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MAJ du 3.03.2026 - La commission initialement prévue le mardi 31 mars 2026 à 14 heures 30 est annulée. La commission se réunira le mardi 31 mars 2026 à 14 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures 30, conjointement avec la commission des relations extérieures : - Examen du projet de
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira, le mercredi 1er avril 2026 à 10 heures dans l’hémicycle afin de rendre un avis sur le projet de loi sur l’exécution des peines (BAJC n° 415.DR.2026 du 17.03.2026).
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 01er avril 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin de poursuivre l’examen du projet de délibération portant diverses mesures en matière d'enseignement du premier et du second degré de la Nouvelle-Calédonie
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 01er avril 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin de poursuivre l’examen du projet de délibération portant diverses mesures en matière d'enseignement du premier et du second degré de la Nouvelle-Calédonie (articles 10
MAJ du 30.03.2026 - La commission initialement prévue le mercredi 1er avril 2026 à 14 heures est annulée. En application des dispositions de l’article 4 de la délibération n° 346 du 29.09.2023 portant mesures d’urgence en faveur de la caisse locale de retraites selon lesquelles « la caisse locale de retraites (CLR) rend compte au
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 02 avril 2026 à 09 heures (toute la journée) dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2026 (rapport n° DC-2026-DASS-0037 du 25.03.2026), - A
La commission se réunira le vendredi 3 avril 2026 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : Examen de trois projets de délibérations: -Projet de délibération adoptant le cahier des charges relatif à l’exploitation de l’établissement de jeux de hasard « Casino Royal » par la société en nom
Le congrès se réunira en commission plénière le vendredi 03 avril 2026 à 09 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Présentation de la situation financière de la compagnie Air Calédonie.
La commission se réunira au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 7 avril 2026 à 9 heures, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération maintenant la garantie d’emprunt de la Nouvelle-Calédonie accordée à la compagnie Air Calédonie dans le cadre de reports d’échéances de remboursements d’emprunts de deux ans (rapport
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 07 avril 2026 à 15 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de résolution sollicitant la construction d'une voie de désenclavement du Sud de la commune du Mont-Dore (proposition n° 195 du 23.10.2025 déposée par Mesdames Françoise Suve, Virginie
