chargement
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner le projet de décret modifiant le décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 et ouvrant les périodes complémentaires pour les électeurs des communes insulaires de la Nouvelle-Calédonie pour demander à voter ou à ne plus voter à Nouméa lors de la deuxième consultation sur
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière selon le programme suivant : 1) A 14 heures : Audition de l’autorité de la concurrence suite à sa décision n° 2020-MC-01 du 2 juillet 2020 relative à une demande de mesures conservatoires de la société calédonienne de connectivité internationale (SCCI) pour des pratiques de
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 août 2020 à 14 heures, le mercredi 19 août 2020 à 9 heures (toute la journée) et le mercredi 26 août à 9 heures (toute la journée) selon le programme suivant : La commission des finances et du budget se réunit conjointement avec
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 août 2020 à 14 heures, le mercredi 19 août 2020 à 9 heures (toute la journée) et le mercredi 26 août à 9 heures (toute la journée) selon le programme suivant : La commission des finances et du budget se réunit conjointement avec
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le jeudi 20 août 2020, à 8 heures 30, pour une séance dédiée aux questions orales au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. En effet, la loi organique statutaire rend obligatoire l’organisation d’au moins une séance de cette nature, au cours de chaque session ordinaire (soit au
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 20 août 2020 à 14 heures, pour poursuivre ses travaux sur : -L’examen de la proposition de délibération modifiant la délibération n° 09 du 13 juillet 1999 portant règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-Calédonie et portant diverses dispositions (proposition n° 34 du 11.06.2020
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le vendredi 21 août 2020 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Avis sur un projet de décret: - Projet de décret modifiant le décret n° 2018-424 du 30 mai 2018 et ouvrant les périodes complémentaires pour les électeurs des communes insulaires de la
Dans le prolongement des commissions plénières des 17 juillet 2020 et 17 août 2020, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 24 août 2020 à 13 heures 30, afin d’échanger avec les représentants de l’Office des postes et télécommunications (OPT NC) et les représentants de la société calédonienne de connectivité
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 25 août 2020, sur la situation des compagnies aériennes locales. L’ordre du jour de la réunion est le suivant : 1) A 14 heures : Audition des représentants de la société Aircalin. 2) A 14 heures 30 : Audition des représentants de la
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 août 2020 à 14 heures, le mercredi 19 août 2020 à 9 heures (toute la journée) et le mercredi 26 août à 9 heures (toute la journée) selon le programme suivant : La commission des finances et du budget se réunit conjointement avec
