18
En application des articles 63 et 65 de la loi organique modifiée n° 99-209 du 19 mars 1999, et après avis rendu par le bureau le lundi 22 juin 2026, le Congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira de plein droit en séance publique, dans le cadre d’une séance unique, le vendredi 10 juillet 2026 à
En application des articles 63 et 65 de la loi organique modifiée n° 99-209 du 19 mars 1999, et après avis rendu par le bureau le lundi 22 juin 2026, le Congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira de plein droit en séance publique, dans le cadre d’une séance unique, le vendredi 10 juillet 2026 à
