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MAJ du 30.03.2026 - La commission initialement prévue le mercredi 1er avril 2026 à 14 heures est annulée. En application des dispositions de l’article 4 de la délibération n° 346 du 29.09.2023 portant mesures d’urgence en faveur de la caisse locale de retraites selon lesquelles « la caisse locale de retraites (CLR) rend compte au
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 02 avril 2026 à 09 heures (toute la journée) dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2026 (rapport n° DC-2026-DASS-0037 du 25.03.2026), - A
La commission se réunira le vendredi 3 avril 2026 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : Examen de trois projets de délibérations: -Projet de délibération adoptant le cahier des charges relatif à l’exploitation de l’établissement de jeux de hasard « Casino Royal » par la société en nom
Le congrès se réunira en commission plénière le vendredi 03 avril 2026 à 09 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Présentation de la situation financière de la compagnie Air Calédonie.
La commission se réunira au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 7 avril 2026 à 9 heures, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération maintenant la garantie d’emprunt de la Nouvelle-Calédonie accordée à la compagnie Air Calédonie dans le cadre de reports d’échéances de remboursements d’emprunts de deux ans (rapport
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 07 avril 2026 à 15 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de résolution sollicitant la construction d'une voie de désenclavement du Sud de la commune du Mont-Dore (proposition n° 195 du 23.10.2025 déposée par Mesdames Françoise Suve, Virginie
La commission se réunira le lundi 13 avril 2026 à 14 heures, dans la grande salle de commissions. Ainsi, l’ordre du jour sera le suivant : A 14 heures : audition des représentants du syndicat des retraités territoriaux. A l’issue : présentation de la situation du régime des retraites par les représentants de la caisse
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° AG-2026-SCAI-00296 du 25 mars 2026 déposé sur le bureau du congrès le 27 mars, et après avis du bureau rendu le 07 avril 2026, le congrès de
La commission se réunira au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 15 avril 2026 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Examen du rapport d’information sur les virements de crédits entre chapitres d’une même section du budget propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2025 (rapport n° TA-2026-DBAF-0001 du
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° AG-2026-SCAI-00296 du 25 mars 2026 déposé sur le bureau du congrès le 27 mars, et après avis du bureau rendu le 07 avril 2026, le congrès de
