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MAJ - En raison de l’agenda institutionnel, la réunion de notre commission initialement prévue le lundi 03 novembre 2025 à 14 heures est annulée. ........... La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le lundi 03 novembre 2025 à 14 heures, dans la grande salle
Le congrès se réunira en commission plénière le mardi 4 novembre 2025 à 10 heures dans l’hémicycle, pour une présentation par le gouvernement de la situation de la Maison de la Nouvelle-Calédonie (MNC).
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie mercredi 05 novembre 2025 à 14 heures 30, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération relative au rapport d'observations définitives de la chambre territoriale des comptes (CTC) sur la gestion des ressources humaines de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 81/GNC du 08.10.25).
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 06 novembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : Présentation par le gouvernement de la situation financière du système électrique en application des dispositions de l’article 29 de la délibération n° 195 du 5 mars 2012
Evènement. Soirée débat publique à Bourail Pour une participation citoyenne au sein de notre assemblée ? Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie vous donne rendez-vous pour échanger sur les conclusions de son étude : « Imaginons ensemble la démocratie participative au Congrès ». Plus de 1 300 Calédoniens avaient été consultés ! Jeudi 06 novembre à
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le vendredi 07 novembre 2025 à 09 heures afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses mesures en matière de concurrence (rapport n° 72/GNC du 01.10.25) (Rapporteur spécial : M. Brinon désigné lors de la séance publique du 14.03.2025).
En application des dispositions de l’article 29-1 du règlement intérieur, et après avis du bureau rendu le 04 novembre 2025, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mercredi 12 novembre 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner la proposition de délibération modifiant la délibération modifiée n° 436 du 29 août
MAJ : L’ordre du jour de la commission permanente prévue le mercredi 12 novembre 2025 à 14 heures dans l’hémicycle est complété par les deux points suivants : - Remplacement de Madame Virginie Ruffenach en qualité de rapporteur spécial sur le projet de loi du pays portant suspension exceptionnelle et temporaire de l’avancement des agents
MaJ : En raison de l’agenda institutionnel, j la réunion de la commissionde la santé et de la protection sociale initialement prévue le jeudi 13 novembre 2025 à 09 heures, est annulée. ............. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 13 novembre 2025 à 09 heures dans la
MAJ le 12.11.2025 : En raison de l'indisponibilité du membre du gouvernement et à sa demande, la réunion de la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication prévue initialement le jeudi 13 novembre 2025 à 13 heures 45 dans l’hémicycle, est annulée. La
