[MAJ du 14.12.2021] La réunion conjointe initialement prévue ce jeudi 16 décembre 2021 à 8 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure.
Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 décembre 2021 à 8 heures 30, dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants :
- Rapport d’activité 2020 des établissements publics d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 58/GNC du 2.09.2021),
- Rapport d’activité 2020 du lycée Michel Rocard relevant du titre IX du statut des EPENC (rapport n° 59/GNC du 2.09.2021),
- Projet de délibération portant diverses mesures en matière de fonction publique (rapport n° 82/GNC du 27.10.2021).
La réunion conjointe, autorisée en application de l’article 3 (II-2°)) de l’arrêté modifié n° 2021-10512 du 6 septembre 2021 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 à l’intérieur de la Nouvelle-Calédonie, sera organisée dans le strict respect des règles de sécurité sanitaire et de distanciation sociale définies dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19.
Ainsi, en application des dispositions de l’article 2 (II) de l’arrêté n° 2021-10512 du 6 septembre 2021, le port du masque est obligatoire pendant toute la durée de la réunion.