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La commission des finances et du budget se réunira le mardi 21 octobre 2025 à 8 heures 30, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales : examen du projet de délibération portant modification de la délibération
Le Congrès se réunira en commission plénière le mardi 28 octobre 2025 à 10 heures dans l’hémicycle, pour une présentation par Monsieur Régis Pradal de la société Social Fabric Lab de son étude de préfiguration d’une structure de participation citoyenne au Congrès de la Nouvelle-Calédonie. Rappel : Les commissions, y compris plénières, se déroulent à
Le congrès se réunira en commission plénière le mardi 28 octobre 2025 à 14 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération prise en application de la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau et portant sur la mise en
MODIFICATION DU 29.10.2025 : En raison de l’indisponibilité du membre du gouvernement , l’ordre du jour de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales (CLREF) de ce mercredi 29 octobre 2025 se limitera à l’audition des représentants de la FEINC à 14 heures 30. REPORT - La réunion
MAJ - En raison de l’agenda institutionnel, la réunion de notre commission initialement prévue le lundi 03 novembre 2025 à 14 heures est annulée. ........... La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le lundi 03 novembre 2025 à 14 heures, dans la grande salle
Le congrès se réunira en commission plénière le mardi 4 novembre 2025 à 10 heures dans l’hémicycle, pour une présentation par le gouvernement de la situation de la Maison de la Nouvelle-Calédonie (MNC).
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie mercredi 05 novembre 2025 à 14 heures 30, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération relative au rapport d'observations définitives de la chambre territoriale des comptes (CTC) sur la gestion des ressources humaines de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 81/GNC du 08.10.25).
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 06 novembre 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : Présentation par le gouvernement de la situation financière du système électrique en application des dispositions de l’article 29 de la délibération n° 195 du 5 mars 2012
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le vendredi 07 novembre 2025 à 09 heures afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses mesures en matière de concurrence (rapport n° 72/GNC du 01.10.25) (Rapporteur spécial : M. Brinon désigné lors de la séance publique du 14.03.2025).
MaJ : En raison de l’agenda institutionnel, j la réunion de la commissionde la santé et de la protection sociale initialement prévue le jeudi 13 novembre 2025 à 09 heures, est annulée. ............. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 13 novembre 2025 à 09 heures dans la
