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Aujourd’hui

Commission plénière-ADDITIF

ADDITIF : L’ordre du jour de la commission plénière qui se réunira ce vendredi 17 janvier 2025 à 09 heures dans l’hémicycle est complété par l’audition des représentants de la fédération des entreprises et industries de Nouvelle-Calédonie (FEINC), à la fois en tant qu’agence régionale des industries alimentaires (ARIA) et en tant que fédération professionnelle,

Commission du travail et de la formation professionnelle-ADDITIFS

ADDITIF 3 - L’ordre du jour de la commission du travail et de la formation professionnelle prévue ce vendredi 17 janvier 2025 à 14 heures dans l’hémicycle est complété par l’audition des représentants du mouvement des entreprises de Nouvelle-Calédonie (MEDEF-NC) suite à leur demande formulée par courrier en date du 16 janvier 2025. Ainsi, l’ordre

Commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur-REPORT-REPORT

REPORT - La commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur  prévue le lundi 3 mars est reportée à une date ultérieure REPORT -  La commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur initialement prévue ce vendredi 21 février 2025 à 09 heures (toute la journée) est reportée au lundi 3 mars 2025

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 5 mars 2025 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Projet de délibération portant diverses mesures relatives à la commande publique (rapport n° 103/GNC du 24.12.2024), -Projet de délibération approuvant le renouvellement du groupement d’intérêt public du

Commission plénière (non publique) – ADDITIF

ADDITIF- L’ordre du jour de la commission plénière prévue le jeudi 6 mars 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle est complété par l’audition des représentants du collectif « Notre Santé en danger » suite à leur demande formulée par courriel en date du 28 février 2025. Ainsi, l’ordre du jour sera le suivant :

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 6 mars 2025 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Projet de délibération relative à la fixation de l’objectif calédonien d’évolution des dépenses d’assurance maladie (OCEAM) pour les exercices 2024 et 2025 (rapport n° 100/GNC du

Commission des finances et budget

La commission des finances et budget commission se réunira le jeudi 6 mars 2025 à 16 heures, dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération maintenant la garantie d’emprunt de la Nouvelle Calédonie accordée à la compagnie Air Calédonie dans le cadre de reports d’échéances de remboursement d’emprunt (rapport n° 102/GNC

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales-ADDITIF

ADDITIF- La réunion est avancée à 8 heures 30, l’ordre du jour étant complété comme suit : - Examen de la proposition de loi du pays relative à l’exploitation des œuvres cinématographiques dans les établissements de spectacles cinématographiques en Nouvelle-Calédonie (proposition n° 171, déposée le 28.11.2024 par Madame Françoise Suve) (Rapporteur spécial : Mme Françoise

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La commission de l'organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 10 mars 2025 à 13 heures 30, dans la grande salle de commissions, pour une présentation de la situation du régime des retraites par les représentants de la Caisse Locale de Retraites de Nouvelle-Calédonie. Pour rappel, l’article 4 de la délibération

Commission pléniere (non publique)

Dans le cadre de la visite en Nouvelle-Calédonie du 10 au 14 mars 2025 de monsieur Hervé TONNAIRE, directeur aux Outre-mer et directeur régional Pacifique de la Banque des territoires,  le Congrès se réunira en commission plénière le mardi 11 mars 2025 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, pour une présentation aux conseillers, par Monsieur