chargement
La commission de la législation et réglementation générales se réunira le jeudi 11 juillet 2019 à 9 heures afin d’examiner le projet d'ordonnance réformant la régulation des jeux d'argent et de hasard (BAJE n° 464 du 27.06.2019).
La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce vendredi 12 juillet 2019 à 8 heures 15, afin de procéder à l’élection de son co-président. Pour votre parfaite information, Monsieur Jean-Pierre DJAIWE élu le 13 juin 2019 exerce dorénavant les fonctions de membre
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, ce vendredi 12 juillet 2019 à 8 heures 30, afin de procéder à l’élection de son président Pour votre parfaite information, Monsieur Christopher GYGES élu le 13 juin 2019 exerce dorénavant les fonctions de membre du
La commission des droits de la femme et de la famille se déplacera le mardi 16 juillet 2019 à 10 heures pour une visite in situ du navire HMAS Sirius, pétrolier ravitailleur servant dans la marine royale australienne, qui est actuellement en Nouvelle-Calédonie, afin de rencontrer à son bord la commandante et son personnel et
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 22 juillet 2019 à 14 heures afin d’examiner les projets d’ordonnance suivants : projet d'ordonnance portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (BAJE n° 508 du 09.07.2019), projet d'ordonnance visant à harmoniser
La commission des relations extérieures se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 23 juillet 2019 selon le programme suivant : A 09 heures : Présentation par le secrétariat général du congrès du bilan et des perspectives de notre institution en matière de coopération interparlementaire. A 12 heures : Pause déjeuner pour les conseillers
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 24 juillet 2019 à 13 heures 45 afin de procéder à l’élection de son rapporteur.
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 24 juillet 2019 à 13 heures 30, afin de procéder à l’élection de son rapporteur.
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 24 juillet 2019 à 14 heures 15, afin de procéder à l’élection de son vice-président.
