[MaJ au 4.03.2022] L’ordre du jour est complété comme suit :
– A 13 heures 30 : Audition des représentants de l’Agence Calédonienne de l’Energie,
– A 14 heures : Audition des représentants du Syndicat Mixte des Transports Urbains du Grand Nouméa (SMTU),
– A 14 heures 30 : Audition des représentants du Syndicat mixte de transport interurbain de Nouvelle- Calédonie (SMTI),
– A 15 heures : Audition des représentants du GIE Karuia,
- 15 heures 30 : Audition des représentants de Carsud.
- A l’issue : examen de la proposition de loi du pays relative à la modification de la délibération n° 392 du 13 janvier 1982 portant création d’une taxe parafiscale destinée à financer le programme énergies renouvelables (proposition n° 68 du 19 octobre 2021 déposée par Madame Sonia BACKES).
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[MAJ du 02/03/2021] L’ordre du jour de la commission qui se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 7 mars 2022 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, est modifié comme suit :
– A 13 heures 30 : Audition des représentants de l’Agence Calédonienne de l’Energie,
– A 14 heures : Audition des représentants du Syndicat Mixte des Transports Urbains du Grand Nouméa (SMTU),
– A 14 heures 30 : Audition des représentants du Syndicat mixte de transport interurbain de Nouvelle-Calédonie (SMTI),
– A 15 heures : Audition des représentants du GIE Karuia.
– A l’issue : examen de la proposition de loi du pays relative à la modification de la délibération n° 392 du 13 janvier 1982 portant création d’une taxe parafiscale destinée à financer le programme énergies renouvelables (proposition n° 68 du 19 octobre 2021 déposée par Madame Sonia BACKES).
La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le lundi 7 mars 2022 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant :
– A 13 heures 30 : Audition des représentants de l’Agence Calédonienne de l’Energie.
– A l’issue : examen de la proposition de loi du pays relative à la modification de la délibération n° 392 du 13 janvier 1982 portant création d’une taxe parafiscale destinée à financer le programme énergies renouvelables (proposition n° 68 du 19 octobre 2021 déposée par Madame Sonia BACKES).