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La commission des finances et du budget se réunira le vendredi 06 décembre 2024 à 08 heures 30, dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération relative à diverses dispositions financières et budgétaires dans l’attente du vote du BP 2025 (rapport n° 91/GNC du 27.11.2024).
Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération déclarant l’urgence climatique et environnementale en Nouvelle-Calédonie et définissant la stratégie calédonienne du changement climatique (rapport n° 74/GNC du 11.09.2024) et le projet de délibération portant création d’un fonds de résilience calédonien du changement climatique (rapport n° 73/GNC du 11.09.2024), la commission des infrastructures publiques,
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durables, de l’énergie, des transports et de la communication, à l’issue de ses travaux prévus le lundi 9 décembre à 10 heures dans l’hémicycle, afin de procéder à l’examen de
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mardi 10 décembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14
Additif 2- L’ordre du jour de la commission de la législation économiques et fiscales prévue le lundi 9 décembre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions est complété par l’audition des représentants du Mouvements des entreprises de Nouvelle-Calédonie (MEDEF-NC). L'ordre du jour sera donc le suivant : - A 14 heures :
REPORT-A la demande du rapporteur spécial sur le projet de loi du pays pour une meilleure connectivité en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 44/GNC du 12.06.2024), notre commission initialement prévue demain, mardi 10 décembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des
REPORT-A la demande du rapporteur spécial sur le projet de loi du pays pour une meilleure connectivité en Nouvelle-Calédonie, la commission initialement prévue demain, mardi 10 décembre 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, est annulée et reportée à une date ultérieure. ..................................... Convocation initiale - La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 13 décembre 2024 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération autorisant un échange sans soulte de diverses parcelles entre la Nouvelle-Calédonie et l’office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (rapport n° 79/GNC
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira a le vendredi 13 décembre 2024 à 9 heures 30, en grande salle de commissions, pour examiner le projet de loi du pays instaurant un jour de carence dans le secteur public (texte susceptible d’être arrêté par le gouvernement et déposé sur le
La commission se réunira le lundi 16 décembre 2024 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : Examen de trois projets de délibération: -Projet de délibération approuvant la signature d’un avenant au contrat simple entre la Nouvelle-Calédonie et l’école privée internationale James Cook et habilitant le président du
