chargement

Navigation par consultations

Navigation de vues Évènement

Aujourd’hui

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le jeudi 5 mars 2026 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 502 du 29 juillet 2025 portant création d’un

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission se réunira le mardi 17 mars 2026 à 14 heures dans l’hémicycle, selon l’ordre du jour suivant :  -A 14 heures conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle : - Examen du projet de délibération portant adaptation de diverses dispositions du droit du travail et de la protection sociale en réponse

Commission du travail et de la formation professionnelle

La commission se réunira le mardi 17 mars 2026 à 14 heures dans l’hémicycle, selon l’ordre du jour suivant :  -A 14 heures conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale : - Examen du projet de délibération portant adaptation de diverses dispositions du droit du travail et de la protection sociale en

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale et la commission du travail et de la formation professionnelle, le mardi 17 mars 2026 à 15 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner les articles 5 et 6 du projet de délibération portant adaptation de diverses dispositions du droit du

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication- MAJ du 17.03.2026

MAJ du 17/03/2026 - La commission initialement prévue le mercredi 18 mars 2026 à 14 heures est annulée. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 18 mars 2026 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures : audition des représentants de la société

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le lundi 23 mars 2026 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -A 14 heures : audition des représentants de la chambre territoriale des comptes (CTC), - A l’issue : examen du projet de délibération relative

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le lundi 23 mars 2026 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -A 14 heures : audition des représentants de la chambre territoriale des comptes (CTC), -

Commission permanente

En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira, le mercredi 1er avril 2026 à 10 heures dans l’hémicycle afin de rendre un avis sur le projet de loi sur l’exécution des peines (BAJC n° 415.DR.2026 du 17.03.2026).

Séance publique

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêtés n° AG-2026-SCAI-0189/GNC du 18 février 2026 déposé le même jour sur le bureau du congrès, n° AG-2026-SCAI-0212 du 25 février 2026 déposé le même jour sur le bureau

Commission de la législation et de la réglementation générales – ANNULATION

MAJ du 20.02.2026 - La commission initialement prévue le vendredi 27 mars 2026 à 14 heures est annulée. La commission se réunira le vendredi 27 mars 2026 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d'examiner la proposition de résolution sollicitant la construction d’une voie de désenclavement du Sud de la commune du Mont-Dore,

S'abonner à la newsletter

J’accepte de recevoir la newsletter, en relation avec ses actualités, et ses évènements, par voie électronique.
Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer la newsletter du congrès de la Nouvelle-Calédonie. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la newsletter. En savoir plus sur la gestion de vos données et vos droits : politique de protection des données et cookies.