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Aujourd’hui

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le mercredi 03 septembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération portant modification de l’article R.119 du code de la route de la Nouvelle-Calédonie

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 4 septembre 2025 à 08 heures 30 dans la petite salle de commissions afin d’examiner la loi du pays portant application du plan de santé calédonien « Do Kamo, Être épanoui ! » et relative à la modernisation du régime unifié

Séance publique

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique en session extraordinaire le jeudi 4 septembre 2025 à 13 heures (avec  poursuite des travaux le vendredi 5 septembre à 14 heures) dans l’hémicycle pour l'examen des textes suivants : -projet de loi du pays portant modification de certaines dispositions relatives aux concours de la

Commission de la législation et de la réglementation générale

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 05 septembre 2025 à 9 heures dans l’hémicycle afin d’examiner la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en œuvre de l’accord

Commission de l’enseignement et de la culture

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 8 septembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération n° 9/CP du 3 mai 2005 relative à la protection des mineurs à l’occasion des vacances scolaires et des temps de

Séance publique

En application des dispositions de articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le Haut-commissaire de la République par courrier en date du 25 août 2025, déposé sur le bureau du congrès le même jour et après avis du bureau en date du 26 août 2025, le congrès

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 16 septembre 2025 à 09 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de loi du pays portant réaffectation provisoire de la taxe sur l’électricité due

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission des sports au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 16 septembre 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération relative aux manifestations sportives (rapport n° 24/GNC du 9.04.2025).

Commission des sports

La commission des sports se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 16 septembre 2025 à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération relative aux manifestations sportives (rapport n° 24/GNC du 9.04.2025).