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MAJ du 30.03.2026 - La commission initialement prévue le mardi 31 mars 2026 à 14 heures 30 est annulée. La commission se réunira, conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le mardi 31 mars 2026 à 14 heures 30 dans
MAJ du 3.03.2026 - La commission initialement prévue le mardi 31 mars 2026 à 14 heures 30 est annulée. La commission se réunira le mardi 31 mars 2026 à 14 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures 30, conjointement avec la commission des relations extérieures : - Examen du projet de
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira, le mercredi 1er avril 2026 à 10 heures dans l’hémicycle afin de rendre un avis sur le projet de loi sur l’exécution des peines (BAJC n° 415.DR.2026 du 17.03.2026).
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 01er avril 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin de poursuivre l’examen du projet de délibération portant diverses mesures en matière d'enseignement du premier et du second degré de la Nouvelle-Calédonie
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 01er avril 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin de poursuivre l’examen du projet de délibération portant diverses mesures en matière d'enseignement du premier et du second degré de la Nouvelle-Calédonie (articles 10
MAJ du 30.03.2026 - La commission initialement prévue le mercredi 1er avril 2026 à 14 heures est annulée. En application des dispositions de l’article 4 de la délibération n° 346 du 29.09.2023 portant mesures d’urgence en faveur de la caisse locale de retraites selon lesquelles « la caisse locale de retraites (CLR) rend compte au
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 02 avril 2026 à 09 heures (toute la journée) dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2026 (rapport n° DC-2026-DASS-0037 du 25.03.2026), - A
La commission se réunira le vendredi 3 avril 2026 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : Examen de trois projets de délibérations: -Projet de délibération adoptant le cahier des charges relatif à l’exploitation de l’établissement de jeux de hasard « Casino Royal » par la société en nom
Le congrès se réunira en commission plénière le vendredi 03 avril 2026 à 09 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Présentation de la situation financière de la compagnie Air Calédonie.
La commission se réunira au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 7 avril 2026 à 9 heures, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération maintenant la garantie d’emprunt de la Nouvelle-Calédonie accordée à la compagnie Air Calédonie dans le cadre de reports d’échéances de remboursements d’emprunts de deux ans (rapport
