Commission

ANNULATION - En raison de l’indisponibilité du membre du gouvernement en charge du secteur, la commission prévue initialement ce jeudi 08 janvier 2026 à 14 heures dans l’hémicycle, est annulée.

REPORT : La réunion conjointe de la commission de la législation et de la réglementation générales et de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

REPORT : La réunion conjointe de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la commission de la législation et de la réglementation générales

Comme évoqué lors de la précédente réunion du 10 décembre 2025, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 13 janvier 2026 à 13 heures 30 dans

MAJ du 15.01.2026 - La commission initialement prévue en date du 15 janvier 2026 à 14 heures est annulée. La commission se réunira au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, ce jeudi

MAJ du 21.01.2026 - L'ordre du jour de la commission prévue le lundi 26 janvier à 13 heures 30 et mardi 27 janvier 2026 à 8 heures 30 est complété

MAJ du 21.01.2026 - L'ordre du jour de la commission prévue le lundi 26 janvier à 13 heures 30 et mardi 27 janvier 2026 à 8 heures 30 est complété

La commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget, le mardi 10 février 2026 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner uniquement les articles du projet

La commission des finances et du budget se réunira  dans l’hémicycle le mardi 10 février 2026 à 13 heures 30 afin d’examiner uniquement les articles des projets de délibérations suivants

ANNULATION : La commission initialement prévue le mardi 17 février 2026 à 13 heures est annulée. La commission se réunira, conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du