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La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 3 mai 2021 à 14 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : projet de délibération portant plan d'urgence de redressement budgétaire de la caisse locale de retraites (rapport n° 14/GNC
La commission des finances et du budget se réunira le jeudi 6 mai 2021 à 8 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, sur l'ordre du jour suivant : examen du projet de délibération relative au rapport sur les risques extérieurs (rapport n° 100/GNC du 01.12.2020).
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 6 mai 2021 à 13 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : projet de délibération portant modification de la délibération n° 353 du 7 septembre 2018 relative aux
. Modification d'horaire. La commission conjointe est avancée à 8h30. .............................................................................................. La commission de l’enseignement et de la culture se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le vendredi 7 mai 2021 de 12 heures à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur
. La commission est reportée à une date ultérieure. ................................................................................................................ . Additif : L’ordre du jour de la commission prévue le vendredi 7 mai 2021 à 9 heures, en grande salle des commissions, est complété selon le programme suivant : 1) Examen du projet de délibération relatif au rétablissement professionnel (rapport n° 95/GNC du 01.12.2020).
. La commission conjointe est reportée à une date ultérieure. ........................................................................................................................... La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le vendredi 7 mai 2021 à 14 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie,
La commission des relations extérieures se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 17 mai 2021 à 13 heures 30, en grande salle de commissions, pour une présentation, par l’Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie, de son projet de câble sous-marin.
Les commissions se réuniront conjointement le mardi 18 mai 2021 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de délibération relative aux mandataires de justice et modifiant les livres VI et VIII du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie
Les commissions se réuniront conjointement le jeudi 20 mai 2021 à 8 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie pour examiner les rapports suivants : - Rapport d’activité 2018 des établissements publics d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°40/GNC du 27.04.2021), - Rapport d’activité 2018 du lycée agricole et général Michel Rocard relevant
La commission de l’enseignement et de la culture se réunira le lundi 31 mai 2021 à 13 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie afin d’examiner les projets de texte suivants : - projet de délibération portant création du haut conseil des politiques de jeunesse de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 104/GNC
