[Dépôt de texte] Le projet de délibération portant résolution de l’acte de cession d’un lot appartenant à l’office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie
Le projet de délibération portant résolution de l’acte de cession d’un lot appartenant à l’office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (rapport n° 128/GNC du 28.12.2022) a été déposé le 29 décembre 2022 par le gouvernement sur le bureau du congrès.
Pour en prendre connaissance, suivre le lien hypertexte.
Dépôt de texte. La proposition de délibération portant approbation du schéma opérationnel de transition alimentaire calédonienne, enregistrée sous le n° 191, a été déposée le 17 septembre 2025 sur le
Dépôt de texte. Le projet de délibération approuvant la convention conclue entre l’Etat et le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie relative à l’attribution d’une subvention de l’Etat dans le cadre de
Dépôt de texte. Le projet de délibération relative à la règlementation des annonces judiciaires et légales (rapport n° 69/GNC du 17.09.2025) a été déposé le 17 septembre 2025 par le
La Présidente du Congrès, Veylma Falaeo, a reçu ce jour M. Paulo Castellari Porchia, Directeur général du groupe Eramet, accompagné de plusieurs membres du comité exécutif. La délégation était composée