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CIPATDDETC

La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures le lundi 16 novembre 2020 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud pour une présentation du dispositif "Protège" par la CPS.

Relations extérieures

La commission des relations extérieures réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, programmée le lundi 16 novembre 2020 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud pour une présentation du dispositif "Protège" par la CPS; A l'issue, la

[Additif] Législation et réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 20 novembre 2020 à 14 heures en salle 140 de la province Sud, sur l’ordre du jour suivant : examen du projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 22/CP du 11 avril 2020 instituant une aide financière exceptionnelle

Législation et réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 23 novembre 2020 à 13 heures en grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : 1) A 13 heures : audition des représentant de la direction régionale des douanes sur le dispositif

Commissions conjointes : Commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-Calédonie et bureau du congrès

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission se réunira conjointement avec le bureau élargi aux présidents des groupes politiques, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle de commissions, le mardi 24 novembre 2020 à 8 heures 30, pour une présentation du projet de déploiement du vote électronique.

Travail et formation professionnelle

La commission se déplacera à Nouville, au 10 rue Kataoui, le mardi 24 novembre 2020 à 10 heures, afin de visiter les locaux du groupement pour l’insertion et l’évolution professionnelles en Nouvelle-Calédonie (GIEP-NC).  

Commissions conjointes : Commission de la santé et de la protection sociale et commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

Les commissions se réuniront conjointement, le mardi 24 novembre 2020 à 14 heures, en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures : audition des représentants de la COGETRA suite à leur demande formulée par courrier en date du 14 octobre 2020.  A 14 heures 30 :

Santé et protection sociale

Salle du conseil municipal de Dumbéa

La commission se réunira, le mercredi 25 novembre 2020 à 8 heures 30 (toute la journée), dans la salle du conseil municipal de Dumbéa, sur l’ordre du jour suivant : 1) Examen de projets de textes, en salle du conseil municipal de Dumbéa :- - Examen du projet de délibération instituant le livre V de la

Mission d’information Covid-19

La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de la Covid-19 en Nouvelle- Calédonie se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 27 novembre 2020 à 10 heures, en grande salle des commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Point de situation relatif à la crise sanitaire

[Annulation] Section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie

. La réunion de la section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), prévue le vendredi 27 novembre 2020 à 14 heures dans la grande salle de commission du congrès, est reportée à une date ultérieure. ............................................................................................................................... . L’ordre du jour de la réunion de la section « Nouvelle- Calédonie » de