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La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 25 juillet 2022 à 14 heures 30, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures 30, conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique : examen de la proposition de vœu sollicitant du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie un accompagnement
Après avis du bureau rendu le jeudi 7 juillet 2022, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mardi 26 juillet 2022 à 8 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets suivants : - Projet de délibération portant création de l’objectif calédonien d’évolution des dépenses de prévention (rapport n° 57/GNC du 22.06.2022), -
Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 26 juillet 2022 à 15 heures dans l’hémicycle, selon l’ordre du jour suivant : -Présentation par le syndicat des industries de la mine de Nouvelle-Calédonie (SIM) de leurs travaux sur la thématique de la fiscalité minière globale en Nouvelle-Calédonie, suite à leur demande formulée
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 juillet 2022 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 13 heures 30 : Audition des représentants du Sénat coutumier. A 14 heures : Audition des représentants de EEC et Enercal. A l’issue : examen du projet de
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 7 juillet 2022, est convoqué en séance publique le jeudi 28 juillet 2022 à 8 heures 30 dans l’hémicycle selon l’ordre du jour suivant : 1) Examen deux projets de lois du pays: - Projet de loi du pays portant modification des livres
. La commission de l’agriculture et de la pêche prévue le mardi 26 juillet 2022 à 15 heures dans la grande salle de commissions est reportée au vendredi 29 juillet 2022 à 9 heures. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le mardi 26 juillet 2022 à
La commission des droits de la femme et de la famille se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le vendredi 29 juillet 2022 à 10 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner la proposition de loi du pays portant modification de l’article
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille, le vendredi 29 juillet 2022 à 10 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner la proposition de loi du pays portant modification de l’article
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce vendredi 29 juillet 2022 à 13 heures dans l’hémicycle afin d’entendre les représentants de la fédération des fonctionnaires suite à leur demande formulée par courrier
.La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce vendredi 29 juillet 2022 à 13 heures dans l’hémicycle afin d’entendre les représentants de la fédération des fonctionnaires suite à leur demande formulée par courrier
