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Aujourd’hui

RDV spécial Démocratie participative à Bourail

Evènement. Soirée débat publique à Bourail Pour une participation citoyenne au sein de notre assemblée ? Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie vous donne rendez-vous pour échanger sur les conclusions de son étude : « Imaginons ensemble la démocratie participative au Congrès ». Plus de 1 300 Calédoniens avaient été consultés ! Jeudi 06 novembre à

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le vendredi 07 novembre 2025 à 09 heures afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses mesures en matière de concurrence (rapport n° 72/GNC du 01.10.25) (Rapporteur spécial : M. Brinon désigné lors de la séance publique du 14.03.2025). 

Séance publique

En application des dispositions de l’article 29-1 du règlement intérieur, et après avis du bureau rendu le 04 novembre 2025,  le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mercredi 12 novembre 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner la proposition de délibération modifiant la délibération modifiée n° 436 du 29 août

Commission permanente-ADDITIF

MAJ : L’ordre du jour de la commission permanente prévue le mercredi 12 novembre 2025 à 14 heures dans l’hémicycle est complété par les deux points suivants : - Remplacement de Madame Virginie Ruffenach en qualité de rapporteur spécial sur le projet de loi du pays portant suspension exceptionnelle et temporaire de l’avancement des agents

Commission de la santé et de la protection sociale-ANNULEE

MaJ : En raison de l’agenda institutionnel, j la réunion de la commissionde la santé et de la protection sociale initialement prévue le jeudi 13 novembre 2025 à 09 heures, est annulée. ............. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 13 novembre 2025 à 09 heures dans la

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication – ANNULEE

MAJ le 12.11.2025 : En raison de l'indisponibilité du membre du gouvernement et à sa demande, la réunion de la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication prévue initialement le jeudi 13 novembre 2025 à 13 heures 45 dans l’hémicycle, est annulée. La

Commission du travail et de la formation professionnelle-ANNULEE

MAJ : En raison de l'indisponibilité du membre du gouvernement et à sa demande, la réunion de la commission du travail et de la formation professionnelle prévue initialement le jeudi 13 novembre 2025 à 14 heures dans l’hémicycle, est annulée. La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec la commission des

RDV spécial Démocratie participative à Baco

Evènement. Soirée débat publique à Baco. Pour une participation citoyenne au sein de notre assemblée ? Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie vous donne rendez-vous pour échanger sur les conclusions de son étude : « Imaginons ensemble la démocratie participative au Congrès ». Plus de 1 300 Calédoniens avaient été consultés ! Jeudi 13 novembre à

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique – ANNULEE

MAJ du 12.11.2025 - A la demande de la demande du membre du gouvernement en charge du secteur,  la réunion de notre commission initialement prévue le vendredi 14 novembre 2025 à 09 heures, dans l’hémicycle, est annulée. MAJ du 05.11.2025 - L’ordre du jour de la commission prévue le vendredi 14 novembre 2025 à 09

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 14 novembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet d’ordonnance étendant et adaptant en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2025-444 du 21 mai 2025 visant à harmoniser le