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Aujourd’hui

Cipatddetc et Règlementation générale

La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle de commissions, le jeudi 6 août 2020 à 9 h 30 afin d’examiner

Commission plénière (non public)

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 6 août 2020 à 14 heures, selon le programme suivant : - Présentation par Nouvelle-Calédonie Énergie (NCE) de l’avancement de ses travaux.

Commission plénière – Non public

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 10 août 2020 à 13 heures 30, afin d’échanger sur le prêt contracté par la Nouvelle-Calédonie auprès de l’agence française de développement (AFD), suite à la crise sanitaire de la Covid-19. Non public - Tour d'images en entame seulement pour les journalistes

REPORTEE- Règles générales du domaine privé

. Commission reportée à une date ultérieure La commission de l'agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation générales et de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 10 août 2020 à 14 heures afin

FERMETURE EXCEPTIONNELLE

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie sera exceptionnellement fermé le vendredi 14 août 2020. L'institution rouvrira ses portes dès le lundi 17 août 2020 aux horaires habituels. Le congrès prie le public de bien vouloir l'excuser de la gêne susceptible d’être occasionnée.

Agriculture et pêche – Foire de Bourail

Dans le cadre de la 43ème foire agricole et artisanale, la commission de l’agriculture et de la pêche  se rendra à Bourail, le samedi 15 août 2020. Le rendez-vous est fixé à 9 heures au bureau du comité de Foire.

Commission de la législation et de la réglementation générales

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner le projet de décret modifiant le décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 et ouvrant les périodes complémentaires pour les électeurs des communes insulaires de la Nouvelle-Calédonie pour demander à voter ou à ne plus voter à Nouméa lors de la deuxième consultation sur

Commission plénière (non public)

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière selon le programme suivant : 1) A 14 heures : Audition de l’autorité de la concurrence suite à sa décision n° 2020-MC-01 du 2 juillet 2020 relative à une demande de mesures conservatoires de la société calédonienne de connectivité internationale (SCCI) pour des pratiques de

Commission des finances et du budget – BS 2020

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 août 2020 à 14 heures, le mercredi 19 août 2020 à 9 heures (toute la journée) et le mercredi 26 août à 9 heures (toute la journée) selon le programme suivant : La commission des finances et du budget se réunit conjointement avec

Commission des finances et du budget – BS 2020

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 août 2020 à 14 heures, le mercredi 19 août 2020 à 9 heures (toute la journée) et le mercredi 26 août à 9 heures (toute la journée) selon le programme suivant : La commission des finances et du budget se réunit conjointement avec