chargement
Le congrès se réunira en commission plénière le mercredi 27 mai 2026 à 14 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions de textes suivantes : -proposition de délibération relative à la mise en place d’une Assemblée Citoyenne au sein du congrès de la Nouvelle-Calédonie (proposition n° 216 du 11 mai 2026 déposée par Mme
ANNULATION : En raison de l’indisponibilité du membre du gouvernement en charge du secteur, la commission des finances et du budget prévue initialement ce jeudi 28 mai 2026 à 14 heures dans la grande salle de commissions, est annulée. CONVOCATION INITIALE : La commission des finances et du budget se réunira le jeudi 28 mai
En application des dispositions de l’article 66 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° AG-2026-SCAI- 0347 du 15 avril 2026 déposé sur le bureau du congrès le même jour, et après avis du bureau rendu le 4 mai 2026, le congrès de la
Le congrès se réunira en commission plénière le lundi 1er juin 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -Examen de la proposition de délibération relative aux conditions et aux modalités de prise en charge des frais engagés dans le cadre de l'assemblée citoyenne instituée auprès du congrès de la Nouvelle-Calédonie
Le congrès se réunira en commission plénière le mardi 2 juin 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 13 heures 30: audition des représentants du MEDEF suite à leur demande formulée par courrier en date du 30 avril 2026, A 14 heures: audition des représentants du Syndicat du Chanvre
Modification convocation : Après avis du bureau rendu le 28 mai 2026,la séance publique prévue initialement le mercredi 03 juin 2026 à 14 heures (et, le cas échéant le vendredi 5 juin 2026 à 9 heures) se tiendra les mercredi 03 juin 2026 à 14 heures, vendredi 5 juin 2026 à 9 heures et mardi
Après avis du bureau rendu le 28 mai 2026, la séance publique prévue initialement le mercredi 03 juin 2026 à 14 heures (et, le cas échéant le vendredi 5 juin 2026 à 9 heures) se tiendra les mercredi 03 juin 2026 à 14 heures, vendredi 5 juin 2026 à 9 heures et mardi 09 juin
MAJ du 08.06.2026 - La commission initialement prévue le lundi 8 juin à 14 heures est annulée. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 08 juin 2026 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de loi du pays relative aux économies
Après avis du bureau rendu le 28 mai 2026,la séance publique prévue initialement le mercredi 03 juin 2026 à 14 heures (et, le cas échéant le vendredi 5 juin 2026 à 9 heures) se tiendra les mercredi 03 juin 2026 à 14 heures, vendredi 5 juin 2026 à 9 heures et mardi 09 juin 2026
La commission des finances et du budget se réunira les mercredi 10 juin 2026 à 14 heures et jeudi 11 juin 2026 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de textes suivants : - projet de délibération approuvant l’accord de garantie de la Nouvelle-Calédonie à deux contrats de prêts contractés par la
